Convocation - REUNION+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+30+NOVEMBRE+2020+pour+site+

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Convocation - REUNION+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+30+NOVEMBRE+2020+pour+site+ Document publié le Lundi 30 novembre 2020 par la commune d'Eyzies-de-Tayac-Sireuil. Lien du pdf (Convocation - REUNION+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+30+NOVEMBRE+2020+pour+site+)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2020

L’an deux mil vingt, le 30 novembre, le Conseil Municipal de la commune des Eyzies dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe LAGARDE, Maire.

Date de convocation : 24 novembre 2020.

PRESENTS : MM. Philippe LAGARDE, Gérard DEZENCLOS, Jean-Pierre LACOSTE, Jean-Jacques MERIENNE, Gérard BRUN, Mme Nicole BLEY, Mmes Françoise BAUDRY, Véronique COUTAND, Amandine DALBAVIE, Jeannine LACOSTE, Christine SYLVESTRE, Sandrine VALLADE, MM. Emmanuel FAURE, Rémi HUBERT, John MESTRE, Guy VIGNAL.

ABSENTS ET EXCUSES : Mmes Arlette MELCHIORI, Isabelle DE ANDREA et M. Clément TONON.

Monsieur Jean-Pierre LACOSTE a été élu secrétaire.

Station d’épuration : Achat de terrain et procédure d’expropriation

Le Maire fait part au Conseil municipal de l’avancement des dossiers concernant la mise aux normes des stations d’épuration de Sireuil et de Les Eyzies.

Pour Sireuil, le dossier est bien avancé est la réhabilitation se fera sur le site existant. Pour Les Eyzies, après études, le site actuel est le plus approprié pour développer une station plus vertueuse en matière de bruit et d’odeur et surtout au niveau de l’impact environnemental ; La parcelle où se trouve la station d’épuration est trop petite, il faudrait acheter une bande d’environ 10 mètres de large autour de la parcelle actuelle.

La parcelle concernée appartient à une propriété privée et les demandes d’achat amiable n’ont pas abouti.

La bande concernée se trouve sur la parcelle cadastrée section A n°1142 et elle est indispensable pour le renouvellement de la station d’épuration.

C’est pourquoi, il est proposé au conseil municipal :

- D’approuver la procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique pour l’acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée A n°1142 soit une surface d’environ 970 m², nécessaire à l’extension de la station d’épuration,

- D’autoriser le Maire à saisir le Préfet pour qu’il prescrive conjointement l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et l’enquête parcellaire à l’arrêté de cessibilité, - D’autoriser le Maire à saisir, au besoin, le juge de l’expropriation

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code de l’expropriation pour cause d’utilité publique,

- APPROUVE la procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique pour l’acquisition d’une partie de la parcelle A 1142 pour une superficie d’environ 970 m²

- AUTORISE le Maire à saisir le Préfet pour qu’il prescrive conjointement l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et l’enquête parcellaire préalable à l’arrêté de cessibilité conformément aux articles R 131-3 et R 131-14 du code de l’expropriation pour cause d’utilité publique,

- AUTORISE le Maire à engager toutes les démarches et à signer tous les documents relatifs à la procédure d’expropriation ainsi engagée.

Réparation des cloches de l’église de Manaurie

Le Maire présente l’état sanitaire de l’installation électrique des cloches de l’église de Manaurie qui fait apparaître un tableau de commande à remplacer et surtout un coffret de sécurité électrique toutà fait obsolète. Un devis de réparation a été établi par l’entreprise BODET pour un montant de 4 393,70 € HT soit 5 272,44 € TTC. Ces travaux pourraient être prévus sur le budget 2021 avec une programmation en avril.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- VALIDE le devis de l’entreprise BODET pour un montant TTC de 5 272,44 € TTC, - AUTORISE le Maire à signer le devis avec l’entreprise BODET.

SPA (Société Protectrice des Animaux) – Demande de subvention exceptionnelle Le Maire fait part au Conseil Municipal du courrier de la SPA en date du 24 novembre 2020 qui sollicite une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 000 € pour les raisons suivantes : - Teigne et typhus dans les chatteries

- Le confinement qui a fait exploser le nombre des abandons et par les restrictions de circulation, réduit le nombre des adoptions,

- Choix de verser la prime dite « MACRON » à l’ensemble des 9 salariés du refuge, en reconnaissance de leur investissement sans faille dû au surcroit de travail (les bénévoles n’ayant plus accès au refuge en raison de la pandémie).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- DECIDE de verser une subvention exceptionnelle de 500 € pour cette année 2020.

