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Compte-Rendu - compte rendu du 03 septembre 2021
Document publié le Vendredi 3 septembre 2021 par la commune de Curgies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 03 septembre 2021)
Thèmes du document : Logement, Transports, Institutions publiques,
1
COMMUNE DE CURGIES
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 03 SEPTEMBRE 2021
L’an deux mil VINGT ET UN, le 03 Septembre à 18 H 00, le conseil municipal de cette Commune, convoqué le 26 Août 2021, en séance ordinaire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Didier VANESSE, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Mrs Mmes LEVEUGLE Laure, BARBIEUX Pierre, VANESSE Marie- Béatrice, ANGLADE Mickael, HOT SOUFFLET Brigitte, ARBONNIER Lucie, OLIVIER Cécile, BARDIAUX Elsa, DUBOIS Jacky
ABSENTS EXCUSES ABSENTS NON EXCUSES
PROCURATION DE : Monsieur BREMENT Patrick à Monsieur le Maire
Monsieur DESTOMBES Daniel à Mr BARBIEUX Pierre
Madame DEPAGNE Chloé à Madame HOT SOUFFLET Brigitte
Monsieur COURDENT Geoffrey à Mme Laure LEVEUGLE
Monsieur MELON Franck à Mr ANGLADE Mickaël
Mr le Maire nomme Mme Martel Virginie secrétaire auxiliaire de séance
L’assemblée approuve le compte rendu du précédent conseil en date du 21 Mai 2021
ADHESION AU SERVICE DE VALENCIENNES METROPOLE
ETUDE ENERGIE PARTAGEE
Monsieur le Maire présente le nouveau service de Valenciennes Métropole qui consiste, par
l’adhésion de la commune, à l’établissement d’un diagnostic énergétique par bâtiment
communal.
L’adhésion de nouvelles communes permettrait à la communauté de communes de financer un
poste supplémentaire.
Monsieur le Maire est favorable à cette adhésion mais, le conseil municipal, considérant que
les différentes entreprises sollicitées pour les travaux sont à même de nous conseiller à ce sujet
Décide, à l’unanimité, de ne pas adhérer à ce service.
DUREE LEGALE DU TEMPS DE TRAVAIL
Monsieur le Maire informe le conseil qu’il y a lieu, suite au renouvellement de l’assemblée
délibérante, de redéfinir, dans les conditions fixées à l’article 7 de la loi n° 84-53 du 26 janvier
1984 les règles relatives au temps de travail des agents.
Il est nécessaire de renouveler la délibération d’application des 1607 heures de travail annuel,
soit 35 heures hebdomadaires, et 5 semaines de congés payés. Le conseil approuve à
l’unanimité. 2
CONCLUSION DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU CIMETIERE
Madame Vanesse rappelle l’expérience gratuite en cours au cimetière communal. Les photos
de la pose d’un revêtement géotextile de végétalisation sont présentées. L’assemblée constate
que la pelouse a bien poussé, sans mauvaise herbe, mais Mr Dubois fait remarquer qu’il manque
de l’herbe par endroit et qu’il y a des emplacements jaunâtres.
Le conseil est favorable à la pose du géotextile dans les autres allées du cimetière.
Mme Bardiaux, Monsieur Dubois s’abstiennent.
Monsieur le maire est satisfait de l’expérience, mais demandera des précisions à l’entreprise
concernant les différentes interrogations de l’assemblée avant de valider la poursuite de ce
projet.
RENOVATION DES BATIMENTS COMMUNAUX – CHOIX DES ENTREPRISES
Monsieur le Maire rappelle les projets de rénovation des différents bâtiments ; Eglise, mairie,
école, salle des fêtes et présente les devis des entreprises.
L’entreprise LOTTIAUX Frères est retenue pour la réfection de la mairie et des écoles ;
l’entreprise BALIEU pour le clocher de l’église. Concernant la salle des fêtes, les devis sont à
l’étude.
