Ordre du Jour - ordre du jour 16 12 25

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Ordre du Jour - ordre du jour 16 12 25 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Breuil. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 16 12 25)Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Justice et droit, Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2025

FINANCES

1. Décision modificative n° 5 – Budget Principal – opération d’ordre budgétaire. 2. Dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget principal 2026.

PERSONNEL

3. Clause de sauvegarde du régime indemnitaire.

4. Création d’emplois saisonniers - année 2026.

5. Adoption d’un protocole transactionnel.

URBANISME

6. Le Breuil – allée des Marronniers – transfert de propriété et signature du procès-verbal de remise de l’ouvrage.

DEVELOPPEMENT DURABLE

7. Inscription à l’état d’assiette des coupes de bois de l’exercice 2026. 8. Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de Saône-et-Loire (PDIPR 71).

QUESTIONS DIVERSES

9. Rapport de décisions

CONSEIL MUNICIPAL

DU 16 DÉCEMBRE 2025

ORDRE DU JOUR