Tarif des concessions dans les cimetières

Le Maire présente au Conseil Municipal les tarifs des concessions dans les cimetières des différentes communes déléguées :

Commune Concession Durée Columbarium Durée Dépositoire

Les Eyzies de

Tayac-Sireuil

45 € le m² perpétuelle 250 € 30 ans 2 €/jour

Manaurie 23 € le m² perpétuelle 250 € 30 ans 2 €/jour

Saint-Cirq 30 € le m² 30 ans 500 € 30 ans

70 € le m² 50 ans

Une discussion s’instaure.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- FIXE les tarifs des concessions, à partir du 1er janvier 2021 :

Concession Durée Colombarium Durée Dépositoire

50 € le m² 50 ans 300 € la case 30 ans 2 €/jour

Poste d’adjoint administratif

Le Maire rappelle la délibération du Conseil Municipal en date du 28 mars 2019 concernant le recrutement d’un adjoint administratif à temps non complet de 21H/35H. Il propose de modifier ce contrat à partir du 1er janvier 2021 en augmentant le temps de travail de 7 H soit un poste à temps non complet de 28H/35H.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- DECIDE de modifier le temps de travail du poste d’adjoint administratif à 28 H/35H au lieu 21H/35H à compter du 1er janvier 2021, de 28 H à 21 H et pour une durée indéterminée. La rémunération sera basée sur le grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe, Echelle C2, échelon 4, indice brut 362, majoré 336.- AUTORISE le Maire à signer le contrat de travail.

Poste d’agent d’entretien des bâtiments

Le Maire informe le conseil municipal que le contrat de l’agent en charge du ménage des bâtiments communaux se termine au 31 décembre 2020. Le Maire propose de le renouveler en apportant une modification sur le nombre d’heures hebdomadaires (passant de 11H à 13H30/semaine).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- DECIDE de renouveler le contrat en décidant de faire un contrat à durée indéterminée du poste d’agent technique territorial à compter du 1er janvier 2021 sur un temps de travail de 13H30 par semaine,

- FIXE sa rémunération sur le grade d’agent technique territorial, Echelle C1, échelon 4, indice brut 354, majoré 330,

- AUTORISE le Maire à signer le contrat de travail

Recrutement d’un adjoint technique

Le Maire informe au Conseil Municipal qu’il propose de recruter un agent à compter du 1er janvier 2021 en tant qu’agent au service technique mais qui pourra aussi assurer les fonctions d’agent de surveillance de la voie publique.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- APPROUVE le recrutement d’un agent à temps complet, en contrat à durée déterminée à compter du 1er janvier 2021 pour une durée de 1 an,

- FIXE sa rémunération sur la base du grade d’adjoint technique, Echelle C1, échelon 4, indice brut 354 et majoré 330.

- AUTORISE le Maire à signer le contrat de travail.

Renouvellement de la convention avec l’ANTAI (Agence Nationale de traitement automatisé des infractions)

Le Maire informe le Conseil Municipal que depuis 2018 et la mise en place du F.P.S (Forfait de Post Stationnement), l’ANTAI est l’autorité en charge de l’émission des titres exécutoires pour le recouvrement des FPS majorés par les trésoreries locales, l’agence propose aussi l’envoi des avis de paiement de FPS constatés par l’agent de police municipale.

Les conditions financières sont fixées dans l’annexe 1 de la présente convention.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- RENOUVELLE la convention avec l’ANTAI à compter du 1er janvier 2021 et pour une durée de 3 ans,

- AUTORISE le Maire à signer la présente convention.

Convention de mise à disposition de locaux municipaux : Club House et vestiaires du stade municipal

Le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’à ce jour l’association sportive « Les Bisons » est en « sommeil ». Après une visite sur place avec une délégation d’élus, le nettoyage et travaux de peinture ont été réalisés dans les vestiaires.

Une mise aux normes du système d’assainissement va être faite dans les prochaines semaines, les travaux ont été confiés à l’entreprise CHROBAK.

Afin de mieux gérer cette structure, le Maire propose d’établir une convention de mise à disposition avec les associations qui souhaiteront utiliser le stade. Il donne lecture de cette convention.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- VALIDE la présente convention,- AUTORISE le Maire à signer la convention avec les associations concernées.

