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Déliberation - Liste DES Deliberations 25 mars 25
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Ricamarie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 25 mars 25)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Fiscalité,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 25 MARS 2025
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL DL-23-2025 Vote du budget primitif de la
ville 2025 ADOPTÉE
DL-24-2025 Vote du budget primitif des
Lotissements Communaux
2025
ADOPTÉE
DL-25-2025 Vote des taux d’imposition de la
commune pour l’année 2025
ADOPTÉE
DL-26-2025 Admission en non-valeur ADOPTÉE
DL-27-2025 Subvention exceptionnelle :
Omnisport Ricamandois
ADOPTÉE
DL-28-2025 Subvention exceptionnelle à
l’Amicale Laïque Ricamandoise
ADOPTÉE
DL-29-2025 Subvention exceptionnelle à
l’ALR section boules
ADOPTÉE
DL-30-2025 Demande de subvention de
fonctionnement 2025 :
programme politique de la ville
ADOPTÉE
DL-31-2025 Mandat spécial / voyage
Pyskowice
ADOPTÉE
DL-32-2025 Convention de stérilisation et
d’identification des chats
errants – Fondation 30 Millions
d’Amis
ADOPTÉE
DL-33-2025 Convention coup de pouce ADOPTÉE
DL-34-2025 Convention de partenariat pour
l’organisation du projet d’action
culturelle « explorations
sonores et cultures partagées »
ADOPTÉE
DL-35-2025 Convention de partenariat entre
la Médiathèque Jules Verne de
la ville de La Ricamarie et
l’EPCC cité du design – Ecole
supérieure d’art et de design.
ADOPTÉE
DL-36-2025 Installation d’un système de
télégestion au Centre de Loisirs
ADOPTÉE
DL-37-2025 Installation supervision des
sites
ADOPTÉE
DL-38-2025 Convention de servitude / Pôle
Petite Enfance
ADOPTÉE
DL-39-2025 Convention constitutive d’un
groupement de commandes
ADOPTÉE pour l’organisation des sessions
BAFA sur le territoire de la
Vallée de l’Ondaine.
DL-40-2025 2025 Acquisition de lots 1 Jules
Ferry
ADOPTÉE
DL-41-2025 Cession du lot n°2 (parcelle AN
478) à M. MPANZU et Mme
BALELA
ADOPTÉE
DL-42-2025 Cession du lot n°62 (parcelle
AO 719) à M. et Mme
AMAROUCH
ADOPTÉE
DL-43-2025 Mise en service et tarification
des cavurnes
ADOPTÉE
DL-44-2025 Projet d’aménagement des
cours des écoles Montrambert
ADOPTÉE
DL-45-2025 Droit de préemption : loi habitat
dégradé
ADOPTÉE
DL-46-2025 Modification du tableau des
effectifs
ADOPTÉE
DL-47-2025 Remboursements des frais liés
à une mission
ADOPTÉE
DL-48-2025 Protection sociale
complémentaire – Risque santé
ADOPTÉE