Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur
Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur
Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur
Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur
Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur
Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur
Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur
Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur
Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur
Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur
Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur site commune 16 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur site commune 16 12 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
By
LL
Le
Breuil
République
Française
Liste
des
délibérations
prises
par
le
Conseil
Municipal
dans
sa
séance
du
16
décembre
2025
FINANCES Délibération
29
:
Décision
modificative
n°
5
—
Budget
Principal
—
opération
d'ordre
budgétaire
— Adoptée.
Délibération
30:
Dispositions
budgétaires
applicables
avant
le
vote
du
budget
principal
2026
- Adoptée.
PERSONNEL Délibération
31:
Clause
de
sauvegarde
du
régime
indemnitaire
- Adoptée.
Délibération
32:
Création
d'emplois
saisonniers
- année
2026
— Adoptée.
Délibération
33:
Adoption
d'un
protocole
transactionnel
- Adoptée.
URBANISME Délibération
34
:
Le
Breuil
—
allée
des
Marronniers
— transfert
de
propriété
et
signature
du
procès-verbal
de
remise
de
l'ouvrage
- Adoptée.
DEVELOPPEMENT
DURABLE
Délibération
35
:
Inscription
à
l'état
d’assiette
des
coupes
de
bois
de
l'exercice
2026
—
Adoptée. Délibération
36
:
Inscription
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
de
Saône-et-Loire
(PDIPR
71)
- Adoptée.
Séance
levée
à
19h02,
le
17
décembre
2025.
Fait
à
Le
Breuil
et
publié
le
17
décembre
2025
Chantal
CORDELIER,
Maire