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Document publié le Mardi 21 septembre 2021 par la commune de Crouy-en-Thelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2021 09 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Économie et finances,
Séance ordinaire du 21 septembre 2021
L’an deux mille vingt et un, le 21 septembre, à 20 h 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Yannick VAN PEE, Maire.
Etaient présents :
Mmes MULLER I., FAVE B., VAN DEN HEEDE A., KOKAI G., VANDEN BROECK I ; Mrs VAN PEE Y., GRANDIN P., GRALAK R., PIEUX G., GUYENNOT G.,
Absents excusés :
Mmes VASSEUR C. , M. JULIEN M.
Absent : Mme LOPES M.,
M. COURANT P.
Le Conseil Municipal a désigné Monsieur Pascal GRANDIN comme secrétaire de séance.
1 – Compte rendu de la séance du 1er juillet 2021 :
Le Conseil Municipal, après lecture du compte rendu de la séance du 1er juillet 2021, accepte et vote à l’unanimité des présents.
Une minute de silence en mémoire à M. Serge SERREAU est observée.
2 – Contrat d’apprentissage :
Délibération autorisant Monsieur le Maire à recruter une apprentie et à signer le contrat d’apprentissage de Madame SANTER Laura.
Le Conseil Municipal accepte et vote à l’unanimité des présents pour autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents au contrat d’apprentissage.
3 – Convention avec le département :
Le Conseil Municipal accepte et vote la signature de la convention avec le Département par Monsieur le Maire.
4 – Remplacement de l’agent d’animation et entretien école :
Madame MOREAU Virginie étant dorénavant affectée au secrétariat de Mairie au 1er septembre, il convient de la remplacer sur son poste.
La personne retenue débutera le 4 octobre en Contrat à Durée Déterminée. Une candidature a été retenue parmi plusieurs candidates. Elle a été reçue en entretien, sera à nouveau reçue pour contractualiser.
5 – Décision Modificative des résultats 2020 :
Une erreur d’imputation au niveau du budget pour un montant de 19720.00 €. Le Conseil Municipal accepte et vote l’affectation de cette somme.
6 – Décision Modificative aide et salaire apprentie :
6a . Une partie de cette somme sera affectée à la ligne 6417 intitulée Rémunération apprenti pour un montant de 4000.00 €.
Le Conseil Municipal accepte et vote l’affectation à la ligne 6417.6b. Décision modificative de virement de crédit DM2021. Modification d’imputation 7190€ du total D40 vers le total R40.
Le Conseil Municipal accepte et vote à l’unanimité des présents cette décision modificative.
7 – Questions diverses :
Défibrillateurs : Information sur l’entretien des défibrillateurs. Un contact sera pris avec un prestataire pour étudier la possibilité d’un contrat d’entretien.
Circulation des poids lourds dans la traversée du village : Une mise à l’étude de l’impact sera effectuée.
La séance est levée à 22 h 10.