Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1639047731 2021 07 07 CR CM
Compte-Rendu - 1639650534 2021 11 17 CR CM
Compte-Rendu - 1629453984 2021 04 15 CR CM
Compte-Rendu - 1629453877 2021 03 17 CR CM
Compte-Rendu - 1696572505 2023 07 05 CR CM
Compte-Rendu - 1766135058 CR du 19 11 2025
Compte-Rendu - 1638536957 2021 10 06 CR CM
Compte-Rendu - 1726213478 2024 07 03 CR CM
Compte-Rendu - 1740128527 2024 12 18 CR CM
Compte-Rendu - 1763714574 2025 09 17 CR CM
Compte-Rendu - 1639472683 2021 05 19 CR CM
Document publié le Lundi 3 mai 2021 par la commune d'Artonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1639472683 2021 05 19 CR CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Transports,
1
C O N S E I L M U N I C I P A L
C O M M U N E D ’ A R T O N N E
M e r c r e d i 1 9 m a i 2 0 2 1
C O M P T E - R E N D U E T P R O C E S V E R B A L Sous réserves des modifications pouvant être apportées lors de son vote au prochain Conseil Municipal
N O M B R E D E C O N S E I L L E R S E N E X E R C I C E :
N O M B R E D E C O N S E I L L E R S P R E S E N T S :
N O M B R E D E P O U V O I R S E N R E G I S T R E S :
N O M B R E D E C O N S E I L L E R S V O T A N T S :
15
14
01
15
L'an deux mille vingt et un, le mercredi 19 mai, à dix neuf heures, le Conseil
Municipal de la commune d’Artonne s'est réuni en session ordinaire à la Mairie
sous la présidence de Stéphane HOUSSIER, Maire, à la suite de la convocation
qui lui a été adressée le vendredi 14 mai deux mille vingt et un.
PRESENT(E)S : 14
GISELLE BERNARD
DENIS CHARBONNIER
FABIENNE CHAUTY
ISABELLE DAURES
GAETAN DUBIEN
ALAIN FAUGERAS
SEBASTIEN GRAVIER
STEPHANE HOUSSIER
ROMAIN LEGRAND
MARIE-ANGE MERCIER
NICOLAS MIALON
KARINA MONNET
DAMIEN ROSSEEL
JEAN PAUL VIVIER
REPRESENTE(E)S (0) :
NON REPRESENTE(E)S (1) : CELINE DOUARIN (PROCURATION ISABELLE DAURES)
Secrétaire de séance : Fabienne CHAUTY
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19H.
T R A V A U X
Rapporteur : Stéphane Houssier
1 . VALIDATION TRAVAUX PLACE DU COUDE - GLENAT
Suite à la Commision d’appel d’offres du 3 mai 2021, les travaux d’aménagement de la place du Coude
ont fait l’objet de la réception de plusieurs devis à savoir :
COLAS : 168 476,00 €uros
GATP : 159 777,50 €uros
SANCHEZ : 139 457 ,50 €uros
IRRMANN PAPON : 147 852,10 €uros
L’entreprise retenue est SANCHEZ pour un montant de 139 457,50 €uros H.T. 2
Deux subventions ont été demandées pour ces travaux.
- 50% à la REGION dans le cadre du plan « BONUS-RELANCE »
- 30% à l’ETAT dans le cadre de la LA DETR 2021.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
2. VALIDATION TRAVAUX – ETUDE SIGANLETIQUE
Suite à la Commision d’appel d’offres du 3 mai 2021 pour l’étude signalétique, 3 bureaux d’études ont
répondu :
- ALKHOS 17.700,00 €uros HT.
- LUTH 11.040,00 €uros H.T
- ALLIANCE 16.250,00 €uros H.T
L’entreprise ALKHOS a été retenue pour l’étude signalétique.
Une subvention LEADER de 80% sera demandée au Pays de Vichy qui instruit cette subvention.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
A D M I N I S T R A T I F
Rapporteur : Stéphane HOUSSIER
3. RE G LEMENT INTERIEUR
Le règlement intérieur a été envoyé au centre de gestion pour validation.
I N F O R M A T I O N S D I V E R S E S
Travaux Route de St Agoulin
Le permis d’aménager du lotissement « croix des rameaux » est validé.
Une réunion sera programmée pour les aménagements ( réseaux EDF, transformateur, SBA, voierie…)
Le Département est d’accord pour étudier l’aménagement de la route de St Agoulin et du carrefour.
Travaux Place de la fontaine : présentation du projet de réaménagement du cabinet REALITES ET
DESCOEUR.
Achat véhicule : Après 17 ans de service le Berlingo ne passe plus au contrôle technique. Le coût de
la réparation étant trop imporant le conseil municipal décide le remplacement de ce véhicule.
Pour permettre l’achat d’un nouveu véhicule un virement de crédit est nécessaire :
12.000 €uros seront vités du compte 615221 au compte 21571.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 3
Travaux place du Coude
Le conseil municipal autorise le Maire à signer une convention avec le SIEG pour l’enfouissement des
réseaux electriques. Coût pour la commune 10.500 €uros HT.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
.
Planning des éléctions pour les 20 et 27 juin 2021.
Le PAECT sera présenté à la communauté de communes ventredi 21 mai 2021.
Réunion de chantier rue du Cours vendredi 21 mai
L’ordre du jour étant intégralement épuisé, le Maire clôt la séance à 22h00 min