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Déliberation - Liste Delib Examinees 150425
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soulac-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib Examinees 150425)
Thèmes du document : Économie et finances, Eau et assainissement, Institutions publiques,
soulac sur mer
SyS/LSL
AFFICHÉ LE
1 6 AVR. 2075
Le Maire,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SOULAC-SUR-MER
LE MARDI 15 AVRIL 2025
Liste des délibérations examinées
(Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Mairie - 2, rue de l'Hôtel de Ville - BP 25 - 33780 SOULAC-SUR-MER
Tél. 05 56 73 29 29 - Fax. 05 56 73 29 O0 - www.mairie-soulac.fr
Numéro - Objet Sens du Vote
Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code
2025-08-01 Général des Collectivités Territoriales et Informations Prend Acte
Convention avec le Département relative aux missions ue
2025-03-02 d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement haverable Unaniqité
2025-03-03 Budget Principal : Détermination du taux de la fiscalité Favorable - Unanimité
2025-03-04 Budget Principal : Vote du Budget Favorable - Unanimité
Budget Principal: Versement d'une subvention d'équilibre au un . 2025-03-05 Budget Annexe de l'Aérodrome Favorable - Unanimité
Budget Principal: Autorisation de programme / crédits de
2025-03-06 paiement — Réhabilitation du Front de Mer (Tranche 11) : Favorable - Unanimité Modification
| Budget Principal: Autorisation de programme / crédits de
2025-03-07 paiement — Réhabilitation Avenue El Burgo de Osma : Favorable - Unanimité Modification
2025-03-08 Budget Annexe de l'Eau et de l’Assainissement Favorable - Unanimité
2025-03-09 Budget Annexe de l’Aérodrome Favorable - Unanimité
2025-03-10 Budget Annexe du Camping Les Oyats Favorable - Unanimité
2025-03-11 Budget Annexe du Camping Les Genêts Favorable - Unanimité
2025-03-12 Fongibilité des crédits Favorable - Unanimité
2025-03-13 Reprise provisions pour créances douteuses : Budget Principal Favorable - Unanimité
Reprise provisions pour créances douteuses: Budget Annexe . sue 2025-03-14 de l'Eau et de l’Assainissement Favorable - Unanimité
2025-03-15 Admissions en non-valeur Favorable - Unanimité
2025-03-16 Convention avec le Football Club Cœur Médoc Atlantique Favorable - Unanimité |
2025-03-17 |
|
2025-03-19
2025-63-20
2025-03-18 Tarifs Communaux : Cantine Scolaire
Convention avec Label Soulac Favorable - Unanimité
Tarifs Communaux : Résidence Les Naïades
Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme Médoc Atlantique : Fête de la Mer
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2025-03-23
2025-03-24
Travaux de rénovation énergétique de l'école maternelle:
Demandes de soutien financier au titre du Fonds Vert et du
FEDER
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permanent de catégorie À à temps non complet
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Le 16 avril 2025
Membre
{L—
jf a
Xavier PINTAT
Maire de Soulac-sur-Mer
honoraire du Parlement