Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delibs CM 19.12.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Deliberation du 5 mars 2024
Procès Verbal - 0. pv cm 19.12.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 24 MARS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 26 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations 19.12.2023
Déliberation - Liste des Delibs CM du 19.12.2023
Déliberation - Liste DES Deliberations 19.12.2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Ricamarie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 19.12.2023)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Énergies,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 19 DECEMBRE 2023
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL DL-95-2023
Admission en non-valeur PAS DE VOTE
DL-96-2023 Dm 3 budget ville ADOPTÉE
DL-97-2023 Dm 3 budget
lotissements
communaux
ADOPTÉE
DL-98-2023 Exécution des budgets ADOPTÉE
DL-99-2023 Règle amortissement du
compte 2046
ADOPTÉE
DL-100-2023 Subventions de
fonctionnement
associations 2024
ADOPTÉE
DL-101-2023 Subvention de
fonctionnement à
Chaliric
ADOPTÉE
DL-102-2023 Subvention
exceptionnelle :
L’Olympique du Montcel
ADOPTÉE
DL-103-2023 Subvention
exceptionnelle :
Association sportive du
Collège
ADOPTÉE
DL-104-2023 Subvention
exceptionnelle :
Association « espérance
Gymnastique de La
Ricamarie »
ADOPTÉE
DL-105-2023 Demande de subvention
pour l’aménagement du
plateau au Pôle santé
ADOPTÉE
DL-106-2023 Demande de subvention
Pôle Petite Enfance
ADOPTÉE
DL-107-2023 Demande de subvention
centre de loisirs
ADOPTÉE
DL-108-2023 Demande de subvention
Cantine de Montrambert
ADOPTÉE
DL-109-2023
Rapport annuel des
mandataires CAP
Métropole 2022
ADOPTÉE DL-110-2023 Achat du lot numéro 1 de
la copropriété sise 16
rue Gambetta et 2 rue
Paul Langevin
ADOPTÉE
DL-111-2023 Achat du lot numéro 2 de
la copropriété sise 16
rue Gambetta et 2 rue
Paul Langevin
ADOPTÉE
DL-112-2023 Modification partielle du
tableau des effectifs
ADOPTÉE
DL-113-2023 Création des emplois
permanents nécessaires
au fonctionnement des
services de la ville de la
Ricamarie
ADOPTÉE
DL-114-2023 Délibération annuelle
autorisant le recrutement
d’agents contractuels
pour des besoins liés à
l’activité saisonnière
ADOPTÉE
DL-115-2023 Délibération annuelle
autorisant le recrutement
d’agents contractuels
pour des besoins liés à
un accroissement
temporaire d’activités
ADOPTÉE
DL-116-2023 Contrat d’assurance des
risques statutaires
ADOPTÉE
DL-117-2023 Mises à disposition de
M. Arnaud William dans
l’emploi d’agent
polyvalent a la résidence
autonomie « la
Récamière »
ADOPTÉE
DL-118-2023 Charge de coopération
CTG
ADOPTÉE
DL-119-2023 Convention de
disponibilité
opérationnelle de
personnel SSP – SDIS
ADOPTÉE
DL-120-2023 Dérogation à la règle du
repos dominical des
salariés pour 2024 –
Géant Casino
ADOPTÉE
DL-121-2023 Subvention Sainte
Clémence
ADOPTÉE DL-122-2023 Convention de mise à
disposition du centre
aquatique de l’Ondaine –
le Chambon-Feugerolles
ADOPTÉE
DL-123-2023 Prestation de service
« Contrat local
d’accompagnement à la
scolarité » Bonus
associés
ADOPTÉE
DL-124-2023 Subvention de soutien
aux formations au Brevet
d’aptitude aux fonctions
d’animateur (Bafa) et/ou
au Brevet d’aptitude aux
fonctions de directeur
(Bafd)
ADOPTÉE
DL-125-2023 Convention de
financement
Ville/Education Nationale
dans le cadre de l’appel
à projet « Notre école,
faisons-la ensemble »
ADOPTÉE
DL-126-2023 Conventions de
partenariat pour le plan
numérique à l’école
ADOPTÉE
DL-127-2023 Projet déplacement
transformateur Montcel,
convention ENEDIS
ADOPTÉE
DL-128-2023 Convention de
réservation de
logements en flux – Le
Toit Forézien
ADOPTÉE
DL-129-2023 Convention de
réservation de
logements en flux – Bâtir
et Loger
ADOPTÉE
DL-130-2023 Convention de
réservation de
logements en flux –
Alliade Habitat
ADOPTÉE
DL-132-2023 Convention AVH
Bibliothèque
ADOPTÉE
DL-132-2023 Convention pluriannuelle
d’objectifs avec Le
Centre culturel de la
Ricamarie, l’Etat et le
Département de la Loire
ADOPTÉE DL-133-2023 Partenariat entre la
commune de La
Ricamarie et
l’association
« Rencontres Musicales
en Loire »
ADOPTÉE
DL-134-2023 Programme de coupes
2024 – Office National
des Forêts (document
dans la pochette papier)
ADOPTÉE
DL-135-2023 Aide au financement du
poste adulte-relais – Un
tissage coloré
ADOPTÉE
DL-136-2023 Convention relative à la
mise en place du
dispositif « tranquillité et
médiation » à La
Ricamarie
ADOPTÉE
DL-137-2023 Loi n°2023-175 du 10
mars 2023 relative à
l’accélération de la
production d’énergies
renouvelables –
élaboration des zones
d’accélération pour
l’implantation
d’installations terrestres
de production d’énergies
renouvelables (ZACC)
ADOPTÉE
DL-138-2023 Charte Biodiversité /
Saint Etienne Métropole
ADOPTÉE
DL-139-2023 Vœu de soutien aux
propositions du réseau
des Missions Locales
relatives à « France
Travail »
ADOPTÉE
DL-140-2023 Vœux sur les dotations
de l’Etat
ADOPTÉE