Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - Liste DES Deliberations du Conseil Communautaire cc 27 09 2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - Liste DES Deliberations du Conseil Communautaire cc 27 09 2023)
Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Démocratie,
1/2
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE PUBLIQUE DU 27 SEPTEMBRE 2023
Locaux communautaires – Salle la Boussole
2, rue du Docteur Ange Guépin – PORNIC
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-sept septembre à 19H30, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération « Pornic Agglo Pays de Retz », s'est réuni à son siège administratif - 2 rue Dr Ange Guépin à PORNIC, en session ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Jean-Michel BRARD, Président, sur convocation en date du vingt septembre deux mille vingt-trois.
Présents : M. Gérard ALLAIN, M. Edgard BARBE, M. Daniel BENARD, Mme Eloïse BOURREAU-GOBIN, M. Jean- Michel BRARD, Mme Laurence BRETON, Mme Pascale BRIAND, Mme Isabelle CALARD, M. Claude CAUDAL, Mme Brigitte DIERICX, Mme Monique DIONNET, M. Jacky DROUET, Mme Céline EVIN, M. Jean-Bernard FERRER, M. Paul-Eric FILY, M. Olivier GUILLET, Mme Claire HUGUES, M. Gaëtan LEAUTE, Mme Séverine MARCHAND, Mme Marie-Paule MARIE, M. Pierre MARTIN, M. Alain MELLERIN, Mme Bernadette MELLERIN, M. Dominique MUSLEWSKI, M. Luc NORMAND, Mme Nadège PLACE, M. Jacques PRIEUR, M. Patrick PRIN, Mme Françoise RELANDEAU, M. Jacques RIPOCHE, Mme Isabelle RONDINEAU, Mme Virginie ROTHAIS, Mme Christiane VAN GOETHEM.
Excusés : Mme Joëlle BERTRAND, Mme Carole BRAS, M. Joël HERBIN, M. Antoine HUBERT, Mme Karine MICHAUD, M. Rémy ROHRBACH, Mme Danielle VINCENT, M. Hervé YDE.
Absents : M. Frédéric ERAUD.
Pouvoirs : Mme Joëlle BERTRAND à M. Gaëtan LEAUTE, Mme Carole BRAS à M. Jacques RIPOCHE, M. Joël HERBIN à Mme Marie-Paule MARIE, Mm Karine MICHAUD à M. Pierre MARTIN, M. Rémy ROHRBACH à Mme Eloïse BOURREAU-GOBIN, Mme Danielle VINCENT à M. Daniel BENARD, M. Hervé YDE à Mme Pascale BRIAND.
Secrétaire de séance : Mme Laurence BRETON.
Conseillers en exercice : 42 - Quorum : 22 - En service : 33 - Pouvoirs : 7 - Votants : 40
N° délibération Objet Vote
2023-374 Installation d’un nouveau conseiller communautaire Le conseil a pris acte
2023-375 Détermination du nombre de vice-présidents et du rang du nouveau vice-président Adopté à l’unanimité
2023-376
Validation des conventions liées au transfert de la
compétence transport à demande de la Région vers la
communauté d’agglomération
Adopté à l’unanimité
2023-377 Décision modificative n°1 Budget principal AGGLO Adopté à l’unanimité 2/2
N° délibération Objet Vote
2023-378 Décision modificative n°1 Budget annexe TEOM Adopté à l’unanimité
2023-379 Décision modificative n°1 Budget GEMAPI Adopté à l’unanimité
2023-380 Décision modificative n°1 Budget assainissement collectif Adopté à l’unanimité
2023-381 Décision modificative n°1 Budget transports scolaires Adopté à l’unanimité
2023-382 Approbation des Comptes Rendus à la Collectivités (CRAC) 2022 des ZAC économiques concédées à la SELA Adopté à l’unanimité
2023-383 Adhésion à l’OFS Atlantique Accession Solidaire Adopté à l’unanimité
2023-384 Transfert de l’activité ST HIL ENFANCE – Versement d’une subvention pour solde Adopté à l’unanimité
2023-385 Modification des représentants au comité syndical du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural (PETR) Adopté à l’unanimité
2023-386 Modification du tableau des effectifs – Création de postes Adopté à l’unanimité
Date de mise en ligne du PV d’élection du nouveau vice-président : 28-09-2023 Date de mise en ligne de la liste des délibérations : 29-09-2023