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unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - Liste DES Deliberations du Conseil Communautaire 26 09 2024 1
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - Liste DES Deliberations du Conseil Communautaire 26 09 2024 1)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Famille,
1/2
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE PUBLIQUE DU 26 SEPTEMBRE 2024
Locaux communautaires – Salle la Boussole
2, rue du Docteur Ange Guépin – PORNIC
Présents : M. Gérard ALLAIN, M. Edgard BARBE, M. Daniel BENARD, Mme Eloïse BOURREAU-GOBIN, M. Jean- Michel BRARD, Mme Laurence BRETON, Mme Pascale BRIAND, Mme Isabelle CALARD, M. Claude CAUDAL, Mme Brigitte DIERICX, Mme Monique DIONNET, M. Jacky DROUET, M. Paul-Eric FILY, M. Olivier GUILLET, Mme Mauricette HELLO, M. Joël HERBIN, M. Antoine HUBERT, Mme Claire HUGUES, M. Gaëtan LEAUTE, Mme Séverine MARCHAND, Mme Marie-Paule MARIE, M. Pierre MARTIN, M. Alain MELLERIN, Mme Bernadette MELLERIN, Mme Karine MICHAUD, M. Dominique MUSLEWSKI, Mme Nadège PLACE, Mme Françoise RELANDEAU, M. Jacques RIPOCHE, Mme Isabelle RONDINEAU Mme Christiane VAN GOETHEM.
Excusés : Mme Joëlle BERTRAND, Mme Carole BRAS, Mme Céline EVIN, M. Jean-Bernard FERRER, M. Luc NORMAND, M. Jacques PRIEUR, M. Patrick PRIN, M. Rémy ROHRBACH, Mme Virginie ROTHAIS.
Absents : M. Frédéric ERAUD, M. Hervé YDE.
Pouvoirs : Mme Joëlle BERTRAND à Gaëtan LEAUTE, Mme Carole BRAS à M. Jacques RIPOCHE, M. Jean-Bernard FERRER à Mme Isabelle CALARD, M. Patrick PRIN à Mme Claire HUGUES, M. Rémy ROHRBACH à Mme Eloïse BOURREAU-GOBIN.
Suppléances : M. Luc NORMAND suppléé par Mme Mauricette HELLO.
Secrétaire de séance : Mme Isabelle RONDINEAU.
Conseillers en exercice : 41 - Quorum : 21 - En service : 31 - Pouvoirs : 5 - Votants : 36
N° délibération Objet Vote
2024-409 Modification dans les commissions thématiques Le conseil a pris acte
2024-410
Modification dans la désignation des membres de la
Commission consultative des services publics locaux
(CCSPL)
Adoptée à l’unanimité
2024-411
Projet de Plan de Corps de Rue Simplifié vecteur (PCRS) –
Convention de subvention d’équipement avec Territoire
d’énergie Loire-Atlantique et Atlantic’eau
Adoptée à l’unanimité
2024-412 Approbation du rapport définitif de la Commission locale d’Evaluation des Charges Transférées 2024 (CLECT) Adoptée à l’unanimité
2024-413 Décisions Modificatives (DM) Adoptée à l’unanimité
2024-414 Décisions Modificatives (DM) Adoptée à l’unanimité
2024-415 Décisions Modificatives (DM) Adoptée à l’unanimité
2024-416 Décisions Modificatives (DM) Adoptée à l’unanimité 2/2
N° délibération Objet Vote
2024-417 Décisions Modificatives (DM) Adoptée à l’unanimité
2024-418 Décisions Modificatives (DM) Adoptée à l’unanimité
2024-419 Décisions Modificatives (DM) Adoptée à l’unanimité
2024-420 Révision des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) Adoptée à l’unanimité
2024-421
Avenant n°1 à la convention de transfert de maitrise
d’ouvrage relative à la mutualisation des locaux de l’école
René Cerclé en vue d’installer les services APS/ALSH de la
Plaine sur Mer
Adoptée à l’unanimité
2024-422 Label Ville Amie des Aînés : candidature Adoptée à l’unanimité
2024-423 Avenant à la convention Transport Scolaire avec la Région Pays de Loire Adoptée à l’unanimité
2024-424 Conventionnement avec les associations pour l’accès aux piscines (Aquacentre et Aquaretz) Adoptée à l’unanimité
2024-425 Tarif voile scolaire à compter de la rentrée 2024 Adoptée à l’unanimité
2024-426 Subventions 2024 aux associations Petite enfance-
Enfance-Jeunesse (supérieures à 5 000€)
Adoptée avec
1 abstention (M.Hubert)
et 35 voix « pour »
2024-427
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service
public de prévention et de gestion des déchets ménagers
et assimilés
Le conseil a pris acte
2024-428
Composition de la commission consultative d'évaluation et
de suivi (CCES) du programme local de prévention des
déchets ménagers et assimilés (PLPDMA))
Adoptée à l’unanimité
2024-429
Modification dans la désignation des représentants au
comité dans le cadre de la convention de co financement
et gestion de l’« Eco Centre » de Ste Anne
Adoptée à l’unanimité
2024-430 Création d’une Société par Actions Simplifiées Territoriale dédiée à la production d’énergie renouvelable Adoptée à l’unanimité
2024-431 Lancement de l’élaboration du nouveau Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) Adoptée à l’unanimité
2024-432 Désignation des représentants au syndicat mixte de gestion des ports de Loire-Atlantique Adoptée à l’unanimité
2024-433 Approbation des Comptes Rendus à la Collectivité (CRAC) 2023 des ZAC économiques concédées à la SELA Adoptée à l’unanimité
2024-434 Désignation des représentants à SPL Loire Atlantique Développement Adoptée à l’unanimité
2024-435 Modification du tableau des effectifs Adoptée à l’unanimité
Date de mise en ligne de la liste des délibérations : 27-09-2024.