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Déliberation - DM AVRIL 2022
Déliberation - DM MARS 2022
Déliberation - DM JANVIER 2022
Document publié le Mardi 4 janvier 2022 par la commune de Mauguio.
Lien du pdf (Déliberation - DM JANVIER 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 05/01/2022
Reçu en préfecture le 05/01/2022
Affiché le 05/01/2022 LL
É ID : 034-213401540-20220104-DM_01_22-AR
Affichage en Mairie le: MAUGUIO
CARNON
OBJET
Mauguio le, mardi 4 janvier 2022
DECISION MUNICIPALE N°01
CONTRATS DU SPECTACLE ET INTERVENTIONS CULTURELLES
Animation pédagogique à destination des scolaires avec Caroline Lejeune
Le Maire de la commune de Mauguio,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son Article L 2122-22,
VU la délibération n° 47 en date du 10 juillet 2020 rendue exécutoire le 13 juillet 2020 par laquelle le Conseil Municipal a
voté l'application de l'Article L 2122-22 dans toute son intégralité,
CONSIDERANT qu'il convient d'instaurer une programmation festive et culturelle à Mauguio Carnon (Commune de
Mauguio)
DECIDE
ARTICLE 1.
ARTICLE 2.
ARTICLE 3.
ARTICLE 4.
L'adoption d'une convention avec l’auto-entrepreneuse EL Caroline Lejeune sur l’organisation d'un
atelier pédagogique à destination des scolaires :
Lundi 31 janvier 2022 Atelier sur la vie quotidienne au Moyen-Age
Château des Comtes de Melgueil, Mauguio Pour un montant total de : 60 € TTC
Dit que les crédits sont prévus au Budget de la Commune.
La présente décision sera inscrite au registre des délibérations du Conseil Municipal.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, et informe que le
pétitionnaire qui désire contester la présente décision peut saisir le Tribunal Administratif de
MONTPELLIER, d’un recours contentieux dans le délai de deux mois à compter de la notification de
ladite décision. Il peut également saisir Monsieur le Maire d'un recours gracieux. Cette démarche
proroge le délai du recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois à compter de la
réponse de Monsieur le Maire. Au terme du délai de deux mois à compter de l'introduction du recours
gracieux, le silence de Monsieur le Maire vaut rejet implicite.
LE MAIRE,
Yvon BOURREL
MAIRIE - Place de la Libération - BP 20 - 34132 Mauguio Cedex - Tél. 04 67 29 05 00 - Fax. 04 @ MAIRIE Annexe - Centre Administratif- Camon-Plage- 34130 Mauguio— Tél. 04 67 68 10 52- Fax. 04 67 50 87 05
Internet: ww. Mauguio-CAMON.cOM e-mail: maine@ mauguio-camon.com
05/01/2022 Envoyé en préfecture le 24/01/2022
Reçu en préfecture le 24/01/2022
a 1 ee
= D = |
WE Aïfiché le 24/01/2022
«C ID : 034-213401540-20220124-DM_02_22-AR
Affichage en Mairie le : MAUGUIO
CARNON
DECISION MUNICIPALE N°02
Mauguio le, lundi 24 janvier 2022
OBJET CONTRATS DU SPECTACLE ET INTERVENTIONS CULTURELLES Spectacle "Ca flotte", mercredi 23 février 2022
Le Maire de la commune de Mauguio,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son Article L 2122-22,
VU la délibération n° 47 en date du 10 juillet 2020 rendue exécutoire le 13 juillet 2020 par laquelle le Conseil Municipal a
voté l'application de l'Article L 2122-22 dans toute son intégralité,
CONSIDERANT qu'il convient d'instaurer une programmation festive et culturelle à Mauguio Carnon [Commune de
Mauguio)
DECIDE
ARTICLE 1.
ARTICLE 2.
ARTICLE 3.
ARTICLE 4.
L'adoption d'un contrat de cession avec la compagnie Les Robinsons sur l'organisation d'un spectacle :
Mercredi 23 février 2022 Spectacle "Ca flotte "
Théâtre Bassaget, Pour un montant total de : 1313 € TTC
Dit que les crédits sont prévus au Budget de la Commune.
