Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 11 12 2020

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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 11 12 2020 Document publié le Vendredi 11 décembre 2020 par la commune de Rousies. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 11 12 2020)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Justice et droit, 1

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2020

Présents : Mme SULECK, M. LEBLANC, Mme MOUTON, M. FOUQUET, Mme PIERARD, M. PELERIAUX, Mme MAGINET, M. DEHONDT, M. TAVERNE, Mme TOUATI, M. GERMAIN, Mme VERIE, M. LEBRUN, Mme DUBOIS B, M. LECERF, Mme CUSSENOT, M. LECOCQ, Mme TAQUET, Mme LABROY, Mme DEVOS, M.HASSELIN, Mme DUBOIS G, M. BARSOUM, Mme MAITREPIERRE, Mme LEBEGUE.

Absents excusés : Mme POTTIER pouvoir à Mme MAGINET, M. MICHEL pouvoir à M. LEBLANC. 24 Présents – 26 votants.

Madame MAITREPIERRE a pris part au vote à partir de la question 3. 25 Présents – 27 votants.

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I-5-2 MODALITES DE VOTE

Conformément à l’article 26 du règlement intérieur du conseil municipal en date du 29 août 2014, modifié par le conseil municipal en date du 8 avril 2019, le conseil municipal vote au moyen d’un boitier électronique ou à main levée en cas d’indisponibilité du matériel.

II-5-2 NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités territoriales (CGCT), par 22 Voix POUR et 4 Abstentions (Mme Devos, M. HASSELIN, Mme DUBOIS G, M.Barsoum), madame TAQUET Amandine a été désignée.

III- 5-2 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 26/10/2020 APPROUVE à la MAJORITE par 22 Voix POUR, 5 ABSTENTIONS (DEVOS, M. HASSELIN, Mme DUBOIS G, Mr BARSOUM, Mme MAITREPIERRE).

IV 7-1 DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRIMITIF

APPROUVE à la MAJORITE par 22 Voix POUR, 5 CONTRE (Mme DEVOS, M. HASSELIN, Mme DUBOIS G, Mr BARSOUM, Mme MAITREPIERRE).

V 7-8- FONDS DE CONCOURS A LA CAMVS - DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE VOIRIE – AJUSTEMENT DE LA REPARTITION FINANCIERE POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE RUE JEAN JAURES

APPROUVE à l’UNANIMITE par 27 Voix POUR.

VI 7-8- FONDS DE CONCOURS A LA CAMVS - DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE VOIRIE DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION 2018-2019-2020 –TROTTOIRS RUE DE MAUBEUGE

APPROUVE à l’UNANIMITE par 27 Voix POUR

VII 7-5 DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF REGIONAL « 1 MILLION D’ARBRES EN HAUT DE France »

APPROUVE à l’UNANIMITE par 27 Voix POUR

VIII 7-5 DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2021

APPROUVE à la MAJORITE par 21 Voix POUR, 5 CONTRE (Mme DEVOS, M. HASSELIN, Mme DUBOIS G, Mr BARSOUM, Mme MAITREPIERRE), 1 ABSTENTION (Mme LEBEGUE)2

IX 7-5 AIDE DEPARTEMENTALE « EXCEPTIONNELLE » AUX VILLAGES ET BOURGS (ADVB) APPROUVE à l’UNANIMITE par 27 Voix POUR

X -7-4 AIDE A L’INSTALLATION DE COMMERCES – REGLEMENT APPROUVE à l’UNANIMITE par 27 Voix POUR

XI-5-7 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA CAMVS POUR L’ACHAT DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AFFERENTE

APPROUVE à l’UNANIMITE par 27 Voix POUR

XII-5-7 MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DES CANDELABRES ET AUTRES SUPPORTS D’ECLAIRAGE PUBLIC DANS LE CADRE DES ILLUMINATIONS DE FETES DE FIN D’ANNEE APPROUVE à l’UNANIMITE par 27 Voix POUR

XIII-5-7 CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LA CAMVS POUR LE SALAGE ET LE DENEIGEMENT DES VOIRIES D’INTERETS COMMUNAUTAIRES Question non soumise au vote

XIV 5-3 DESIGNATION D’UN (E) REPRESENTANT(E) TITULAIRE ET D’UN (E) REPRESENTANT(E) SUPPLEANT(E) à L’AGENCE iNord

APPROUVE à la MAJORITE par 22 Voix POUR, 5 ABSTENTIONS (Mme DEVOS, M. HASSELIN, Mme DUBOIS G, Mr BARSOUM, Mme MAITREPIERRE)

Déléguée titulaire : Josiane SUCLECK

Délégué suppléant : Jean-Pierre LEBLANC

XV 3-3 AUTORISATION POUR LA LOCATION DU LOGEMENT 1A PLACE DE L’ABREUVOIR –

FIXATION DU LOYER.

1) A l’UNANIMITE par 27 Voix POUR :

AUTORISE la location du logement 1A place de l’abreuvoir

2) A la MAJORITE par 22 Voix POUR, 5 ABSTENTIONS (Mme DEVOS, M. HASSELIN, Mme

DUBOIS G, Mr BARSOUM, Mme MAITREPIERRE)

FIXE le montant du loyer à 200 euros

INSCRITPION DE DEUX QUESTIONS SUPPLEMENTAIRES

1) Demande de subvention au titre de l’ADSIL

27 voix pour inscrire cette question

APPOUVE à l’UNANIMITE par 27 Voix POUR

2) Sur demande du groupe « Rousies Ensemble et Autrement »

Nouveau vote des subventions aux associations pour l’exercice 2020 :

24 Voix Pour le nouveau vote, 2 ABSTENTIONS (M. FOUQUET, Mme TOUATI) et 1 CONTRE

(Mme LEBEGUE)

Les subventions ont été revotées association par association sans aucune modification des

montants décidés en réunion du 26 octobre 2020.

Toutes les subventions ont été votées à la MAJORITE.

Fin de séance 20h05

Rousies le 14 Décembre 2020

Le Maire, Josiane SULECK