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Déliberation - bb37a44a39ed9b011a95cec141a8ae23
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 05h41 par la commune de Mouy.
Lien du pdf (Déliberation - bb37a44a39ed9b011a95cec141a8ae23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
13/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/11/2023
S
[ Gr
Publié
le
ID
: 060-216004341-20231110-DELIB47
23-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6
NOVEMBRE
2023
OBJET
:Convention
MJC/Ville
L'an
deux
mil
vinget-trois,
Le
six
novembre
à
19h,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
MAUGER,
Maire,
Etaient
présents :
Monsieur
MAUGER
;
Madame
BRETON
,
Monsieur
HAUTDEBOURG
:
Madame
SEBIH
Monsieur
BRUVIER
; Madame
CORFMAT
(départ
à 20h15,
donne
procuration
à Mme
Plessier);
Monsieur
BARRIER
;
Madame
LACROIX
: Madame
BÉRAULT:
Monsieur
LOUIS;
Madame
PLESSIER;
Monsieur
DERUEM
: Madame
POULENARD,
Monsieur
MEUCCI
:
Monsieur
LTEIF
;
Madame
AFFDAL-PUTFIN
(départ
à
20h30,
donne
procuration
à
M
LTEIF);
Madame
CROS:
Madame
COLOMBA
(départ
à 20h10,
donne
procuration
à
Madame
CROS)
; Madame
Corinne
FERRER
; Monsieur
LAMAAIZI
; Monsieur
GUETROT;
Madame
LENOIR
; Monsieur
KANOUTE
:
Etaient
absents
:
Monsieur
CORTES
:
absent
excusé
donne
pouvoir
à
Madame
LACROIX
;
Monsieur
TERRIER
; absent
excusé
donne
pouvoir
à
Monsieur
MAUGER
:
Monsieur
OULD
AHMED
TALEB:
absent
excusé
donne
pouvoir
à
Monsieur
Jean-Paul
GUETROT
:
Monsieur
VERCOUSTRE
; absent
excusé
donne
pouvoir
à
Monsieur
LAMAAIZI
:
Monsieur
NÉRIN,
absent
Madame
MOREL,
absente
Madame
BERAULT
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Publié le : 02/12/2025 17:29 (Europe/Paris)
Par : Service Communication de Mouy
https://www.mouy.fr/documents_administratifs/46041 Envoyé
en
préfecture
le
13/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/11/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 060-216004341-20231110-DELIB47
23-DE
Le
Conseil,
Considérant
que
dans
le
cadre
du
projet
associatif
2023-2025
de
la
MJC
de
MOUY,
la
Coordination
des
MJC
des
HAUTS-DE-FRANCE
et
la
ville
de
MOUY
décident
de
conjuguer
leurs
moyens
humains,
techniques
et
financiers
en
vue
de
la
réalisation
d'une
mission
d'animation
socioculturelle
en
direction
de
la
population
de
la
Ville
de
MOUY
et
de
ses
environs.
Considérant
les
travaux
de
la
commission
scolaire
et
l’avis
favorable
qui
a été
émis,
Le
rapport
de
Monsieur
le
Maire
entendu,
Délibère
Article
1 :
prend
acte
de
la
convention
liant
la
ville
et
la
MJC
sous
réserve
des
compléments
apportés
lors
du
CM
de
6
novembre
2023
Article
2
:Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
cette
convention
article
3:
Ampliation
de
la
présente
délibération
sera
transmise
à
Madame
la
Préfète
de
l'Oise,
à
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Mairie
de
Mouy,
à
Madame
le
Receveur
Municipal
de
la
Ville
de
Saint-Just-en-Chaussée,
pour
exécution,
et
publiée
conformément
à la
législation
et
la
réglementation
en
vigueur.
Date
de
convocation
: 30/10/2023
Date
de
l'affichage
: 10/11/2023
DELIB
47/2023
Vote
: Adoptée
à l'unanimité
Pour
: 27
Contre
0
Abstention
: 0
La
secrétaire
de
séance
Le
ire
Brigitte
BERAULT
Es
Publié le : 02/12/2025 17:29 (Europe/Paris)
Par : Service Communication de Mouy
https://www.mouy.fr/documents_administratifs/46041