La présente décision sera inscrite au registre des délibérations du Conseil Municipal.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, et informe que le pétitionnaire
qui désire contester la présente décision peut saisir le Tribunal Administratif de MONTPELLIER, d’un
recours contentieux dans le délai de deux mois à compter de la notification de ladite décision. Il peut
également saisir Monsieur le Maire d’un recours gracieux. Cette démarche proroge le délai du recours
contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois à compter de la réponse de Monsieur le Maire.
Au terme du délai de deux mois à compter de l'introduction du recours gracieux, le silence de Monsieur
le Maire vaut rejet implicite.
LE MAIRE,
Yvon BOURREL
MAIRIE - Place de la Libération - BP 20 - 34132 Mauguio Cedex — Tél. 04 67 29 05 00 - Fax-0767 29 24 97 MAIRIE Annexe - Centre Administratif - Camon-Plage - 34130 Mauguio — Tél. 04 67 68 10 52 - Fax. 04 67 50 87 05
Internet : WWww.mauguio-CAMOn.comM e-mail : maine@ mauguio-camon.com
24/01/2022 Envoyé en préfecture le 24/01/2022
Reçu en préfecture le 24/01/2022
Affiché le 24/01/2022 __——
ID : 034-213401540-20220124-DM_ 03 22-AR
LC Affichage en Mairie le : MAUGUIO ses _ CARNON
Mauguio le, lundi 24 janvier 2022
DECISION MUNICIPALE N°03 CONTRATS DU SPECTACLE ET INTERVENTIONS CULTURELLES | Spectacle « La visite de la vieille dame » samedi 5 février 2022 à |OBUET
Le Maire de la commune de Mauguio,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son Article L 2122-22,
VU la délibération n° 47 en date du 10 juillet 2020 rendue exécutoire le 13 juillet 2020 par laquelle le Conseil Municipal a
voté l'application de l'Article L 2122-22 dans toute son intégralité,
CONSIDERANT qu'il convient d'instaurer une programmation festive et culturelle à Mauguio Carnon (Commune de
Mauguio),
DECIDE
ARTICLE 1. L'adoption d'un contrat de cession avec l'association Compagnie de Théâtre Les Têtes de bois sur
l’organisation d'un spectacle :
Samedi 5 février 2022 Spectacle « La visite de la vieille dame »
Théâtre Bassaget Pour un montant total de : 2500, 35 € TTC
ARTICLE 2. Dit que les crédits sont prévus au Budget de la Commune.
ARTICLE 3. La présente décision sera inscrite au registre des délibérations du Conseil Municipal.
ARTICLE 4. Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, et informe que le pétitionnaire
qui désire contester la présente décision peut saisir le Tribunal Administratif de MONTPELLIER, d’un
recours contentieux dans le délai de deux mois à compter de la notification de ladite décision. Il peut
également saisir Monsieur le Maire d’un recours gracieux. Cette démarche proroge le délai du recours
contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois à compter de la réponse de Monsieur le Maire.
Au terme du délai de deux mois à compter de l'introduction du recours gracieux, le silence de Monsieur
le Maire vaut rejet implicite.
LE MAIRE,
Yvon BOURREL
MAIRIE - Place de la Libération - BP 20 - 34132 Mauguio Cedex - Tél. 04 67 29 05 00 04 67 29 2497 MAIRIE Annexe - Centre Administratif - Camon-Plage - 34130 Mauguio — Tél. 04 67 68 10 52 - Fax. 04 67 50 87 05
Internet : SWW.Mauguio-Camon.com e-mail : mairne@ mauguio-camon.com
24/01/2022 Envoyé en préfecture le 24/01/2022
Reçu en préfecture le 24/01/2022
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> Aïfiché le 24/01/2022
KE ID : 034-213401540-20220124-DM_04_22-AR
Affichage en Mairie le : MAUGUIO
CARNON
Mauguio le, lundi 24 janvier 2022
DECISION MUNICIPALE N°04
|o8s ET CONTRATS DU SPECTACLE ET INTERVENTIONS CULTURELLES SA Spectacle « Eddy Piouc » samedi 12 février 2022
Le Maire de la commune de Mauguio,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son Article L.2122-22,
VU la délibération n° 47 en date du 10 juillet 2020 rendue exécutoire le 13 juillet 2020 par laquelle le Conseil Municipal a
voté l'application de l'Article L 2122-22 dans toute son intégralité,
CONSIDERANT qu'il convient d'instaurer une programmation festive et culturelle à Mauguio Carnon (Commune de
Mauguio),
DECIDE
ARTICLE 1.
