Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 19 septembre 20
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 27 mars 2018
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du avril 2017
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 24 juin 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 10 avril 2019
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du13 avril 2016
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 16 octobre 2019
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 29 juin 2017
Ordre du Jour - ordre du jour du 06 novembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 22 mars 2017 Co
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 11 avril 2018
Document publié le Mercredi 11 avril 2018 par la commune de Mireval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 11 avril 2018)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Fiscalité,
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 11 avril 2018 à 19 h
Ordre du jour :
◊ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2018 (déjà transmis)
◊ Désignation du secrétaire de séance
◊ Décisions de M. le Maire article L 2122.22 du C.G.C.T
Délibérations :
FINANCES
1) Compte de gestion 2017
2) Compte administratif 2017
3) Taux communaux d’imposition 2018
4) Demande de subvention des établissements du second degré
5) Subventions aux associations
6) Budget principal : Budget Primitif 2018
7) Budget annexe SEJM : Budget Primitif 2018
URBANISME
8) PLU : Modification simplifiée n°1
RESSOURCES HUMAINES
9) Contractuels – possibilité de recrutement
Questions diverses