Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 2023 11 02
Compte-Rendu - CR CM 2018 09 10
Compte-Rendu - CR CM 2023 01 30
Compte-Rendu - CR CM 2023 06 26
Compte-Rendu - CR CM 2020 09 08
Compte-Rendu - CR CM 2023 04 11
Compte-Rendu - CR CM 2025 11 24
Compte-Rendu - CR CM 2022 09 20
Compte-Rendu - 2016 09 26 CR CM
Compte-Rendu - CR CM 2020 09 28
Compte-Rendu - CR CM 2023 09 11
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Barthes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2023 09 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
Les Barthes - Compte-rendu du conseil municipal du 11 septembre 2023
p1
Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 11/09/2023 à 19H00 à la mairie
Etaient présents :
- Jean-Marc MIRAMONT, Marie-Claire QUEBRE, Pierre DOSSUN , Valérie TUYERES , Stéphane ALUNNI-BRAVI, Jean CANE, Fabienne LEMOUZY, Grégory MAGNAC Lisa NEAL, Danièle NOUAILLES, Anne PENCHE Etait absent et avait donné procuration :
Guy NOLLEAU
Etaient absents :
- Florian LE FLOCH, Benoît JOURDANE, Xavier REYNAUD,
Décision recrutement contractuel agent technique territorial
Voir PV du conseil municipal du 17 juillet 2023.
Membres de la commission du personnel et adjoints se sont réunis afin de sélectionner 5 candidatures parmi les 16 retenues. Au début de la réunion, Marie-Claire Quèbre informe la commission que par souci d'impartialité elle ne siègera pas puisque son fils Florian fait partie des candidats. Elle quitte donc la salle.
Le 28 août dernier au centre de gestion 82, Mme Cayzac (centre de gestion), M. le maire, Valérie Tuyères, Fabienne Lemouzy, Danielle Nouailles et Christian Prieur ont conduit des entretiens auprès des trois postulants qui se sont présentés. Diplômes, compétences, parcours et motivations de chacun ont été examinés A l'issue de ces auditions la candidature de M. Florian Le Penven a été retenue. Aujourd'hui demandeur d'emploi, ce dernier pourrait bénéficier d'une Action de Formation Préalable au Recrutement. Entre 300 et 400 heures de formation pourraient être prises en charge par Pôle Emploi. Quant à l'employeur, il doit préparer un plan de formation et s'engager pour un CDD de 6 mois. Dans ces conditions, la formation assurée par Christian Prieur pourrait commencer en octobre et l'embauche pourrait débuter le 1er janvier 2024.
Neuf conseillers municipaux votent pour le recrutement de Florian Le Penven, trois s'abstiennent.
Réunion du Conseil Municipal du 11 septembre 2023
Ordre du jour :
Décision recrutement contractuel agent technique territorial
Participation commune aux transports scolaires
Délibération Compte Financier Unique
Point travaux ALAE et Salle des Fêtes
Questions diverses Les Barthes - Compte-rendu du conseil municipal du 11 septembre 2023
p2
Participation commune aux transports scolaires
Les transports scolaires sont gratuits pour les élèves qui fréquentent des établissements
publics. Pour les autres, les familles doivent contribuer aux frais de transport. Sont concernés 5
élèves pour un montant unitaire de 120 € et 3 pour un montant unitaire de 195 €. Comme l'an
dernier le conseil municipal décide de prendre en charge 50 % de la participation des familles
pour un montant total de 592,50 €.
Délibération Compte Financier Unique
Notre commune a été retenue pour expérimenter le compte financier unique, fusion du
compte de gestion et du compte administratif. A cet effet, une convention doit être signée avec
le Trésor Public. Le conseil municipal approuve la signature de ce contrat (11 voix pour, 1
abstention)
Point travaux ALAE et Salle des Fêtes
M. le Maire informe le conseil municipal d'une récente rencontre avec l'architecte et d'une
prochaine réunion des travaux le 18 septembre. Un huissier procédera alors en présence des
artisans aux constations d'usage avant le début des travaux.
Questions diverses
Renouvellement convention petit-déjeuner à l'école
Ce dispositif permet aux élèves qui arrivent à l'école avant 8h et qui n'ont pas pris de
petit déjeuner de bénéficier d'une collation. L'inspection d'académie subventionne
cette mesure. Le conseil municipal approuve à l'unanimité le renouvellement de la
convention. Les Barthes - Compte-rendu du conseil municipal du 11 septembre 2023
p3
Commission de contrôle des listes électorales
Dans chaque commune, la commission de contrôle s'assure de la régularité des listes
électorales. En tant que conseillère municipale, Danièle Nouailles accepte d'en être
membre. Trois autres personnes inscrites sur les listes électorales ont été tirées au
sort. L'une d'entre elles sera désignée par le président du tribunal judiciaire pour
faire partie de cette commission et l’autre par l’Etat en tant que représentant de
l’Administration.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.