Transfert de la compétence assainissement collectif de la Commune de SAINT LEON SUR L’ISLE au SMDE 24

Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal les éléments suivants : - Par délibération en date du 1er juillet 2020, la Commune de ST LEON SUR L’ISLE, sollicite le transfert de la compétence Assainissement Collectif (bloc 6.41) au SMDE 24 - Le Comité Syndical du SMDE 24, lors de sa réunion du 18/09/2020 a donné une suite favorable à cette demande d’adhésion.

Conformément aux statuts du SMDE 24, il convient de soumettre à l’acceptation de chaque collectivité adhérente au SMDE 24, le transfert des compétences de cette commune au SMDE 24. Le Maire propose de l’accepter.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Décide d’accepter le transfert de la compétence optionnelle « assainissement collectif » (bloc 6.41) au SMDE 24, à compter du 01/01/2021, de la commune de SAINT LEON SUR l’ISLE. - AUTORISE le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette affaire.

Adoption des statuts du SIAEP DES DEUX RIVIERES

Le Maire informe le Conseil Municipal de la délibération du Comité Syndical en date du 13/10/2020 visée en Préfecture le 16/10/2020. Cette délibération porte sur la modification du siège du SIAEP des Deux Rivières.

Le Maire invite le Conseil Municipal à donner son avis sur ce projet.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- ACCEPTE la modification du siège du SIAEP des Deux Rivières,

- DELEGUE tous pouvoirs au Maire pour signer toute pièce relative à cette affaire.

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2019

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Jean-Jacques MERIENNE, vice-président du SIAEP des Deux Rivières qui, conformément à l’article 3 du décret n° 95-635 du 6 mai 1995, présente pour l’exercice 2019, le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable adopté par le comité syndical du SIAEP des Deux Rivières.

Monsieur MERIENNE présente le syndicat aux nouveaux élus et notamment son fonctionnement, il rappelle quelques chiffres :

Nombre d’abonnés : 6239 soit une estimation de 10 174 habitants desservis Volume produit : 1 228 304 m3

Taux de conformité des prélèvements sur les eaux distribuées : 100 %

Facture d’eau (secteur de Manaurie) pour 120 m² : 342,04 € TTC

Rendement du réseau de distribution : 70,46

Durée d’extinction de la dette : 9 ans

Un exemplaire de ce rapport a été transmis aux communes adhérentes pour être présenté à leur conseil municipal dans les douze mois suivant la clôture de l’exercice.

Ce rapport est public et permet d’informer les usagers du service.

Le Conseil Municipal prend acte de cette présentation.

Voirie forestière : Chemin de CabrillacLe Maire fait part au Conseil Municipal de son entretien avec Michel TALET, Maire de Tursac concernant l’ouverture du chemin de Cabrillac en voie forestière pour la lutte contre les incendies. La longueur de la voie concernée est d’environ 2 kilomètres (ce qui représente 70 % pour la commune de Tursac et 30 % pour la commune de Les Eyzies).

Dans le cadre de la défense incendie, ces travaux peuvent bénéficier d’une subvention de 80 %. Les 20 % restant seront à la charge des 2 communes dans la proportion indiquée ci-dessus.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- VALIDE ce projet,

- AUTORISE le Maire de Tursac à constituer le dossier avec le SMO DFCI 24 (Syndicat Mixte Ouvert de Défense des Forêts contre l’Incendie de la Dordogne),

- AUTORISE le Maire à signer toutes les pièces à intervenir.

Ligne Périgueux-Agen et gare des Eyzies : Information d’Alain Rousset, Président du Conseil Régional de Nouvelle Aquitaine

Le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier que Monsieur Alain Rousset a envoyé à Monsieur Jacques AUZOU, Président du Grand Périgueux, concernant la ligne ferroviaire Agen- Périgueux et la gare des Eyzies.

Les éléments à retenir :

- Mise en place de nouveaux horaires à compter du 13 décembre 2020,

- + de 32 % de trains supplémentaires circuleront chaque jour sur cette ligne - Offre renforcée entre Périgueux et Le Buisson (+ un aller-retour quotidien) - Des horaires plus adaptés aux usagers actifs et scolaires

- Meilleures correspondances

- Gare des Eyzies, ce sont 14 trains (15 le vendredi) qui desserviront cette gare contre 12 actuellement,

- Réduction de la présence de l’agent SNCF Réseau nécessaire au croisement des trains en gare des Eyzies, puisqu’il restera qu’un point de croisement le vendredi soir.