ARTICLE 2.
ARTICLE 3.
ARTICLE 4.
L'adoption d'un contrat de cession avec l'association Compagnie Les Soleils Piétons sur l’organisation d'un
spectacle :
Samedi 12 février 2022 Spectacle « Eddy Piouc »
Salle Rosa Parks, Carnon Pour un montant total de : 875 € TTC
Dit que les crédits sont prévus au Budget de la Commune.
La présente décision sera inscrite au registre des délibérations du Conseil Municipal.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, et informe que le pétitionnaire
qui désire contester la présente décision peut saisir le Tribunal Administratif de MONTPELLIER, d’un
recours contentieux dans le délai de deux mois à compter de la notification de ladite décision. Il peut
également saisir Monsieur le Maire d’un recours gracieux. Cette démarche proroge le délai du recours
contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois à compter de la réponse de Monsieur le Maire.
Au terme du délai de deux mois à compter de l'introduction du recours gracieux, le silence de Monsieur
le Maire vaut rejet implicite.
LE MAIRE,
Yvon BOURREL
MAIRIE - Place de la Libération — BP 20 - 34132 Mauguio Cedex — Tél. 04 67 29 05 00 - Fax.0467 29 24 97 MAIRIE Annexe - Centre Administratif - Carnon-Plage - 34130 Mauguio - TéL 04 67 68 10 52 - Fax. 04 67 50 87 05
Internet : ww. mauguio-camon.com e-mail ; maine@ mauguio-camon.com
24/01/2022 Envoyé en préfecture le 24/01/2022
Reçu en préfecture le 24/01/2022
cs au nn _—_ =
Gi Aïfiché le 24/01/2022
«C ID : 034-213401540-20220124-DM_05_22-AR
Affichage en Mairie le : MAUGUIO
CARNON
OBJET
Mauguio le, lundi 24 janvier 2022
DECISION MUNICIPALE N°05
| Animation d'ateliers autour du cinéma le mardi 1° mars 2022
CONTRATS DU SPECTACLE ET INTERVENTIONS CULTURELLES
Le Maire de la commune de Mauguio,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son Article L 2122-22,
VU la délibération n° 47 en date du 10 juillet 2020 rendue exécutoire le 13 juillet 2020 par laquelle le Conseil Municipal a
voté l'application de l'Article L 2122-22 dans toute son intégralité,
CONSIDERANT qu'il convient d'instaurer une programmation festive et culturelle à Mauguio Carnon (Commune de
Mauguio),
DECIDE
ARTICLE 1.
ARTICLE 2.
ARTICLE 3.
ARTICLE 4.
L'adoption d'une convention avec l’entreprise individuelle Morgane Torres pour une animation d'ateliers
autour du cinéma et de ses techniques :
Mardi 1° mars 2022 Ateliers autour du cinéma et de ses techniques
Médiathèque de l’Ancre Pour un montant total de : 226 € TTC
Dit que les crédits sont prévus au Budget de la Commune.
La présente décision sera inscrite au registre des délibérations du Conseil Municipal.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, et informe que le pétitionnaire
qui désire contester la présente décision peut saisir le Tribunal Administratif de MONTPELLIER, d’un
recours contentieux dans le délai de deux mois à compter de la notification de ladite décision. || peut
également saisir Monsieur le Maire d’un recours gracieux. Cette démarche proroge le délai du recours
contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois à compter de la réponse de Monsieur le Maire.
Au terme du délai de deux mois à compter de l'introduction du recours gracieux, le silence de Monsieur
le Maire vaut rejet implicite.
LE MAIRE,
Yvon BOURREL
dE
MAIRIE - Place de la Libération - BP 20 - 34132 Mauguio Cedex — Tél. 04 67 29 05 00 - Fax. 04 67 29 2497 MAIRIE Annexe - Centre Administratif - Camon-Plage — 34130 Mauguio - Tel. 04 67 68 10 52 - Fax. 04 67 50 87 05
Internet : www. mauguiO-carmon.com e-mail : maine@ mauguio-camon.com
24/01/2022