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Document publié le Jeudi 1 janvier 2004
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 114 2004)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 7 DÉCEMBRE 2004
L'An Deux Mille Quatre. le 7 Décembre
Le Conseil de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d’Albi, sur convocation de Monsieur Michel MALATERRE-FOUREÉS, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois, en date du Mardi 7 Décembre 2004, en séance publique.
Présidé la séance Monsieur Michel MALATERRE-FOURÈS, Président.
Secrétaire : Madame Maryse BERTRAND
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs Michel MALATERRE-FOURÈS, Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIÈRES, Geneviève PARMENTIER, Jean SICARD, Pierre COSTES, Michel FRANQUES, Marcel COULIOU, Michel ALBINET, Thierry GINESTET, Christian CHAMAYOU, Serge NEAU, Robert RAYNAL, William NION, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Viviane COMBES, Claude JULIEN, Félix TORRÈS, Robert GAUTHIER, Guy BORIES, Jean-Claude De LAPANOUSE, Jean-Louis MATHIEU, Michel TRÉBOSC, Gérard POUJADE, Michel MIENVILLE, Jean-Pierre BOUCELY
Membres suppléants :Mesdames, Messieurs, Laurence PUJOL, Josian VAYRE, André BAUP, Christiane SÉGURA, Eliane CARLES, Claude RAMON, Elisabeth LARAUD, Georges LACOMBE, Gérard FABRE, Nicole CABASSOT, Sarah LAURENS, Patrice MANGIONE, Anne-Marie ROSE, Gérard SOULOMIAC
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs Laure SUDRE, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Christian BONZI (Pouvoir à Madame Christine DEVOISINS), Olivier BRAULT (Pouvoir à Monsieur Michel FOURNIALS), Louis BARRET (Pouvoir à Madame Nicole:ENGEL). Dominique BILLET (Pouvoir à Madame Laurence PUJOL), Jean-Marie GARCIA (Pouvoir à Monsieur Marcel COULIOU), Michel DELPOUX (Pouvoir à Madame Eliane CARLES), Thierry ASTOULS (Pouvoir à Monsieur Claude RAMON) Max AMIEL
Pouvoir à Monsieur Gérard FABRE)
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs Barbara DESVALS-BARBEY, Frédéric ESQUEVIN, Josette BÈS, Valérie ROMAIN, Gisèle DEDIEU, Nicole ENGEL, Josette BOUIN, Isabella DUFOUR- BAUMGARTNER, Élisabeth BOISARD, Jean CAYRE, Bérengère MAUZYŸ, Bruno CRUSEL, Joëlle FRANQUES, Francis MARCHAND, Jean-Philippe ROQUES, Christian MALGOUVYRES, Henri JALBAUD-PUECH, Doris HUCHEDE, Patrick TRANIER, Pierre CRESPO, Marcel CASSAGNES, Brigitte CARRÈRE-DESFARGES, Jacques ANDRIEU, Jean-Claude RAFFANEL, Pierre GUIRAUD, Francis
CANOVAS
Toutes Les délibérations ont été adoptées à l'unanimité. N° 6 - 114 / 2004 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2004 - BUDGET ANNEXE ZONES
D’ACTIVITÉS |
Monsieur Robert GAUTHIER, rapporteur,
Le budget supplémentaire 2004 s’équilibre en dépenses et en recettes à :
- 156 914,95
PUBLIE LE
Fonctionnement : - 21 790,00
Investissement : - 135 124,95 2 0 DEC. 2004
La section de fonctionnement comprend :
En dépenses :
- le réajustement des charges générales, la suppression des crédits concernant
l'opération Technopole et l'inscription d’un crédit de 5 000 € supplémentaire correspondant au solde du CRAC 2003 sur l'opération Ex-Siat .
En recettes :
% La reprise de l’excédent antérieur sur l'opération Ex-Siat et la minoration de la
subvention d’équilibre correspondant à la suppression des crédits dépenses.
La section d'investissement comprend :
Ÿ La reprise du déficit antérieur ainsi que la suppression des crédits sur l'opération
Technopole ainsi qu’une partie des crédits reportés sur l’opération PAE.
En recettes diminution de l’enveloppe d'emprunt.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
APRES EN AVOIR DELIBERE, à l'unanimité
Vote et arrête le budget Supplémentaire 2004 en dépenses et en recettes à:
- 156 914,95
Fonctionnement : : _-21 790,00
Investissement : - 135 124,95
Pour extrait conforme,
Fait les jour, mois, an susdits,.
>| Le Président, F2
© Michel MALATERRE-FOURES