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Ordre du Jour - ordre du jour 17 02 25 1
Document publié le Samedi 1 février 2025 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 17 02 25 1)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Transports,
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 09/12/2024
FINANCES
1. Débat d’orientation budgétaire 2025.
2. État annuel des indemnités des élus municipaux.
3. Subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés de Mayotte.
PERSONNEL
4. Mise en place du Contrat d’Engagement Éducatif.
5. Création d’emplois saisonniers – année 2025.
6. Mise à jour du tableau des effectifs au 1er févier 2025.
AFFAIRES GÉNÉRALES
7. Décision du conseil municipal sur les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER) pour l'avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire.
8. Groupement de commande en matière de transports scolaires.
9. Participation de la commune à l’appel à initiatives privées du SYDESL pour les infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides
rechargeables (IRVE).
QUESTIONS DIVERSES
10. Rapport de décisions
CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 FÉVRIER 2025
ORDRE DU JOUR