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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil municipal du 15 mai 2024
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Tremblade.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil municipal du 15 mai 2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Banque,
République Française
_______
MAIRIE DE LA TREMBLADE _______
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L 2121.1O du Code Général des Collectivités Territoriales) _______
Le conseil municipal se réunira à la salle du conseil municipal
Le Mercredi 15 mai 2024 à 19h00
Affiché le 07 mai 2024
Session _____ordinaire
Ordre du jour
Commande Publique
A. Autorisation donnée au maire de signer l’avenant n°02 au marché relatif à la réalisation de travaux de transformation d’une ancienne banque en annexe à la maire – Lot n°03 : Menuiseries intérieures
B. Autorisation donnée au maire de signer l’avenant n°02 au marché relatif à la réalisation de travaux de transformation d’une ancienne banque en annexe à la maire – Lot n°08 : Electricité C. Conventions de mise à disposition de deux voiliers collectifs « Déborah » et « La Coubre» au profit du Centre Nautique Charline Picon
D. Mise en place de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) E. Convention de partenariat relative au système d’endiguement Le Mus du Loup » à conclure avec la C.A.R.A. - autorisation de signature
Urbanisme / Foncier
F. Dépôt d’une demande de permis de construire modificatif pour procéder à la modification du plan de la façade sud – sud-ouest sur la parcelle cadastrée section AX numéro 184 – angle rue du Port et rue de la Seudre – Autorisation de signature
G. Désignation des propriétaires riverains acquéreurs d’une partie de l’espace vert au centre du groupe d’habitation de La Sablière désaffecté et déclassé – Autorisation de signature pour tout document afférent aux cessions
H. Dénomination de voie – Voie de desserte pour l’opération de création de logements locatifs sociaux par CLAIRSIENNE
I. Acquisition d’une partie de la propriété appartenant aux Epoux VARUSIO et cadastrée section AH 538 et 539 – Les Nougers – Autorisation de signature pour tout document afférent à l’acquisition.
J. Avis sur le Shéma de Cohérence Territoriale de la communauté d’agglomération Royan Atlantique
Finances locales
K. Effacement de dettes suite à un jugement de clôture pour insuffisance d’actif – Budget Principal M57
L. Subvention exceptionnelle – Association comité de jumelage
M. Subvention exceptionnelle – Association foyer socio-éducatif collège Garandeau La Tremblade MM Subvention exceptionnelle – Louise MADRANGER
Fonction publique
N. Contrat d’Apprentissage Centre Technique Municipal
O. Modalités de mise en œuvre de la journée continue
P. Modification du tableau des effectifs
Institutions et vie politique
Q. Désignation de représentants communaux au conseil portuaire unique du Syndicat Mixte des Ports de l’Estuaire de la Seudre
R. Avis sur la modification des statuts de l’UNIMA
Autres domaines de compétences
S. Motion relative aux mesures d’économie annoncées par l’État susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des petites villes de France T. Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation des jeux du casino de La Tremblade – avis du conseil municipal
U. Convention Multipartite pour l’organisation et la surveillance des zones de baignade entre les Communes et la CARA - Autorisation de signature
V. Avis du conseil municipal - Affiliation du Syndicat mixte pour le SCoT La Rochelle Aunis au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime