Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1629453877 2021 03 17 CR CM
Compte-Rendu - 1671614641 2022 11 30 CR CM
Compte-Rendu - 1773997455 2025 12 17 CR CM
Compte-Rendu - 1734688685 CR DU 20 11 2024
Compte-Rendu - 1763714574 2025 09 17 CR CM
Compte-Rendu - 1699603339 2023 10 30 CR CM
Compte-Rendu - 1645182343 2021 12 15 CR CM
Compte-Rendu - 1639047731 2021 07 07 CR CM
Compte-Rendu - 1639472683 2021 05 19 CR CM
Compte-Rendu - 1729237155 2024 09 11 CR CM
Compte-Rendu - 1639650534 2021 11 17 CR CM
Document publié le Mercredi 17 novembre 2021 par la commune d'Artonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1639650534 2021 11 17 CR CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Industrie,
1
C O N S E I L M U N I C I P A L
C O M M U N E D ’ A R T O N N E
M e r c r e d i 1 7 n o v e m b r e 2 0 2 1
C O M P T E - R E N D U E T P R O C E S V E R B A L Sous réserves des modifications pouvant être apportées lors de son vote au prochain Conseil Municipal
N O M B R E D E C O N S E I L L E R S E N E X E R C I C E :
N O M B R E D E C O N S E I L L E R S P R E S E N T S :
N O M B R E D E P O U V O I R S E N R E G I S T R E S :
N O M B R E D E C O N S E I L L E R S V O T A N T S :
15
12
1
13
L'an deux mille vingt et un, le mercredi 17 novembre, à dix neuf heures, le
Conseil Municipal de la commune d’Artonne s'est réuni en session ordinaire à la
Mairie sous la présidence de Stéphane HOUSSIER, Maire, à la suite de la
convocation qui lui a été adressée le vendredi 12 novembre deux mille vingt et
un.
PRESENT(E)S : 12
GISELLE BERNARD
DENIS CHARBONNIER
FABIENNE CHAUTY
ISABELLE DAURES
GAETAN DUBIEN
ALAIN FAUGERAS
SEBASTIEN GRAVIER
STEPHANE HOUSSIER
ROMAIN LEGRAND
MARIE-ANGE MERCIER
KARINA MONNET
DAMIEN ROSSEEL
REPRESENTE(E)S (1) : NICOLAS MIALON à ROMAIN LEGRAND
NON REPRESENTE(E)S (2) : CELINE DOUARIN, JEAN-PAUL VIVIER
Secrétaire de séance : ROMAIN LEGRAND
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19H.
T R A V A U X
Rapporteur : Stéphane Houssier
1 . VALIDATION LOTS TRAVAUX 3 GRANDE RUE
Suite à la Commision d’appel d’offres du 17 novembre 2021, les travaux de démolition, de restauration
de murs et de rénovation d’une toiture de la ruine du 3 Grande Rue, ont fait l’objet de la réception de
plusieurs devis par lot à savoir :
Lot couverture
Délépine 27 197,21 € HT
Imbert 16 865,50 € HT
Lot maçonnerie
Dubosclard 56 530 € HT
Dôme Bat 65 400 € HT 2
Le choix proposé est l’entreprise Imbert et l’entreprise Dubosclard, pour un total de 73 395,50 € HT
auquel s’ajoutent les honoraires d’architecte du cabinet REALITE & DESCOEUR de 4.550,00 €. H.T Le
budget total est de 77 945,50 € HT.
Une subvention de 50% de la région dans le cadre des « villages remarquables 2021 » et 23% du
Département dans le cadre du plan de relance « 2e FIC 2021 » ont été obtenues.
Il est proposé au Conseil municipal de valider les choix proposés par la Commision d’appel d’offres.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
A D M I N I S T R A T I F
Rapporteur : Gisèle Bernard
1 . DEMATERIALISAT ION AVEC LES SERVICES DE LA SOUS - PREFECTURE DE RIOM
Il est proposé de mettre en place la dématéralisation des actes administratifs avec les services de la
sous-préfecture en :
- Signant un contrat adhésion avec un prestataire informatique
- Signant une convention avec la Sous-préfecture de Riom
Il est proposé au Conseil municipal de poursuivre le déploiement de la dématérailisation.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
2. VIREMENT DE CREDITS
Pour s’assurer de travaux ou d’acquisition foncière avant la fin de l’année, il est proposé d’effectuer un
virement de crédits de 5000 € du programme travaux de 3 Grande Rue vers le programme Acquisition
Fradet.
Il est proposé au Conseil municipal de valider ce virement de crédits.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
I N F O R M A T I O N S D I V E R S E S
Travaux - Croix des Rameaux
Plantation de haie par la Mission haies en présence du Président du département. 50 bénévoles, 500
arbres plantés sur 250 ml : bon succès de cette manifestation. Un travail du sol sera à finaliser pour
planter 50 m supplémentaire.
Travaux à la Place du Coude à Glénat : reprise des travaux la semaine prochaine
Conseil école : toujours un problème de bruit à la cantine, plusieurs solutions sont évoquées .
Information communautaire : projet de piscine 3
Demande de la CC St Pourçain, Sioule Limagne Gannat pour participation de la CC Plaine Limagne à
l’extention de la piscine de Gannat.
En parallèle, étude en cours pour une implantation communautaire sur 3 sites (Randan, Maringues, St
Clément de Régnat). Investissement important (env. 5 m d’€) et cout de fonctionnement également
élevé (env. 500 000 € par an). Des affinages seront demandés au bureau d’études pour proposer des
coûts de fonctionnement plus réduits.
L’ordre du jour étant intégralement épuisé, le Maire clôt la séance à 20h00 min
Compte-rendu établi à ARTONNE, le mercredi 17
novembre 2021
Stéphane HOUSSIER
Maire d’ARTONNE