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Compte-Rendu - CR CM 2025 11 24
Compte-Rendu - CR CM 2023 11 02
Document publié le Jeudi 2 novembre 2023 par la commune de Barthes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2023 11 02)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Les Barthes - Compte-rendu du conseil municipal du 2 novembre 2023
p1
Suite au dernier Conseil Municipal du 30 octobre qui n'a pas réuni le quorum nécessaire, le Conseil Municipal s’est de nouveau réuni le jeudi 02/11/2023 à 20H00 à la mairie
Etaient présents :
- Jean-Marc MIRAMONT, Marie-Claire QUEBRE, Pierre DOSSUN, Valérie TUYERES, Stéphane ALUNNI-BRAVI, Jean CANE, Fabienne LEMOUZY, Grégory MAGNAC, Danièle NOUAILLES, Anne PENCHE Etait absent et avait donné procuration :
Guy NOLLEAU
Etaient absents :
- Florian LE FLOCH, Benoît JOURDANE, Lisa NEAL , Xavier REYNAUD
Délibération SMEC adhésion commune de Saint Nicolas de la Grave "eau potable" et "assainissement collectif"
La commune de Saint Nicolas de la Grave a sollicité l'adhésion au Syndicat Mixte Eaux Confluences. Après étude, ce dernier a répondu favorablement. Interrogé à son tour à ce sujet, le Conseil Municipal accepte à l'unanimité l'adhésion de Saint Nicolas de la Grave au SMEC.
Délibération renouvellement de 6 mois emploi non permanent pour
accroissement d'activité à 15 heures par semaine
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité de prolonger à Flavie Prieur son emploi non
permanent d'agent technique territorial (aide cantinière, entretien des locaux, garderie à
l'école) pour une durée de 6 mois. Le nouveau contrat d'une même durée hebdomadaire de 15
heures est établi pour la période du 1er février 2024 au 5 juillet 2024. L'agent sera rémunéré
sur la base du SMIC.
Réunion du Conseil Municipal du 2 novembre 2023
Ordre du jour :
Délibération SMEC : adhésion commune de Saint Nicolas de la Grave "eau
potable" et "assainissement collectif"
Délibération renouvellement de 6 mois emploi non permanent pour
accroissement d'activité à 15h par semaine
Délibération emploi non permanent pour accroissement d'activité à 33,5 heures
par semaine
Délibération emploi non permanent pour accroissement d'activité à temps
complet - entretien des espaces verts
Délibération création poste à temps complet service technique (cantine)
Questions diverses
Questions diverses Les Barthes - Compte-rendu du conseil municipal du 2 novembre 2023
p2
Délibération emploi non permanent pour accroissement d'activité
à 33,5 heures par semaine
Le Conseil Municipal décide de maintenir Stéphanie Plewa dans ses fonctions (aide cantinière,
entretien des locaux, surveillance périscolaire) et approuve à l'unanimité la création d'un
emploi non permanent d'agent technique territorial. Le contrat d'une durée hebdomadaire de
33,5 heures est établi pour la période du 6 novembre 2023 au 5 juillet 2024. L'agent sera
rémunéré sur la base du SMIC.
Délibération emploi non permanent pour accroissement d'activité
à temps complet - entretien des espaces verts
Le contrat soutenu par Pôle Emploi dont bénéficie Florian Le Penven s'achève le 13 décembre
prochain. Suite au prochain départ à la retraite de Christian Prieur, le Conseil Municipal décide
de prolonger ce contrat et approuve à l'unanimité la création d'un emploi non permanent
d'agent technique territorial à temps complet. Ce contrat d'une durée hebdomadaire de 35
heures est établi pour la période du 14 décembre 2023 au 31 décembre 2024. L'agent sera
rémunéré sur la base du SMIC.
Délibération création poste à temps complet service technique (cantine)
Afin de prévenir d'éventuelles heures supplémentaires et de donner à Nathalie Gourg le temps
nécessaire pour remplir ses différentes missions, M. le Maire propose la création d'un emploi
permanent de cuisinier à temps complet. A compter du 1er janvier 2024, la durée
hebdomadaire du travail passera de 30 à 35 heures.
Le conseil municipal approuve cette proposition (7 voix pour, 4 abstentions). Les Barthes - Compte-rendu du conseil municipal du 2 novembre 2023
p3
Questions diverses
M. le Maire informe que dans le cadre du fonds vert, dispositif de l'Etat pour accélérer la
transition écologique dans les territoires, la commune bénéficiera d'une subvention de 61 583 €
pour rénover la salle des fêtes.
Un projet d'installation sur le terrain de basket ball d'un city park subventionné à hauteur de 80% est en cours d'étude. Un premier devis chiffré à 53 839 € HT a été reçu, d'autres sont attendus.
Pour l'école, le remplacement de l'actuelle chaudière au gaz par une pompe à chaleur air/ eau, la rénovation des toilettes et l'isolation thermique sont envisagés. Madame Guirbal architecte et M.
Betton assistant technique de Tarn et Garonne Conseil Collectivités sont sollicités pour une
première étude.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.