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Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Tremblade.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 15 mai 2024 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Aménagement du territoire,
HÔTEL DE VILLE
23, rue de la Seudre – BP 60130 – 17390 LA TREMBLADE
Tél. : 05 46 36 99 00 - Télécopie : 05 46 36 33 78
Site internet : www.la-tremblade.fr – adresse e.mail :mairie@la-tremblade.com
Liste des délibérations
Conseil Municipal
15 mai 2024
2024-081
Autorisation donnée au maire de signer l’avenant n°02 au
marché relatif à la réalisation de travaux de transformation
d’une ancienne banque en annexe à la maire – Lot n°03 :
Menuiseries intérieures
approuvée
2024-082
Autorisation donnée au maire de signer l’avenant n°02 au
marché relatif à la réalisation de travaux de transformation
d’une ancienne banque en annexe à la maire – Lot n°08 :
Electricité
approuvée
2024-083
Conventions de mise à disposition de deux voiliers collectifs «
Déborah » et « La Coubre» au profit du Centre Nautique
Charline Picon
approuvée
2024-084 Mise en place de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) approuvée
2024-085
Convention de partenariat relative au système d’endiguement
Le Mus du Loup » à conclure avec la C.A.R.A. - autorisation de
signature
approuvée
2024-086
Dépôt d’une demande de permis de construire modificatif pour
procéder à la modification du plan de la façade sud – sud-ouest
sur la parcelle cadastrée section AX numéro 184 – angle rue du
Port et rue de la Seudre – Autorisation de signature
approuvée
2024-087
Désignation des propriétaires riverains acquéreurs d’une partie
de l’espace vert au centre du groupe d’habitation de La Sablière
désaffecté et déclassé – Autorisation de signature pour tout
document afférent aux cessions
approuvée
2024-088 Dénomination de voie – Voie de desserte pour l’opération de création de logements locatifs sociaux par CLAIRSIENNE approuvée
2024-089
Acquisition d’une partie de la propriété appartenant aux Epoux
VARUSIO et cadastrée section AH 538 et 539 – Les Nougers –
Autorisation de signature pour tout document afférent à
l’acquisition.
approuvée
2024-090 Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale de la communauté d’agglomération Royan Atlantique approuvée
2024-091 Effacement de dettes suite à un jugement de clôture pour insuffisance d’actif – Budget Principal M57 approuvée
2024-092 Subvention exceptionnelle – Association comité de jumelage approuvée HÔTEL DE VILLE
23, rue de la Seudre – BP 60130 – 17390 LA TREMBLADE
Tél. : 05 46 36 99 00 - Télécopie : 05 46 36 33 78
Site internet : www.la-tremblade.fr – adresse e.mail :mairie@la-tremblade.com
2024-093 Subvention exceptionnelle – Association foyer socio-éducatif collège Garandeau La Tremblade approuvée
2024-094 Subvention exceptionnelle – Louise MADRANGER approuvée
2024-095 Contrat d’Apprentissage Centre Technique Municipal approuvée
2024-096 Modalités de mise en œuvre de la journée continue approuvée
2024-097 Modification du tableau des effectifs approuvée
2024-098 Désignation de représentants communaux au conseil portuaire unique du Syndicat Mixte des Ports de l’Estuaire de la Seudre approuvée
2024-099 Avis sur la modification des statuts de l’UNIMA approuvée
2024-100
Motion relative aux mesures d’économie annoncées par l’État
susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de
l’Association des petites villes de France
approuvée
2024-101 Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation des jeux du casino de La Tremblade – avis du conseil municipal approuvée
2024-102
Convention Multipartite pour l’organisation et la surveillance des
zones de baignade entre les Communes et la CARA -
Autorisation de signature
approuvée
2024-103
Avis du conseil municipal - Affiliation du Syndicat mixte pour le
SCoT La Rochelle Aunis au Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de la Charente-Maritime
approuvée