Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Délib CM du 16072024 Affaire n° 1 Décision modif
Déliberation - Délib CM du 16102023 Affaire n° 1 Décision modif
Déliberation - Délib CM du 26062024 Affaire n°1 Décision modific
Déliberation - Délib CM du 21052024 Affaire n°1 Décision modific
Déliberation - Délib CM du 13102022 Affaire n°2 Décision modifica
Déliberation - Délib CM du 13122022 Affaire n° 1 Décision mod
Déliberation - Délib CM du 28072022 Affaire n° 1 Décision modif
Déliberation - Délib CM du 26112024 Affaire n° 1 Décision modif
Déliberation - Delib CM du 16072024 Affaire n°3 Convention cheni
Déliberation - Délib CM du 10122024 Affaire n°1 Décision modifica
Déliberation - Délib CM du 16072024 Affaire n° 1 Décision modificative n° 3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Déliberation - Délib CM du 16072024 Affaire n° 1 Décision modificative n° 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 23/07/2024
ure le 23/07/2024
2024
N° INSEE : 40181 COMMUNE DE MESSANGES Exercice 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N°1
DECISION MODIFICATIVE N° 3
(Vote de crédits)
Date de convocation : 11/07/2024 VOTES
Nombre de membres en exercice : 14 Pour : 10
Nombre de membres présents : 9 Contre : 0
Nombre de suffrages exprimés : 10 Abstention : 0
L'an 2024, le 16 juillet, à dix-huit heures trente minutes, le conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur le Maire Hervé BOUYRIE
Présents : BOUYRIE H, CASTAGNET P, CALORME JP, CAZES MF, VARTAVARIAN J, BOIREAU C, PELLEGRINO M, BOUYRIE F, LAVIELLE G,
Procurations : AROCENA U à CALORME JP
Absents : COUDRAY J, DABBADIE G, LAUDOUAR E, BAMBALERE M, AROCENA U
Excusés : COUDRAY J, DABBADIE G, LAUDOUAR E, BAMBALERE M, AROCENA U
Secrétaire de séance : VARTAVARIAN F
Objets: DECISION MODIFICATIVE N°3
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
212 (21) : Agencerments et aménagements d 2 000,00 |1641 (16) : Emprunts en euros 2 000,00
2 000,00 2 000,00
| Total Dépenses 2 000,00 | Total Recettes 2 000,00
Certifié exécutoire par Hervé BOUYRIE, Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture ou sous-préfecture, le 23/07/2024 et de la publication le 23/07/2024
A MESSANGES , le 18/07/2024
Ont signé Le Maire et le(s) secrétaire(s) de séance pour extrait conforme
Le Maire le(s) secrétaire(s) de séance
Hervé BOUYRIE
Maire de Messanges