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Déliberation - CM du 13 avril 2026 2026DELIB0067 Approbation du programme des classes de decouvertes du 1er semestre 2026
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 13 avril 2026 2026DELIB0067 Approbation du programme des classes de decouvertes du 1er semestre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
L'an deux mille vingt-six, le lundi 13 avril, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil
Municipal, légalement convoqués le mardi 7 avril 2026, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs
séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 28
Étaient Présents :
Ont donné pouvoir :
Absents excusés :
Absents :
Secrétaire de séance :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe
ARZANO, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Olivier ZANINETTI,
Madame Valérie RODD, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Albert SMIETANA, Madame Odile MEL, Madame Nicole
BROCARD, Madame Armelle CASSE, Monsieur Pierre BERTONNIERE,
Monsieur Eric COUTURIER, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Géraldine LUCAS-MOTTAZ, Madame Muriel PONIE, Monsieur Laurent TUIL,
Madame Sandra CARVALHO, Monsieur Stéphane ADAM, Monsieur Sylvain LEMOULT, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Madame Djedjiga
ISSAD, Monsieur Didier KHOURY, Monsieur Julien PARFOND, Madame Ambre CUZIN, Conseillers municipaux.
Mme Chrystel DERAY à Mme Sylvie ROBY.
Mme Rosa SAADI à Mme Virginie PRADAL.
Mme Vanessa PECHEUX à M. Olivier ZANINETTI.
M. Stefano TEILLET à Mme Béatrice MA7ZZOCCHI.
M. RENAULT Etienne.
Monsieur Albert SMIETANA
2026DELIB0067 - APPROBATION DU PROGRAMME DES CLASSES DE DÉCOUVERTES DU 1ER SEMESTRE 2026 DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2121-29,
Vu la délibération n°2018/D59 du 28 mai 2018 actualisant le principe de la tarification au taux d'effort pour les activités périscolaires et extrascolaires, séjours enfance et jeunesse et classes d'environnement,
Vu la délibération n°2025DELIB01205 du 8 décembre 2025 portant sur le marché de fournitures courantes et de services pour des séjours en classes de découvertes passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert : autorisation du Maire à signer ledit marché, Vu l'avis de la commission plénière en date 1° avril 2026,
Considérant l'attribution des marchés relatifs à l'organisation des séjours de classes des découvertes en date du 11 décembre 2026,
Considérant la concertation des directeurs des écoles élémentaires de la commune afin de
connaitre les orientations et les choix des enseignants en matière de séjours en classes de
découvertes,
Considérant qu'il y a lieu d'adopter le programme des classes de découvertes au titre de l'année 2026 afin d'en permettre l'organisation,
Considérant que le programme prévoir l'organisation de séjours, et notamment de séjour à la mer : -__ AU sein du centre de Bretignolles en Vendée (séjour nautique) pour une durée de 5 jours : e Pourles CM1/CM2A de l'école Henri Cahn;
e __ Pourles CM1/CM2B de l'école Henri Cahn;
- AU sein du centre de Fouras en Charente-Maritime (séjour en milieu marin) :
+ Pour une durée de 7 jours pour les CP/CE1 de l'école Louis Daguerre ; e Pour une durée de 5 jours :
o Pourle CE2A de l'école Paul Barilliet ;
o Pourles CE2B de l'école Paul Barilliet.
Considérant que ce programme représente un total de 670 journées-enfants, pour un coût évalué
à 68 595 € de dépense prévisionnelle sous réserve d'arrivée de nouveaux élèves, Considérant que les familles éligibles au taux d'effort peuvent en bénéficier dans le cadre des séjours en classes de découvertes proposés par le titulaire du marché,
Après en avoir délibéré, et par 32 voix pour
ARTICLE 1 : APPROUVE le programme des classes de découvertes pour l'année 2026 tel qu'annexé à la présente délibération dont le coût prévisionnel total est fixé à 68 595 € {soixante-huit-mille-cinq- cent-quatre-vingt-quinze euros).
ARTICLE 2 : S'ENGAGE à inscrire les crédits correspondants au budget primitif 2026 aux chapitre et article correspondants.
ARTICLE 3 : PRÉCISE que Monsieur le Maire ou son représentant fixera la participation des familles dans le cadre de ses délégations d'attributions. 3
ARTICLE 4 : PRÉCISE que les familles bénéficieront de l'application du taux d'effort pour fixer le montant de leur participation.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le: 2, / 4/99
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Albert SMIETANA Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne ÉCMIER
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