Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 250225
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 150626
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 150425
Déliberation - Listes deliberations examinee 260525
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 270426
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 240325
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 210326
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 241125
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 281024
Déliberation - Liste des Deliberations Examinees 30.06.25
Déliberation - Liste Delib Examinees 161224
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Soulac-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib Examinees 161224)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
soulac sur mer prSSL AFFICHÉ LE 1 8 DEC. 2024 Le Maire, SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SOULAC-SUR-MER LE LUNDI 16 DÉCEMBRE 2024 Liste des délibérations examinées (Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Numéro Objet Sens du Vote Décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code | 2024-09-01 Général des Collectivités Territoriales et Informations BrenelActe 2024-09-02 Fixation de la redevance SPANC 2025 Favorable - Unanimité 2024-09-03 Détermination de la surtaxe Eau et Assainissement 2025 Favorable - Unanimité 2024-09-04 Fixation du prix de l'Eau 2025 Favorable - Unanimité 2024-09-05 Budget Principal : Décision Modificative n° 3 Favorable - Unanimité ‘ Budget Annexe de l'Eau et de l’Assainissement : Décision Le 2024-09-06 Modificative n° 2 Favorable - Unanimité 2024-09-07 D.ET.R.: Travaux de rénovation énergétique de l'école Favorable - Unanimité maternelle 2024-09-08 D.E.T.R. : Renouvellement réseau Eau Potable Favorable - Unanimité 2024-09-09 Subventions aux Associations Favorable - Unanimité 2024-09-10 Convention carte d'achat public Favorable - Unanimité Liste des biens de faible valeur à imputer en section due 2024-09-11 investissement Favorable - Unanimité Application des dispositions de l'article L.1612.1 du Code _ ee CRE Général des Collectivités Territoriales Favorable - Unanimité 2024-09-13 Mise à jour du tableau des effectifs Favorable - Unanimité 2024-09-14 Modification de la charte du Temps de Travail Favorable - Unanimité 2024-09-15 Modification du Régime Indemnitaire Favorable - Unanimité 2024-09-16 Protection Sociale Complémentaire - Risque Prévoyance Favorable - Unanimité — — 2024-09-17 Signature d’un contrat entre ALCOME ECO-ORGANISME et la Favorable - Unanimité Mairie de Soulac-sur-Mer Mairie - 2, rue de l'Hôtel de Ville - BP 25 - 33780 SOULAC-SUR-MER Tél. 05 56 73 29 29 - Fax. 05 56 73 29 00 - www.mairie-soulac.fr Chambre Régionale des Comptes: Rapport définitif d'une | évaluation de la politique publique relative à l'accueil par les Prend Acte 2024-08-18 communes de Gironde des demandeurs de cartes nationales d'identité et de passeports 2024-09-19 Avis sur la demande de dérogation au repos dominical Favorable - Unanimité Le 18 décembre 2024 Xavier PINTAT Maire de Soulac-sur-Mer Membre honoraire du Parlement