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Procès Verbal - Vote du compte administratif 2022
Procès Verbal - Approbation du compte de gestions 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - Approbation du compte de gestions 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Commune
de
ROUSIES
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
D'AVESNES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
FOURMIES
Du
16
MARS
2023
NOMBRE
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
seize
mars.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
SULECK,
Maire.
de
présents
19
Conseiler(e})s
en
exercice
: Mme
SULECK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
Mme
MOUTON
Christine,
M.
FOUQUET
Gérard,
Mme
PIERARD
Sophie,
M.
PÉLERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
GERMAIS
Frédéric,
Mme-VERIE
Nathalie.
M,
LEBRUN
Guillaume,
Mme
DUBOIS
Brigitte,
M.
LECERF
Johan,
Mme
CUSSENOT
Suzanne,
M.
LECOCQ
Pierre-François,
Mme
TAQUET
Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
DEVOS
Carole,
M.
HASSELIN
Bernard.
Mme-DUBOIS
$
ine,
M.
BARSOUM
Marc,
Mme-MAIEPRIERRE-Syvie.
Mm6-LEBEGUE
Nathalie:
De
votants
24
Excusé(e]s
avec
pouvoir:
Mme
POTTIER
Marie-Claude
procuration
à
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
TAVERNE
Sébastien
procuration
à
Mme
PIERARD
Sophie,
Mmé
TOUATI
Leïla
procuration
à
Mme
LABROY
Christine,
M.
GERMAIN
Frédéric,
procuration
à
M.
LECERF
Johan,
Mme
VERIE
Nathalie
pouvoir
à
Mme
DUBOIS
Brigitte.
2023/070 Approbation
du
compte
de
gestions
2022
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Mme
Suzanne
CUSSENOT
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
Le
Maire
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
le 8
mars
2023.
Le
comple
de
gestion
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à
lordonnateur.
Il doit
être
voté
préalablement
au
compte
administratif.
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'année
2022,
celui
de
tous
les
titres
et
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre,
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Totai
des
Recelles
3
362
254.61
Total
des
Dépenses
3
143
413.81
Excédent
2022
218
840.80
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Total
des
Recettes
878
855.93
Total
des
Dépenses
666
021.83
Excédent
2022
212
834.10
Le
Conseil
Municipal,
Oui
les
exposés
de
sa
Présidente
et
de
Monsieur
Leblanc
Jean-Pierre,
1#
Adjoint,
Après
en
avoir
délibéré
à
la
Majorité
par
21
Voix
Pour
et
3 Contre
(Mme
Devos,
M.
Hasselin,
M.
Barsoum).
+ APPROUVE
lé
compte
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2022.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur
n'appelle
ni observation
ni réserve
de
sa
part
sur
la
tenue
des
comptes
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
Fait
à
Rousies
le
17
mars
2023
Le
D
PR"
SULECK
)
s
Ale /
Cette
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'uri
deux
mois
suivant
sa
publication
rs-Gevant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de