Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Délib CM du 26112024 Affaire n° 1 Décision modif
Déliberation - Délib CM du 21052024 Affaire n°1 Décision modific
Déliberation - Délib CM du 28072022 Affaire n° 1 Décision modif
Déliberation - Délib CM du 10122024 Affaire n°1 Décision modifica
Déliberation - Délib CM du 15102024 Affaire n° 2 Décision modif
Déliberation - Délib CM du 13122022 Affaire n° 1 Décision mod
Déliberation - Délib CM du 16102023 Affaire n° 1 Décision modif
Déliberation - Délib CM du 26062024 Affaire n°1 Décision modific
Déliberation - Délib CM du 16072024 Affaire n° 1 Décision modif
Déliberation - Délib CM du 13102022 Affaire n°2 Décision modifica
Déliberation - Délib CM du 26112024 Affaire n° 1 Décision modificative n° 5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Déliberation - Délib CM du 26112024 Affaire n° 1 Décision modificative n° 5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
| Env L le 02/12/2024
N° INSEE : 40181 COMMUNE DE MESSANGES } ©
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DÉ 2:
DECISION MODIFICATIVE N° 5
Date de convocation : 18/11/2024 VOTES
Nombre de membres en exercice : 14 Pour : 13
Nombre de membres présents : 11 Contre : 0
Nombre de suffrages exprimés : 13 Abstention : 0
L'an 2024, le 26 novembre, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en
session ordinaire sous la présidence de Monsieur le Maire, Hervé BOUYRIE
Présents : BOUYRIE H, CASTAGNET P, CALORME JP, CAZES MF, VARTAVARIAN J, BOIREAUC, PELLEGRINO M, BOUYRIE F, LAUDOUAR E, LAVIELLE G, AROCENA U
Procurations :. COUDRAY J à BOUYRIE H, BAMBALERE M à CASTAGNET P,
Absents : COUDRAY J, DABBADIE G,BAMBALERE M.
Excusés : COUDRAY J, DABBADIE G,BAMBALERE M.
Secrétaire de séance : LAUDOUAR E
Objets: DECISION MODIFICATIVE N°5
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.} - Opération Montant
204182 (204) : Bâtiments et installations 19 000,00
2131 (21) : Bâtiments publics -1 200,00
21538 (21) : Autres réseaux -19 000,00
231 (23) : Immobilisations corporelles en c 1 200,00
0,00
Total Dépenses 0,00 Total Recettes
Certifié exécutoire par Hervé BOUYRIE, Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture ou sous-préfecture,
le 02/12/2024 et de la publication le 02/12/2024
A MESSANGES , le 28/11/2024
Ont signé Le Maire et le(s) secrétaire(s) de séance pour extrait conforme
Le Maire le(s) secrétaire(s) de séance
Hervé BOUYRIE
Maire de Messenges