CREATION D’UN COMITE DES FETES
Monsieur le Maire expose son projet de création d’un comité des fêtes composé de quelques
membres ; du conseil municipal, des associations, et des bénévoles curgissiens.
L’assemblée est favorable à ce projet.
CONCOURS DES MAISONS FLEURIES
Madame VANESSE informe qu’elle est passée plusieurs fois entre le 1er juillet et le 31 août
prendre des photos des différentes maisons et sollicite l’avis des conseillers.
Mme BARDIAUX demande les critères de notation.
Madame Vanesse indique que l’entretien continu est à privilégier.
PROJET D’ACHAT D’UNE BALAYEUSE
Monsieur le Maire rappelle qu’une balayeuse est passée dans le village afin de nettoyer les
caniveaux mais que malheureusement, le résultat n’a pas été complètement satisfaisant.
Etant donné le coût de ce service, Monsieur le Maire a sollicité un devis à la société PATOUX,
des accessoires pouvant être adaptés au tracteur. 3
Monsieur DUBOIS précise qu’en cas de panne, les réparations sur ce type de matériel sont
couteuses. Le conseil étant favorable à cet investissement, Monsieur le Maire indique qu’il
demandera des précisions à la société concernant les entretiens et réparations.
LOCATION DES NOUVEAUX CHAPITEAUX ET DE LA HALLE
Monsieur le Maire informe l’assemblée avoir investi dans l’achat de deux chapiteaux, l’un de
10 m sur 4 m et l’autre de 6 m x 4 m, et demande si le conseil est favorable leur location.
En raison du coût de ce matériel et au risque de les voir être endommagés, le conseil est
défavorable à la location.
Concernant la halle, étant donné qu’il n’y a pas de sanitaires et que nous ne pouvons mettre à
disposition ceux des écoles, les locations ne seront pas autorisées.
SIDEN SIAN
Monsieur le Maire expose à l’assemblée la demande de retrait de plusieurs communes et
communauté de communes du syndicat SIDEN SIAN.
Le conseil approuve à l’unanimité.
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL OXALIS ET DE SON
MODULE « GUICHET NUMERIQUE DES AUTORISATIONS D’URBANISME »
(GNAU)
Monsieur le Maire explique à l’assemblée que les autorisations d’urbanisme sont instruites par
Valenciennes Métropole et qu’il est nécessaire de renouveler la convention de mise à
disposition du logiciel lié à ce service.
Le conseil approuve à l’unanimité.
___________________________QUESTIONS DIVERSES__________________________
Recrutement
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il a recruté :
• Une dame de service en contrat aidé de 30 H semaine, avec une prise en charge par l’état
à hauteur de 60 %.
• Une jeune fille de Sebourg, en mission de service civique, renfort pour l’encadrement des temps périscolaires.
• Un agent en contrat d’apprentissage au service technique, et un autre recrutement sur le même type de contrat est envisagé. 4
Circulation
Monsieur le Maire revient sur son souhait d’organiser une réunion avec les riverains des rues de l’Eglise
et du 11 Novembre concernant la circulation.
Le choix de la date se porte sur le SAMEDI 16 OCTOBRE PROCHAIN A 10 H 30 EN NOTRE SALLE
DES FETES.
Concernant les livraisons du commerce PROXI, une gêne à la circulation est souvent constatée.
L’assemblée évoque différentes solutions, un arrêté municipal réglementant les heures de déchargement
est envisagé.
Monsieur le Maire a reçu une demande pour l’enlèvement des coussins berlinois Route Nationale en
raison de maisons qui se fissurent. Après échanges concernant la circulation et notamment celle des
poids lourds, et en raison de son descellement, il est décidé de les démonter.
Monsieur DUBOIS suggère de faire dévier les camions par la voie rapide.
Monsieur le Maire fait le bilan de la fête du 28 Août dernier, qui est très positif, et interroge sur la
possible organisation de la fête foraine annuelle au stade Bolek Kocik.
Le conseil approuve à l’unanimité.
Sans autre question, Monsieur le Maire clos la séance.