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Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Corbara.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU copy 2)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
OUVERTURE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 JUIN 2014
L’an deux mille quatorze, le 19 juin le Conseil Municipal de la Commune dûment convoqué, s’est réuni en Séance Publique à la Mairie, sous la présidence de Paul LIONS, Maire de Corbara.
Date de convocation ………………………………………………………………………………………………………… 13 juin 2014 Nombre de conseillers municipaux en exercice ………………………………………………………………………………… 15 Nombre de conseillers municipaux présents …………………………………………………………………………………… 08
Présents
ANTONINI Thomas, LIONS Paul, MARIOTTI Thomas, BOYER Gilbert, LE GALL Caroline, SALDUCCI Ange, SAVELLI Antoine-Pierre, SAVELLI Ambroise
Représentés
Excusés
Absents
AMIGUES-SALDUCCI Monique, SIMEONI Gabrielle, SAVELLI Mathieu, ALLAIN Marie-Paule,
SAVELLI Vincent, AMADEI Christian, SAVELLI Camille
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé à la
nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil, conformément à l’Article L. 2121-15 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Monsieur Gilbert BOYER a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
OUVERTURE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal à 11 heures 00. Séance du 20 juin 2014
DELIBERATION N° 1 :
ELECTION DES DELEGUES CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS
Le conseil municipal s’est réuni en la Mairie, le vendredi 20 juin 2008 à 11 heures
Vu le décret n° 2014-532 du 26 mai 2014portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu la circulaire NOR/INTA/14118886C et l’arrêté préfectoral n° 2014156-0004 du 05 juin 2014
a) Composition du bureau électoral
M. le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de MM. Antoine-Pierre SAVELLI, Thomas MARIOTTI, SAVELLI Ambroise et Mme Caroline LE GALL.
La présidence du bureau est assurée par ses soins.
b) Election des délégués
Les candidatures enregistrées :
Gilbert BOYER, Paul LIONS et Gabrielle SIMEONI
M. le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement du ou des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 8
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 8
- majorité absolue : 8
…/… Séance du 20 juin 2014
Ont obtenu :
- M. Gilbert BOYER : 8 voix
- M. Paul LIONS : 8 voix
- Mme Gabrielle SIMEONI : 8 voix
MM. Gilbert Boyer, Paul LIONS et Mme Gabrielle SIMEONI ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégué pour les élections sénatoriales.
b) Election des suppléants
Les candidatures enregistrées :
MM Thomas MARIOTTI, Thomas ANTONINI et Ambroise SAVELLI
M. le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement du ou des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 8
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 8
- majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. Thomas MARIOTTI : 8 voix
- M. Thomas ANTONINI : 8 voix
- M. Ambroise SAVELLI : 8 voix
…/… Séance du 20 juin 2014
MM. Thomas MARIOTTI, Thomas ANTONINI et Ambroise SAVELLI ayant obtenu la majorité absolue est proclamé(e) élu en qualité de suppléants pour les élections sénatoriales.
Fait et délibéré, les jour, mois et an ci-dessus.
Elus présents 8
Elus représentés 0
Vote POUR 8
Vote CONTRE 0
Abstention 0 CLOTURE DE SEANCE
L’ordre du jour est épuisé, le Maire lève la séance à 11 H 30.
Vu pour être affiché le 24 juin 2014 conformément aux prescriptions de l’article L. 2121-25 du Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° d’ordre OBJET
1
ELECTION DES DELEGUES CONSEIL MUNICIPAL ET
DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES
SENATEURS