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Procès Verbal - Vote du compte administratif 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - Vote du compte administratif 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
D'AVESNES CANTON
DE
FOURMIES
NOMBRE de
présents
De
votants
2023/071
Commune
de
ROUSIES
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
16
MARS
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
seize
mars.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
18 23
ordinaire
de
ses
séances.
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LEBLANC
Jean-Pierre,
1°
adjoint.
CLonseiller(e)s
en
exercice
: Mme-SULEGK-losiqne,;
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
Mmé
MOUTON
Christine,
M.
FOUQUET
Gérard,
Mme
PIERARD
Sophie,
M.
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
GERMAIN-Frédérie,
Mme-VERIE
Nathaie,
M.
LEBRUN
Guillaume,
Mme
DUBOK
Brigitte,
M.
LECERF
Johan,
Mme
CUSSENOT
Suzanne,
M.
LECOCQ
Pierre-François,
Mme
TAQUET
Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
DEVOS
Carole,
M.
HASSELIN
Bernard,
Mme-DUBOIS
$
ine,
M.
BARSOUM
Marc,
Mme-MAÏÎTEPIERRE
Sylvie,
Mme-LEBEGUE
beihele Excusé{e)s
avec
pouvoir:
Mme
POTTIER
Marie-Claude
procuration
à Mme
MAGINET
Véronique,
M.
TAVERNE
Sébastien
procuration
à
Mme
PIERARD
Sophie,
Mme
TOUATI
Leïla
procuration
à
Mme
LABROY
Christine,
M.
GERMAIN
Frédéric,
procuration
à
M.
LECERF
Johan,
Mme
VERIE
Nathalie
pouvoir
à
Mme
DUBOIS
Brigitte.
Vote
du
compte
administratif
2022
Un
scrutin
a
eu
lieu.
Mme
Suzanne
CUSSENOT
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
Le
Maire
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
le 8
mars
2023.
Conformément
à
l'article
L
2121-14
du
CGCT,
dans
la
séance
où
est
débattu
le
compte
administratif
du
Maire,
le
conseil
municipal
doit
élire
son
Président.
Monsieur
Jean-Pierre
LEBLANC
est
élu
Président
à
la
Majorité
par
20
Voix
Pour
et
3 Abstentions
[Mme
Devos,
M.
Hasselin,M.
Barsoum].
Monsieur
le
président
présente
au
conseit
municipal
le compte
administratif
2022.
Conformément
à
l'article
L 2121-14
du
CGCT,
madame
le
Maire
se
retire
au
moment
du
vote.
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
PAR
CHAPITRE
CA
2022
ABST
CONTRE
POUR
Chapitre
O11_|
Charges
à
caractère
général
874
335,96
3
20
Chapitre
O12
| Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
1 701
622,58
©
20
Chapitre
65
Autres
charges
de
gestion
courante
212
154,20
3
20
Chapitre
66
Charges
financières
6 074,30
3
20
Chapitre
67
Charges
exceptionnelles
21
515,37
S
20
Chapitre
O42 |
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
327
711,40
El
20
TOTAL
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
3
143
413.81
3
20
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
PAR
CHAPITRE
CA
2022
ABST
CONTRE
POUR
Chapitre
O13
|
Atténuation
de
charges
25
607,99
3
20
Chapitre
70
Produits
des
services,
140
966,28
3
20
Chapitre
73
Impôts
et
taxes
2
391
808,77
©
20
Chapitre
74
Dotations,
subventions
et
participation
579
301,48
Sl
20
Chapitre
75
Autres
produits
de
gestion
courante
18
493,54
3
20
Chapitre
77
Produits
exceptionnels
199
327,53
S}
20 Chapitre
O42 |
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
6
749.02
20
TOTAL
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
3 362
254,61
3
20
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CA
2022
ABST
CONTRE
POUR
Opération
21
Administration
générale
252
942,76
S
20
Opération
22
Domaine
scolaire
218
681,21
Sd
20
Opération
23
Domaine
sportif
31
787,47
S
20
Opération
24
Voirie
35
363,08
3
20
Opération
25
Patrimoine
0,00
3
20
Opération
26
Salle
des
fêtes
0,00
3
20
Opération
27
Construction
Nouvelle
Mairie
22
696,37
sl
20
Chapitres
rééls
votés
par
opération
561
470,89
3
20
chapitre
10
Dotations,
fonds
diviers
792,49
S
20
Chapitre
16
Emprunts
87
463,43
3
20
Chapitres
réels
votés
sans
opération
88
255,92
3
20
Opérations
d'ordre
Opérations
d'ordre
16
295.02
3
20
TOTAL
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
666
021,83
S)
20
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CA
2022
ABST
CONTRE
POUR
Chapitre
10
Dotations,
fonds
divers
etréserves
481
383.02
D)
20
Chapitre
13
Subventions
d'investissement
60
215,51
S
20
Opération
d'ordre
Opération
d'ordre
337
257,40
5
20
TOTAL
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
878
855,93
3
20
Soit
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Total
des
Recettes
3
362
254.61
Totat
des
Dépenses
3
143
413.81
Excédent
2022
218
840.80
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Total
des
Recettes
878
855.93
Total
des
Dépenses
666
021.83
Excédent
2022
212
834.10
Le
Conseil
Municipal,
Oui
l'exposé
de
son
Président,
Après
en
avoir
délibéré
à
la
Majorité
par
20
Voix
Pour.
3 Abstentions
(Mme
Devos,
M.
Hasselin,
M.Barsoum].
- APPROUVE
le
compte
administratif
de
l'exercice
2022.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits
.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
Ceite
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recoufs
deux
mois
suivant
so
publication
Fait
à
Rousies
le
17
MARS
2023.
Le
Président,
LEBLANC
Jean-Pierre
wo!
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de