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Déliberation - Délib CM du 21052024 Affaire n°1 Décision modificative n°1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Déliberation - Délib CM du 21052024 Affaire n°1 Décision modificative n°1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
ID : 040-214001810-20240521-2108202406-F
N° INSEE : 40181 COMMUNE DE MESSANGES Exercice 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DECISION MODIFICATIVE N° 1
Date de convocation : 14/05/2024 VOTES
Nombre de membres en exercice : 14 Pour : Il
Nombre de membres présents : 19 Contre : 0
Nombre de suffrages exprimés : 11 Abstention : 0
L'an 2024, le 21 mai, à dix-huit heures trente minutes, le conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en
session ordinaire sous la présidence de Monsieur le Maire Hervé BOUYRIE
Présents : BOUYRIE H, CASTAGNET P, CALORME JP, CAZES MF, COUDRAY J, BOIREAU C, PELLEGRINO M, LAUDOUAR E, LAVIELEE G, AROCENA U,
Procurations :. BOUYRIE F à BOUYRIE H
ÂAbsents : VARTAVARIAN J, DABBADIE G, BAMBALERE M, BOUYRIEF,
Excusés : VARTAVARIAN J, DABBADIE G, BAMBALERE M, BOUYRIE F,
Secrétaire de séance : CALORME JP
Objets: DECISION MODIFICATIVE N° 1
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.} - Opération Montant Atticle (Chap.} - Opération Montant
60632 (011) : Fournitures de petit équipeme -9 000,00
673 (67) : Titres annulés (sur exercices anté 9 000,00
0,00
| Total Dépenses 0,00 Total Recettes
Certifié exécutoire par Hervé BOUYRIE, Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture ou sous-préfecture,
le 28/05/2024 et de la publication le 28/05/2024
À MESSANGES , le 23/05/2024
Ont signé Le Maire et le(s) secrétaire(s) de séance pour extrait conforme
Le Maire le(s) secrétaire(s) de séance