Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025.03.25 cm liste des deliberations
Déliberation - 2023.05.16 cm liste des deliberations
Déliberation - 2026.01.27 cm liste des deliberations 1
Déliberation - 2024.11.19 cm liste des deliberations
Déliberation - 2024.12.17 cm liste des deliberations
Déliberation - 2026.05.05 cm liste des deliberations
Déliberation - 2025.02.04 cm liste des deliberations
Déliberation - 2024.09.19 cm liste des deliberations
Déliberation - 2025.12.16 cm liste des deliberations 1
Déliberation - 2025.11.18 cm liste des deliberations 1
Déliberation - 2024.07.02 cm liste des deliberations
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Ponts-de-Cé.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.07.02 cm liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
NNAN 8 PUITS DE CE 1 / 3 Conseil municipal du 02/07/2024 – Liste des délibérations RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire Mardi 2 juillet 2024 à 19h00 LISTE DES DELIBERATIONS Num. Délib. Objet Vote Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 mai 2024 Approuvé 24SE0207-01 Adhésion à l'association Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée et signature de la Charte d'Engagement Approuvé 24SE0207-02 Convention d’accueil de citoyens bénévoles au sein des services Approuvé 24SE0207-03 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des commerçants de la Chesnaie – Animation à destination des enfants - Quartier de la Chesnaie Approuvé 24SE0207-04 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Club Bonjour des Ponts-de-Cé Approuvé 24SE0207-05 Patrimoine communal – Désaffectation du domaine public communal sis avenue de la Guillebotte Approuvé 24SE0207-06 Patrimoine communal – Déclassement du domaine public communal sis avenue de la Guillebotte Approuvé 24SE0207-07 Patrimoine communal – Avenant au bail emphytéotique avec la résidente Les Champs Fleuris – Maine et Loire habitat Approuvé 24SE0207-08 Restauration collective – Contrat de prestations intégrées portant sur la fourniture et la livraison de repas en liaison froide Approuvé 24SE0207-09 Finances – Subventions exceptionnelles – SAAS et Unis-cité Approuvé Publié le 03/07/2024 NNAN 8 PUITS DE CE 2 / 3 Conseil municipal du 02/07/2024 – Liste des délibérations 24SE0207- 10 Finances – Régularisation du compte 272 « Titres immobilisés » - Don et leg Approuvé 24SE0207- 11 Constitution d'un groupement de commande des assurances entre la ville et le CCAS Approuvé 24SE0207- 12 Administration générale – Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au préfet Approuvé 24SE0207- 13 Tourisme – Balades en bateau - Tarif Approuvé 24SE0207- 14 Finances – Subvention exceptionnelle – Ecole de musique Henri Dutilleux Approuvé 24SE0207- 15 Evénementiel – Vente de repas - Tarif Approuvé 24SE0207- 16 Budget participatif – Conventions-types de prêt de la rosalie électrique de la Ville Approuvé 24SE0207- 17 Culture – Saison culturelle – Mise en place de l’adhésion Approuvé 24SE0207- 18 Saison culturelle – Création d’un nouveau tarif Jeune public dans le cadre du festival Zone de turbulences Approuvé 24SE0207- 19 Rive d’Arts – Exposition – Convention de partenariat avec Véronique Martin et Yves-Henri Guillonnet Approuvé 24SE0207- 20 Rive d’Arts – Exposition – Convention de partenariat avec Sandrine Humbert et Philippe Lhuissier Approuvé 24SE0207- 21 Jeunesse - Convention entre la ville des Ponts de Cé, le Syndicat Intercommunal d’Energies de Maine-et-Loire et Enedis pour l'embellissement d’un poste de distribution publique d’électricité - Parc Debussy Approuvé 24SE0207- 22 Modification du tableau des effectifs Approuvé 24SE0207- 23 Personnel – Astreintes ville – Direction de la communication Approuvé 24SE0207- 24 Personnel – Régime indemnitaire de la filière Police Municipale Approuvé = NNAN 8 PONTS DE CE lespontsdece.fr 3 / 3 Conseil municipal du 02/07/2024 – Liste des délibérations Prochains conseils municipaux : • Mardi 24 septembre 2024 • Mardi 12 novembre 2024 • Mardi 17 décembre 2024 • Mardi 4 février 2025 Fin de séance : 20h25 Le Maire, Jean-Paul PAVILLON