Concernant la vente des billets dans cette gare, la Région a demandé à SNCF Voyageurs de trouver une solution, dans les meilleurs délais, afin que le guichet de la gare des Eyzies demeure ouvert aux horaires actuels. C’est un agent de SNCF Voyageurs qui devra donc assurer la vente au guichet de la gare des Eyzies en lieu et place de l’agent SNCF Réseau actuellement en place, permettant de maintenir l’ouverture de cette gare fraîchement rénovée.

Le Maire informe le conseil municipal que le jeudi 26 novembre 2020 il a reçu Monsieur JEAN, Secrétaire de la CGT Cheminot de Périgueux qui l’a alerté qu’à partir du 13 décembre il n’y aurait plus personne au guichet de la gare des Eyzies car il y a un manque de personnel. Il pense qu’il faut rester très vigilant et rappelle le soutien financier de la Communauté de communes « Vallée de L’Homme » afin de sauver la ligne Sarlat-Bergerac-Libourne-Bordeaux. Il espère qu’en cas de danger de la ligne Agen-Périgueux, la solidarité de l’ensemble des partenaires sera présente.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- PREND ACTE de ces différentes modifications,

- RESTE très attentif au devenir de la ligne Agen-Périgueux et de l’ouverture de la gare de LES EYZIES.

Bail emphytéotique vélo route

Le Maire présente au Conseil Municipal le projet de vélo route entre Les Eyzies et St Chamassy porté par la Communauté de communes « Vallée de l’Homme ». Le point de départ est situé en bas de la Mairie, puis le tracé longe la Vézère, franchit la passerelle puis descend vers la Vézère en passant par la base de canoës des 3 drapeaux pour continuer vers St Cirq et Le Bugue en longeant le plus souvent la rivière. Des acquisitions foncières sont requises ou des baux emphytéotiques devront être réalisés.La commune est concernée pour passer un bail emphytéotique perdant de créer un droit de passage avec les propriétaires des parcelles cadastrées : E 1100 et 1102 appartenant à Madame Marcelle BONIS, E 1137 appartenant à Monsieur Philippe COLOMI, E 1136 et 662 appartenant à Monsieur et Madame Gilles DALBAVIE et leurs filles.

Le Maire propose de demander à Maître Gailhac d’établir le projet de bail emphytéotique. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- DEMANDE à Maître GAILHAC d’établir le bail emphytéotique avec les propriétaires concernés,

- AUTORISE le Maire à signer tous les documents à intervenir.

Demande des restos du cœur du Bugue

Le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande des restos du cœur du Bugue qui ne souhaitent plus recevoir une aide financière mais plutôt sous forme d’acquisition de produits alimentaires qui pourrait se réaliser selon notre convenance :

- Par le biais d’un bon d’achat dans un commerce de notre choix,

- en nous fournissant la liste des produits alimentaires dont ils ont le plus besoin. En 2020, une subvention de 200 € a été versée aux Restos du cœur de la Dordogne.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- VALIDE un bon d’achat de 500 € au profit des restos du Bugue,

- DEMANDE aux Restos du Cœur de fournir la liste des produits dont ils ont le plus besoin.

QUESTIONS DIVERSES

Mairie : le Maire indique que les travaux de la Mairie sont terminés.

MuMo : Le Maire informe le Conseil Municipal que le MuMo (Musée Mobile du Centre Georges Pompidou) va s’installer au Eyzies du 4 janvier au 8 janvier 2021, grâce à Clément TONON. Le but est de recevoir des classes mais il y aura aussi des créneaux pour tout public. L’Ingénierie est prise en charge par la Communauté de Communes « Vallée de l’Homme », la commune se charge du soutien logistique.

Lettres d’information : Le Maire remercie les auteurs de la lettre d’information dont chaque élu peut trouver dans son dossier la numéro 2. Madame Françoise BAUDRY demande si on ne devrait pas faire une communication sur la venue du MuMo.

Masques pour les enfants de l’école : Le Maire remercie Madame Véronique COUTAND pour la fabrication de nouveaux masques et il fait appel à d’autres volontaires. Madame Christine SYLVESTRE se propose pour en faire d’autres avec Madame VIGNAL.