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Déliberation - Liste DES Deliberations 24 MARS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ricamarie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 24 MARS)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
LISTE DES
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 24 MARS 2026
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL N° : DL-17-2026 DESIGNATION DES
DELEGATIONS AU MAIRE
ADOPTÉE
N° : DL-18-2026 CONSTITUTION DE LA
COMMISSION D’APPEL
d’OFFRES
ADOPTÉE
QN° : DL-19-2026 CONSTITUTION DES
COMMISSIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTÉE
N° : DL-20-2026 NOMINATION DES
REPRESENTANTS AU SIVO
ADOPTÉE
N° : DL-21-2026 DESIGNATION DES DELEGUES
AU SIEL
ADOPTÉE
N° : DL-22-2026 DESIGNATION D’UN DELEGUE A
LA MISSION LOCALE JEUNES
ADOPTÉE
N° : DL-23-2026 DESIGNATION D’UN DELEGUE A
NOVIM
ADOPTÉE
N° : DL-24-2026 DESIGNATION DE DELEGUES AU
PARC DU PILAT
ADOPTÉE
N° : DL-25-2026 DESIGNATION DE
REPRESENTANTS AU CENTRE
CULTUREL DE LA RICAMARIE
ADOPTÉE
N° : DL-26-2026 DESIGNATION DES
REPRESENTANTS AU CA DU
COLLEGE JULES VALLES
ADOPTÉE
N° : DL-27-2026 DESIGNATION DES
REPRESENTANTS A L’OGEC
ADOPTÉE
N° : DL-28-2026 DESIGNATION DES
REPRESENTANTS A LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
D AMENAGEMENT FONCIER DE
LA DDAF
ADOPTÉE
N° : DL-29-2026 DESIGNATION D’UN DELEGUE
AU CNAS
ADOPTÉE
N° : DL-30-2026 DESIGNATION D’UN
REPRESENTANT A EPURES
ADOPTÉE
N° : DL-31-2026 DESIGNATION D’UN
REPRESENTANT DEFENSE
ADOPTÉE
N° : DL-32-2026 DESIGNATION D’UN
REPRESENTANT A CAP
METROPOLE
ADOPTÉE N° : DL-33-2026 DEBAT D‘ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
ADOPTÉE
N° : DL-34-2026 ADMISSIONS EN NON-VALEUR ADOPTÉE N° : DL-35-2026 BUDGETS LOTISSEMENTS
COMMUNAUX
ADOPTÉE
N° : DL-36-2026 FIXATION DES PRIX DES LOTS
DU LOTISSEMENT JULIAN
GRIMAUD
ADOPTÉE
N° : DL-37-2026 MODIFICATION DU TABLEAU
DES EFFECTIFS
ADOPTÉE
N° : DL-38-2026 SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS SCOLAIRES
ADOPTÉE
N° : DL-39-2026 APPROBATION RU REGLEMENT
INTERIEUR DU CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTÉE
N° : DL-40-2026 MODIFICATION DE NOM DE RUE
BOULEVARD STALINGRAD
ADOPTÉE