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Compte-Rendu - 2016 09 26 CR CM
Document publié le Lundi 26 septembre 2016 par la commune de Barthes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 09 26 CR CM)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Réunion du Conseil Municipal du 26 septembre 2016
Le Conseil Municipal s’est réuni le 26/09/2016 à 20H30 à la mairie.
Etaient présents : André Magnac, Jean-Marc MIRAMONT, Yves PLANTADE, Josiane LABRUYERE, Jean CANE, Fabienne LEMOUZY, Anne PENCHE, , Stéphane SOBOL, Valérie TUYERES Absente excusée : Marie-Claire QUEBRE (pouvoir donné à André Magnac).
Entretien éclairage public
Le conseil municipal doit établir une nouvelle convention pour l’entretien de l’éclairage public de la commune, à savoir révision une fois par an des 24 points lumineux du village. Cette convention, établie pour 3 ans, est arrivée à son terme. Un appel d’offres doit être lancé, et deux candidats au moins doivent y répondre.
Les deux candidats pour ce marché sont : Entreprise Laniès et la SPIE. Leur proposition s’élève à 904,97€ HT par an pour entreprise Laniès / 1106€ HT par an pour Sté SPIE.
Le conseil municipal vote à l’unanimité pour renouveler la convention entretien de l’éclairage public, et retient l’entreprise Laniès.
Photocopieur de l’école
L’ancien photocopieur de la Mairie a été cédé à l’école en 2013. La convention établie pour la location de ce photocopieur est désormais terminée. Il est actuellement en panne, les réparations vont s’élever à 325€ (devis proposé). Au vu de son âge, d’autres pannes sont prévisibles, les frais d’entretien risquent donc de s’alourdir...
Un changement de l’appareil est à envisager : deux options s’offrent à la Mairie, la location ou l’achat.
Voici les devis proposé pour un appareil neuf : en location : 114€ par trimestre (sans les toners) + 7€ par 1000 photocopies (noir et blanc uniquement). La location engage la Mairie pendant 21 trimestres, soit un total de 2394€ HT. En achat neuf : 1950€ HT + 7€ les 1000 photocopies.
A savoir : dans le cas d’un achat, la TVA est récupérable, contrairement à une location. Le conseil municipal décide, à l’unanimité, d’investir dans l’achat d’un photocopieur neuf, le gain financier n’étant pas négligeable (investissement plus lourd mais frais de fonctionnement allégés).
Ordre du jour :
Entretien éclairage public
Photocopieur de l’école
Questions diverses Bulletin municipal Les Barthes – 1er semestre 2016 2
Questions diverses
Notre future communauté de communes :
Le nom définitivement retenu est « Coteaux et Plaines du Pays Lafrançaisain ».
Le siège social se situera à Lafrançaise.
Toutes les communes, sauf deux (Labastide et Barry d’Islemade) ont délibéré en
faveur de l’accord local pour le nombre et la représentativité des sièges.
Rappel de cet accord :
Communes Nombre de sièges
Lafrançaise 7
L’Honor de Cos 4
Meauzac 4
Labastide du Temple 3
Barry d’Islemade 3
Vazerac 2
Puycornet 2
Les Barthes 2
Piquecos 2
Labarthe 2
Montastruc 1
Total des sièges : 32
Nouvel acte de vandalisme à la salle des fêtes :
Cinq vitres, pourtant en verre renforcé, ont été à nouveau brisées (jet de cailloux *). Le
sinistre a été déclaré à l’assurance Groupama. Une franchise de 200 €,
systématiquement appliquée à chaque déclaration de sinistre, reste à la charge de la
mairie.
* Remarque : réfléchir à des solutions de dissuasion pour éviter la répétition de tels actes ?
Réfection des dalles endommagées des plafonds de de la salle des fêtes :
La solution proposée par l’expert de l’assurance était le déplacement de certaines dalles
du plafond le plus bas vers les endroits les plus endommagés du plafond principal de la
salle des fêtes. Cette solution n’a pu être appliquée : trop anciennes, les dalles à
déplacer n’ont pas supporté le retrait et se sont brisées pour la plupart...
Le remplacement complet des dalles, d’un coût très élevé, n’est pas envisageable.
Attente du passage de l’expert de l’assurance qui doit se prononcer sur une autre
solution au problème. Bulletin municipal Les Barthes – 1er semestre 2016 3
Le tour du Tarn et Garonne à vélo (organisée par le C.I.E.C et l’A.C.V.G)
Le centre de conduite militaire de Castelsarrasin organise, à l’occasion de l’anniversaire des 100 ans de la fin de la guerre 14/18, une randonnée vélo (environ 400 km), avec son personnel engagé.
Cette randonnée aura lieu du mardi 25/10/16 au jeudi 27/10/16 :
départ des cyclistes à Labastide du Temple (petit déjeuner offert par le conseil municipal de Labastide du Temple)
arrivée aux Barthes vers 16H (verre de l’amitié offert par le conseil municipal de Les Barthes).
Des gerbes seront déposées aux monuments aux Morts sur les deux sites.
Projet de café associatif
Le projet d’implantation du café associatif au rez-de chaussée de la mairie ne pourra s’inscrire que dans le cadre d’un projet global de mise aux normes de l’ensemble du bâtiment de la mairie (rez-de chaussée et étage). Il est financièrement impossible d’envisager cette mise aux normes à court terme.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée