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Arrêté - N°57 2024 REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION CYCLO C
Arrêté - 2024 108 CYCLO CROSS
Arrêté - AR 2024 039 CYCLO CROSS
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2024 039 CYCLO CROSS)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sport, Exploration spatiale,
AR_2024_039
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
LOT
COMMUNE
DE
GIGNAC
Le
maire
de
:
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
(article
L2212-2)
Vu
le
code
de
la
sécurité
intérieure,
articles
L211-1
et
suivants
Vu
l'article
L332-1
du
code
du
sport
Vu
les
articles
R
211-22
à
R
211-26
du
code
de
la
sécurité
intérieure
Considérant
la
déclaration
de
l'organisateur
en
date
du
17/11/2024
ARRETE
:
Article
1 : M.
Romuald
MARIE
président
de
l'association
RIDER
SPRINTER
de
Gignac
est
autorisé
à
organiser
Le
CYCLOCROSS,
le
23
novembre
2024
sur
le terrain
privé
de
l’association
ECAUSSYSTEME
à Gignac. Article
2
: M.
Romuald
MARIE,
les
services
communaux,
M.
le
commandant
de
gendarmerie,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'application
du
présent.
Fait
à Gignac,
le
19/11/2024
Le
Maire,
Solange
OURCIVAL