Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délib 30 ok
Déliberation - Délib 45 ok
Déliberation - Délibération n°27 ok
Déliberation - Délib 05 ok
Déliberation - Délib 48 ok
Déliberation - Délib 65 ok
Déliberation - Délib 44 ok
Déliberation - Délib 62 ok
Déliberation - Délibération 005 ok
Déliberation - Délib 009 ok
Déliberation - Délib 03 ok
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Montauban-de-Luchon.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 03 ok)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
République Française
Département de la Haute-Garonne
MAIRIE DE MONTAUBAN DE LUCHON
- 31110 - Feuillet 2024-006
EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 25 JANVIER 2024
DÉLIBÉRATION N° 03-2024D
L'an deux mille vingt-quatre et le vingt-cinq du mois de janvier à dix-huit heures le Conseil, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, dans le lieu habituel de ses réunions, sous la présidence de Monsieur Claude CAU, Maire.
PRESENT{(S): Isabelle AUFRÈRE, Jean-Pierre BALDET, Laurent GAYS, Lydia FABRE, Lydie JALBAUD, Yvelise
LEDOS.
POUVOIR(S): Patrick BOILEAU à Lydie JALBAUD.
ABSENT(S): Pierre CASSE, Christophe PAUTREL.
CONSEILLERS MUNICIPAUX
En exercice : 10
Présents : 7
Pouvoirs : 1
Votants : 8
SECRETAIRE DE SEANCE : Lydie JALBAUD.
DATE D'ENVOI DE LA CONVOCATION DEMATERIALISEE : 18/01/2024
VOTE :
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 0
KA A IE A RE 6 KO 6
OBJET : DÉLIBÉRATION RELATIVE AUX NOMS DES RUES
Monsieur le Maire explique à l'assemblée que la place située en dessous de la place des Espardiès et le
passage menant aux escaliers reliant la rue du Pont de Martin à la rue des Cascades ne sont pas nommés.
Afin de mieux identifier ces lieux, notamment lors de travaux, Monsieur le Maire propose de nommer cette
place et de passage.
Monsieur le Maire propose les possibilités suivantes :
- Place Marrot
- Passage du Eilas
Monsieur le Maire propose de passer au vote pour les différentes appellations :
- Place Marrot : 8 voix
- Passage du Lilas : 8 voix
Page 1 sur 2
Nos imprimés sont produits par Fabrègue imprimeur adhérent IMPRIM' VERT" Mod. 540730 - 10/10 Eabrègue duo Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, :
> VALIDE le nom de « Place Marrot » pour la place et « Passage du Lilas » pour le passage (voir
annexe).
Le Maire Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet Pour extrait conforme.
acte ; Le Maire,
Claude CAU—
Fe informe que la présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication et de transmission en
Préfecture.
Télétransmis en Préfecture le
Date de mise en ligne sur le site internet de la collectivité le 20 lo | | 2091 {
Notifié à l'intéressé le Se
Page 2 sur 2 Feuillet 2024-007
Annexe 1 — Délibération n°03-2024D
NOMINATION DES RUES
EF!
t
PA 7 . tr ef EST
*' 7. .
"Ai cr Dr .
à CE \ L ° Ÿ : 1 A,
Nos imprimés sont produits par Fubrègue imprimeur adhérent IMPRIM'VERT Mod. 540730 - 10/10 Ffobrague duo