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unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 06 liste deliberations reunion du 05 juin 2023
Document publié le Lundi 5 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 06 liste deliberations reunion du 05 juin 2023)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Famille, Investissement et développement économique,
1
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L C O M M U N A U T A I R E
L U N D I 0 5 J U I N 2 0 2 3 Date de Convocation : 22 mai 2023
Nombre de conseillers en exercice : 31
Nombre de conseillers présents ou représentés par leur suppléant : 29
Nombre de votants : 29
***
L’an deux mille vingt-trois, le cinq juin à 18h00, le conseil communautaire de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, légalement convoqué le 22 mai 2023, s’est réuni au pôle intercommunal à Conlie en séance publique sous la présidence de Monsieur Gérard GALPIN, 1er Vice-Président de la 4CPS.
Etaient présents : Vincent HULOT, Christian LEMASSON, Mikaël JUPIN, Sylvie BOULLIER, Dominique AMIARD, Jean- Paul BLOT, Patrice GUYOMARD, Chantal BEZANNIER, Jean-Jacques OREILLER, Fabienne RIVOL, Martine COTTIN, Killian TRUCAS, Daniel LEFEVRE, Jean-Claude LEVEL, Chantal LEDUC (suppléante de Jean-Paul BROCHARD), Nathalie PASQUIER-JENNY, Pascal LEBRETON, Hugues BOMBLED, Stéphane BRUNET, Thierry DUBOIS, Mikaël FOUCHARD, Alain HORPIN, Loïc CHAUMONT, Gérard GALPIN, Josiane GARREAU, Eric POISSON, Claire PECHABRIER, Laurence DUBOIS.
Absents excusés (pouvoir) : Valérie RADOU, Sonia MOINET (a donné pouvoir à Sylvie Boullier), Michel PATRY.
N° 2023092DEL: Mise à jour des tarifs de la boutique de l'Office de tourisme
N° 2023093DEL : Convention avec le Comité départemental de tennis de table pour l'organisation d'une journée "ping plage" à Sillé plage
N° 2023094DEL : Conventions avec les artistes qui exposent leurs œuvres à la Maison du tourisme
N° 2023095DEL: Taxe de séjour à partir du 1er janvier 2024
N° 2023096DEL : Création d’un poste pour le deuxième saisonnier à l’office de Tourisme de la 4CPS
N° 2023097DEL : Lancement de la consultation pour l'achat du matériel de cuisine pour le Restaurant inter- entreprises à Sillé le Guillaume
N° 2023098DEL : Fixation des loyers pour les cellules 6, 7 8 et 9 de l’Inter&Co
N° 2023099DEL : GEMAPI : Adhésion au Syndicat Mixte Sarthe Est Aval Unifié (SMSEAU)
N° 2023100DEL: Tarifs de l’école de musique à partir du 1er septembre 2023 2
N° 2023101DEL : Création d’un poste d’apprentissage CAP Accompagnement Educatif Petite Enfance (APPE)
N° 2023102DEL : Le référent déontologue pour les élus locaux
N° 2023103DEL : PLUi : Attribution du marché pour l’étude bocagère
N° 2023104DEL : PLUi : Attribution du marché pour le schéma directeur des modes actifs
N° 2023105DEL : Approbation du cahier des charges pour l’étude sur les besoins des sportifs sur le territoire de la 4CPS et lancement de la consultation
N° 2023106DEL : Approbation du cahier des charges pour l’étude relative au transfert de la compétence « assainissement » et lancement de la consultation
N° 2023107DEL : Demande de subvention à l’agence de l’eau pour l’étude relative au transfert de la compétence « assainissement »
N° 2023108DEL : Renouvellement de la convention relative à la plate-forme bois déchiqueté avec la SCIC Bois Bocage Energie
N° 2023109DEL: Budgets : décisions modificatives
N° 2023110DEL : Effacements de dettes
N° 2023111DEL: Effacements de dettes
N° 2023112DEL: PARTICIPATION FINANCIERE DE LA 4CPS A L’ASSOCATION INITIATIVE SARTHE POUR L’ANNEE 2023
Fait à Conlie, le 12 juin 2023
La Présidente
Mme Valérie RADOU