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Déliberation - Liste DES Deliberations 25 JUIN
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ricamarie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 25 JUIN)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 25 2026
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL DL-59-2026 Répartition du taux de
l'indemnité de fonction du
maire, des adjoints, des
conseillers municipaux
délégués
ADOPTÉE
DL-60-2026 Répartition taux de l'indemnité
de fonction maire, adjoints,
conseillers municipaux
majoration de la DSU
ADOPTÉE
DL-61-2026 Désignation des représentants
au sein de la CLECT
ADOPTÉE
DL-62-2026 Vote des comptes de gestion
du receveur - Budget VILLE et
Lotissements
ADOPTÉE
DL-63-2026 Compte administratif de la ville ADOPTÉE DL-64-2026 Compte administratif des
lotissements communaux
ADOPTÉE
DL-65-2026 Affectation des résultats
budget ville
ADOPTÉE
DL-66-2026 Affectation des résultats
budget lotissements
communaux
ADOPTÉE
DL-67-2026 DM 1 Budget VILLE ADOPTÉE DL-68-2026 DM 1 Budget Lotissements
communaux
ADOPTÉE
DL-69-2026 Instauration de la TLPE 2027 ADOPTÉE DL-70-2026 Garantie d'emprunt Le Toit
Forézien - Acquisition et
amélioration logement 1 bis
rue Jules Ferry
ADOPTÉE
DL-71-2026 Subventions aux associations
sportives
ADOPTÉE
DL-72-2026 Subvention exceptionnelle -
Dojo Sportif Ricamandois
ADOPTÉE
DL-73-2026 Subvention exceptionnelle -
ALR Section Boules
ADOPTÉE DL-74-2026 Subvention exceptionnelle -
ECLOR
ADOPTÉE
DL-75-2026 Subvention exceptionnelle -
Boule de la Béraudière
ADOPTÉE
DL-76-2026 Subvention exceptionnelle -
Collège Jules Valles
ADOPTÉE
DL-77-2026 Subvention exceptionnelle -
Chasse de la Vallée de
l'Ondaine
ADOPTÉE
DL-78-2026 Bilan des cessions et
acquisitions 2025
ADOPTÉE
DL-79-2026 Lancement AMI relatif à la
cession de terrains à vocation
résidentielle dans l'ilôt Jean
Jaurès
ADOPTÉE
DL-80-2026 Cession de la parcelle AC 75 ADOPTÉE DL-81-2026 Acquisition des garages de
l'impasse Jacquemard Gérin
ADOPTÉE
DL-82-2026 Gestion des forêts
communales
ADOPTÉE
DL-83-2026 Modification partielle tableau
des effectifs
ADOPTÉE
DL-84-2026 Délibération portant
attribution du RIFSEEP
ADOPTÉE
DL-85-2026 Avenant à la convention
d'adhésion au Groupement
d'Achat d'Énergie du SIEL-TE
ADOPTÉE
DL-86-2026 Convention Chantiers Educatifs ADOPTÉE DL-87-2026 Convention de mécénat –
Carrières du Bassin Rhônalpin
ADOPTÉE
DL-88-2026 Règlements intérieurs des
salles municipales
ADOPTÉE
DL-89-2026 Convention de stérilisation et
d'identification des chats
errants – Fondation 30 Millions
d'Amis
ADOPTÉE