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Déliberation - 2024.11.19 cm liste des deliberations
Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Ponts-de-Cé.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.11.19 cm liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Aménagement du territoire,
1 / 2
Conseil municipal du 19/11/2024 – Liste des délibérations
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire
Jeudi 19 novembre 2024 à 19h00
LISTE DES DELIBERATIONS
Num.
Délib. Objet Vote
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19
septembre 2024 Approuvé
24SE1911-01 Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2025 Approuvé
24SE1911-02 Garantie emprunt - Soclova - Clos des arts Approuvé
24SE1911-03 Garantie emprunt - ALTER - Hauts de Loire Approuvé
24SE1911-04 Finances – Mise en œuvre de la carte d’achat public – Caisse d’épargne Approuvé
24SE1911-05 Adhésion GIP Okantis - Tiers archivage Approuvé
24SE1911-06
Dénomination d’un giratoire rue David d’Angers (RD 160)
en intersection avec le chemin des Trois Paroisses et la rue
Edouard Guinel
Approuvé
24SE1911-07 Patrimoine communal – Cession d'un terrain - Ruelle des Grands Jardins – Consorts Guérin Approuvé
24SE1911-08
Réalisation de chantiers école en aménagement paysager
au parc d’agrément et de loisirs des Maisons Rouges –
Signature d’une convention entre la ville des Ponts-de-Cé et
le lycée agricole Le Fresne
Approuvé
24SE1911-09
Enfouissement coordonné des équipements de
communications électroniques chemin des Trois Paroisses -
Signature d'une convention avec le Syndicat Intercommunal
d'Énergies de Maine-et-Loire, la société Orange et la Ville
d’Angers
Approuvé
24SE1911- 10
Accompagnement du SIEML à la gestion énergétique du
patrimoine bâti communal et intercommunal –
Renouvellement d’adhésion de la commune des Ponts-de-
Approuvé
Publié le 25/11/2024 2 / 2
Conseil municipal du 19/11/2024 – Liste des délibérations
Cé pour la participation annuelle du service « Conseil en
énergie »
24SE1911- 11 Culture – Financement participatif pour les Traver'Cé Musicales – Convention avec KisskissBankBank Approuvé
24SE1911-12 Saison culturelle – Coproduction de la cie La Parenthèse Approuvé
24SE1911-13
Culture – Rive d’Arts – Demande de subvention au
Département pour une aide aux expositions et résidences
d’art contemporain en territoire
Approuvé
24SE1911-14 Rive d’Arts – Exposition – Convention de partenariat avec Mélanie Challes Approuvé
24SE1911-15 Tourisme – Approbation et signature d’une convention de partenariat avec l’association Bâbord à Mûrs Approuvé
24SE1911-16
Sports – Tournoi Open In Arte 2024 – Convention de
partenariat avec l’association Comité d’Organisation Open
féminin Angers Loire
Approuvé
24SE1911-17
Personnel – Protection sociale complémentaire –
Conventions de participation pour la couverture du risque
prévoyance des agents
Approuvé
24SE1911-18 Personnel - Rémunération agents recenseurs Approuvé
Prochains conseils municipaux :
• Mardi 17 décembre 2024
• Mardi 4 février 2025
Fin de séance : 20h33
Le Maire, Jean-Paul PAVILLON