Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 241125
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 250225
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 270426
Déliberation - Listes deliberations examinee 260525
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 281024
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 130224
Déliberation - DELIB EXAMINEES 020426
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES DU CM CU 18 DEC 2023
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 210326
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 161224
Déliberation - Liste Delib Examinees 240325
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soulac-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib Examinees 240325)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Tourisme,
AFFICHÉ LE
2 7 MARS 2075
soulac sur mer
SySYLSL
3
Le Maire,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SOULAC-SUR-MER
LE LUNDI 24 MARS 2025
Liste des délibérations examinées
(Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
commercialisation de billetterie
Numéro Objet Sens du Vote
Décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code
2025-02-01 Général des Collectivités Territoriales et Informations Prend Acte
2025-02-02 Don des acquisitions et cessions immobilières de l'exercice Favorable - Unanimité
2025-02-03 Comptes de gestion 2024 Favorable - Unanimité
2025-02-04 Comptes Administratifs 2024 : Budget Principal Favorable - Unanimité
Comptes Administratifs 2024: Budget Annexe de l'Eau et de ue 2025-02-05 | PAssainissement Favorable - Unanimité
2025-02-06 Comptes Administratifs 2024 : Budget Annexe de l'Aérodrome Favorable - Unanimité
2025-02-07 Ovae Administratifs 2024 : Budget Annexe du Camping les Favorable - Unanimité
2025-02-08 Comptes Administratifs 2024 : Budget Annexe du Camping les Favorable - Unanimité
Genêts
2025-02-09 Affectation des résultats 2024 : Budget Principal Favorable - Unanimité
Affectation des résultats 2024 : Budget Annexe de l'Eau et de nr 2025-02-10 l'Assainissement Favorable - Unanimité
2025-02-11 Affectation des résultats 2024 : Budget Annexe de l’Aérodrome Favorable - Unanimité
2025-02-12 Affectation des résultats 2024 : Budget Annexe du Camping Favorable - Unanimité
les Oyats
2025-02-13 Affectation des résultats 2024: Budget Annexe du Camping Favorable- Unanimité les Genêts
2025-02-14 Tarifs Communaux Favorable - Unanimité
2025-02-15 Subvention Voyage Scolaire Favorable - Unanimité
2025-02-16 Subvention d'équilibre au C.C.A.SS. Favorable - Unanimité
2025-02-17 Contrat d'Intermédiaire avec la Société SÉCURESHOP pour la Favorable - Unanimité
Mairie - 2, rue de l'Hôtel de Ville - BP 25 - 33780 SOULAC-SUR-MER
Tél. 05 56 73 29 29 - Fax. O5 56 73 29 O0 - www.mairie-soulac.frConvention carte d'achat public : Modification délibération du 2025-02-18 16 décembre 2024 Favorable - Unanimité
_ Approbation du Document Unique (D.U.) d'évaluation des ue 2025-02-18 risques professionnels et psycho-sociaux Favorable - Unanimité
Convention d'occupation temporaire relative à l'organisation
2025-02-20 d'animations payantes sur le site des Mattes de Paladon — Favorable - Unanimité
Communes de Soulac-sur-Mer et Talais
2025-02-21 Modification du périmètre du SDEEG Favorable - Unanimité
2025-02-22 Modification des Statuts de la Communauté de Communes Favorable - Unanimité Médoc Atlantique
Modification des Statuts du Syndicat à vocation unique pour la ue 2025-02-23 surveillance des plages et des lacs girondins Favorable - Unanimité
2025-02-24 Acceptation par la Commune du legs de Mme Jacqueline Favorable - Unanimité
DUBARRY
Le 26 mars 2025
Xavier PINTAT
Maire de Soulac-sur-Mer
Membre honoraire du Parlement