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Déliberation - CM du 7 mars 2024 2024DELIB0035 Approbation du programme des classes de decouvertes Annee 2024
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 7 mars 2024 2024DELIB0035 Approbation du programme des classes de decouvertes Annee 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt-quatre, le jeudi 07 mars, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le vendredi 1 mars 2024, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 22
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.
Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Madame Marilyne LANTRAIN, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
M. Christophe ARZANO à M. Rodolphe CAMBRESY.
Mme Virginie PRADAL à M. Bruno POIGNANT.
Mme Nicole BROCARD à Mme Véronique CHEVILLARD.
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
M. Didier KHOURY à M. Jean-Antoine GALLEGO.
Mme Rosa SAADI à Mme Béatrice MAZZOCCHI.
M. Julien PARFOND à Mme Sylvie ROBY.
Absents excusés :
Absents :
M. GODARD Serge, M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent, M. MAINGE Pascal.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2024DELIB0035 - APPROBATION DU PROGRAMME DES CLASSES DE DÉCOUVERTES - ANNÉE 2024 2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2121-29, Vu la délibération n°2021DELIB0135 du 16 décembre 2021 attribuant les marchés relatifs à l’organisation des séjours de classes de découvertes ;
Vu la délibération n°2018/D59 du 28 mai 2018 actualisant le principe de la tarification au taux d’effort pour les activités périscolaires et extrascolaires, séjours enfance et jeunesse et classes d’environnement,
Vu l’avis de la commission Enfance/Jeunesse du 27 février 2024,
Considérant qu’il y a lieu d’adopter le programme des classes de découvertes au titre de l’année en cours afin d’en permettre l’organisation,
Après en avoir délibéré, et par 29 voix pour
ARTICLE 1 : APPROUVE le programme des classes de découvertes pour l’année 2024 tel qu’annexé à la présente délibération dont le coût prévisionnel total est fixé à 99 912,70 € , étant précisé que dans l’hypothèse d’un changement de lieu de séjour, les marchés offrent des solutions alternatives.
ARTICLE 2 : PRÉCISE que le Maire fixera la participation des familles dans le cadre de ses délégations d’attributions.
ARTICLE 3 : PRÉCISE que les familles bénéficieront de l’application du taux d’effort pour fixer le montant de leur participation et que celle-ci sera versée avant ou au cours du mois suivant le départ des enfants.
ARTICLE 4 : DÉCIDE que les familles domiciliées à Bry sur Marne, et dont les enfants fréquentent des classes de perfectionnement dans les communes voisines, pourront également, en cas de séjours en classes de découvertes de leurs enfants, bénéficier d’un remboursement par la commune. Le remboursement correspondra à l’abattement sur leur participation auquel leur donnerait droit l’application du taux d’effort.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 11 mars 2024
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne MAIRIE DE BRY SUR MARNE SERVICE ENFANCE
PROGRAMME DES CLASSES D'ENVIRONNEMENT - ANNEE 2024
Enseignants École Classes
NBR
Lieux Date
COUT SEJOUR IND.ENSEIGN.
DEP.TOTALE
Enf. Jour/enfant Part. Prix/jour nb jrs nb part. Total ind N/Jr Total
Ecole Elémentaire Etienne de Silhouette
EDS
ou 7 au 11/10/24
87,90 5 0,00 € 18,29 5 91,45 91,45 €
EDS 87,90 5 0,00 € 18,29 5 91,45 91,45 €
SOUS-TOTAUX 0 0 0 0,00 182,90 182,90 €
Ecole Elémentaire Henri Cahn
MME LOMBARD HC CE1A 26 5 27
22 au 26/04
108,26 5 26 18,29 5 91,45
MME FRAYSSE HC CPC 23 5 24 108,26 5 23 18,29 5 91,45
SOUS-TOTAUX 49 51 49 182,90
Ecole Elémentaire Louis Daguerre
MME FLAMANT LD CE2 27 5 28 17 au 21/06
136,14 5 27 18,29 5 91,45
SOUS-TOTAUX 27 28 27 91,45
Ecole Paul Barilliet
MME DECHAUMONT PB CM2 A 27 5 28
17 au 21/06
109,33 5 27 18,29 5 91,45
Mme GOBARDEN PB CM2 B 27 5 28 109,33 5 27 18,29 5 91,45
SOUS-TOTAUX 54 56 54 182,90
TOTAL GÉNÉRAL 130 135 130 640,15
Adopté par délibération du
Conseil Municipal n°
du
LE MAIRE,
Chevillon
Cheval / Poney
Andernos
14 073,80 € 14 165,25 €
12 449,90 € 12 541,35 €
26 523,70 € 26 706,60 €
Andernos
18 378,90 18 470,35 €
18 378,90 18 470,35 €
La Jaudonnière
Oléron
(Char à voile)
14 759,55 € 14 851,00 €
14 759,55 € 14 851,00 €
29 519,10 29 702,00 €
74 421,70 € 75 061,85 €