Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Ordre du jour Conseil Municipal Jeudi 30 Mai 2024
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du jeudi 11 avr
Déliberation - Ordre du jour Conseil Municipal 30 01 2025
Ordre du Jour - Conseil municipal du 11 avril 2024 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du Jeudi 4 Avril 2
Déliberation - ordre du jour
Déliberation - AFFICHAGE ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 11 avril 2018
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 22 avril 202
Déliberation - Ordre du jour Conseil Municipal du Jeudi 11 Avril 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Lafrançaise.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour Conseil Municipal du Jeudi 11 Avril 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE LAFRANCÇAISE (Tarn-et-Garonne)
Tél. 05 63 26 48 48
mairie@lafrancaise.fr
www.lafrancaise.fr
Lafrançaise, le 28 mars 2024
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire de Lafrançaise informe ses administrés que la prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera le jeudi 11 avril 2024 à 18 heures 30 à la mairie pour délibérer sur les affaires énoncées dans l’ordre du jour.
5 &
NS
EE
RE
jt eu
fe fr
et Et
EE
DITAELRES
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal de la séance du 26 février 2024
Information décisions
Comptes de gestion
Comptes administratifs
Affectation de résultat
Vote des taux d’imposition
Budget primitif principal
Budgets primitifs annexes (assainissement, chaufferie bois et photovoltaïque)
Autorisations de programme
Subvention budget CCAS
. Provisions
Politique foncière
. Demande de subvention OGEC Ecole Sainte-Marie
Demande de subvention « rénovation façade »
. Personnel
. Gestion du domaine public
Aménagement entrée de la Vallée des Loisirs : avenant
Vente de parcelles au Conseil Départemental
Informations — Questions Diverses
Place de la République - BP 28 - 82130 LAFRANÇAISE