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Compte-Rendu - Compte rendu de la reunion du conseil municipal du
Acte Administratif - 06.25 CA 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sergy.
Lien du pdf (Acte Administratif - 06.25 CA 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2025
Publié
le
S
L
OT
ID
: 001-210104014-20250408-06
25D-DE
Code
INSEE
: 401
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseiller
Département
de
l'Ain
SUR
LE
COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
Nombre
de
conseillers
présents
:11
Nombre
de
suffrages
exprimés
:12
Commune
de
SERGY
Séance
du
8
avril
2025
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
Présidence
de
Madame
PICHARD
Isabelle,
1*°
adjointe,
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l'exercice
2024
dressé
par
Madame
Catherine
MOINE,
Maire,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
1)
Lui
donne
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif
;lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
COMPTE
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
Investissement
Fonctionnement
Ensemble
Libellés
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
déficits
excédents
déficits
excédents
déficits
excédents
Résultats
reportés
2
174
598.98
€
2
174
598.98
€
Opérations
de
l’exercice
1 242
414.46
€
1 463
969.03
€
2
383
594.70
€
3
074
810.40
€
3
626
009.16
€
4
538
779.43
€
Résultats
de
l'exercice
221
554.57
€
691
215.70
€
912
770.27
€
Résultats
de
clôture
2 396
153.55
€
3 087
369.25
€
2)
Valide,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
et au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
débats
et aux
crédits
portés
à titre budgétaire
aux
différents
comptes
;
3)
Valide
la sincérité
des
restes
à réaliser,
4)
Valide
les résultats
définitifs
tels que
résumés
ci-dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations:
Mme
Catherine
MOINE,
Mme
Isabelle
PICHARD,
Mme
Amélie
MICHAUD,
M.
Mickaël
SIMON,
M.
Jean-Claude
CLEMENT,
M.
Sébastien
YVES,
M.
Fausto
SCHIRRU,
Mme
Alexandra
Pour
expédition
conforme,
à SERGY,
le 8/04/2025
TECHER,
M.
Paolo
MARTINELLI,
Mme
Tiphaine
PROST,
M.
Eric VEYRUNES,
Le Maire, C.
MQINE
<
Mme
Régine
CHEVALLET
donne
pouvoir
à Mme
Catherine
MOINE.
LE
e SS
Excusés
: M.
Philippe
RICO,
Mme
Jennifer
BASILIO,
M.
Denis
LINGLIN,
Mme
Elise
S
G
MOINE,
M.
Eric
BORDIER
h x
)
01630