Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025.03.25 cm liste des deliberations
Déliberation - 2024.11.19 cm liste des deliberations
Déliberation - 2024.12.17 cm liste des deliberations
Déliberation - 2024.07.02 cm liste des deliberations
Déliberation - 2025.02.04 cm liste des deliberations
Déliberation - 2024.09.19 cm liste des deliberations
Déliberation - 2025.11.18 cm liste des deliberations 1
Déliberation - 2025.12.16 cm liste des deliberations 1
Déliberation - 2026.01.27 cm liste des deliberations 1
Déliberation - 2023.03.14 cm liste des deliberations
Déliberation - 2026.05.05 cm liste des deliberations
Document publié le Mardi 5 mai 2026 par la commune de Ponts-de-Cé.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.05.05 cm liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Sport,
1 / 2
Conseil municipal du 05/05/2026 – Liste des délibérations
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire
Mardi 5 mai 2026 à 19h00
LISTE DES DELIBERATIONS
Num.
Délib. Objet Vote
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 31
mars 2026 Approuvé
26SE0505-01 Administration générale - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal Approuvé
26SE0505-02 Administration générale – Exercice du droit à la formation des élus Approuvé
26SE0505-03 Administration générale – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Approuvé
26SE0505-04 Administration générale – Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités Approuvé
26SE0505-05
Administration générale - Comités consultatifs « Culture et
Patrimoine » et « Vie Associative, Sport et Citoyenneté » –
Création
Approuvé
26SE0505-06
Administration générale - Comités consultatifs « Culture et
Patrimoine » et « Vie Associative, Sport et Citoyenneté » –
Constitution
Approuvé
26SE0505-07
Administration générale - Comités consultatifs «
Aménagement, travaux et transition écologique » et «
Petite enfance, enfance, jeunesse, éducation et prévention
» - Désignation des membres extra-municipaux
Approuvé
26SE0505-08
Administration générale - Renouvellement de la
Commission Communale des Impôts Directs (CCID) à la suite
des élections municipales de mars 2026 - Proposition d'une
Approuvé
Publié le 07/05/2026 2 / 2
Conseil municipal du 05/05/2026 – Liste des délibérations
liste à adresser au Directeur Départemental des Finances
Publiques pour désignation des commissaires
26SE0505-09 Finances – Affectation du résultat - Exercice 2025- Annule et remplace la délibération 26SE1003-02 du 10 mars 2026 Approuvé
26SE0505-10 Finances - Budget supplémentaire - Reprise des résultats de l’exercice 2025 et ajustements divers Approuvé
26SE0505-11 Finances - Mise à jour de l’Autorisation de Programme « Rénovation Baignade » Approuvé
26SE0505-12
Personnel – Elections professionnelles du 10 décembre
2026 : Création d’un Comité Social Territorial (CST) et d'une
Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et
de Conditions de Travail (FSSCT) communs Ville et CCAS
Approuvé
26SE0505-13
Personnel – Elections professionnelles du 10 décembre
2026 : Création et modalités de constitution du Comité
Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée en
matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail
(FSSCT)
Approuvé
26SE0505-14 Personnel - Modification du tableau des emplois Approuvé
26SE0505-15
Culture - Demande de subvention auprès du Département
de Maine-et-Loire, au titre du soutien à la diffusion de
spectacles vivants en territoire - Saisons culturelles
Approuvé
26SE0505-16
Sports – Convention avec le Comité départemental de Sport
Adapté de Maine-et-Loire et l’Amicale des Anciens Elèves
de l’Ecole Communale – Championnat de France de para-
tennis de table-adapté 2026
Approuvé
Fin de séance : 20h16
Le Maire,
Jean-Paul PAVILLON