Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 07 liste deliberations reunion du 17 juillet 2023
Document publié le Lundi 17 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 07 liste deliberations reunion du 17 juillet 2023)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Mode, textile et habillement,
1
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L C O M M U N A U T A I R E
L U N D I 1 7 J U I L L E T 2 0 2 3 Date de Convocation : 10 juillet 2023
Nombre de conseillers en exercice : 31
Nombre de conseillers présents ou représentés par leur suppléant : 20
Nombre de votants : 20
***
L’an deux mille vingt-trois, le dix-sept juillet à 18h00, le conseil communautaire de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, légalement convoqué le 10 juillet 2023, s’est réuni au pôle intercommunal à Conlie en séance publique sous la présidence de Madame Valérie RADOU, Présidente de la 4CPS.
Etaient présents : Vincent HULOT, Valérie RADOU, Sylvie BOULLIER, Dominique AMIARD, Chantal BEZANNIER, Jean- Jacques OREILLER, Fabienne RIVOL, Martine COTTIN, Daniel LEFEVRE, Nathalie PASQUIER-JENNY, Hugues BOMBLED, Stéphane BRUNET, Mikaël FOUCHARD, Alain HORPIN, Gérard GALPIN, Josiane GARREAU, Eric POISSON, Michel PATRY, Laurence DUBOIS.
Absents excusés (pouvoir) : Christian LEMASSON, Mikaël JUPIN, Jean-Paul BLOT, Patrice GUYOMARD (qui a donné pouvoir à Chantal BEZANNIER), Sonia MOINET, Killian TRUCAS, Jean-Claude LEVEL, Jean-Paul BROCHARD, Pascal LEBRETON, Thierry DUBOIS, Loïc CHAUMONT, Claire PECHABRIER.
N° 2023113DEL
Objet : Augmentation du temps de travail de l’animatrice des deux Cybercentres
N° 2023114DEL
Objet : Compte rendu de la commission travaux sur La Poste à Conlie
N° 2023115DEL
Objet : Contrat opérationnel de mobilité
N° 2023116DEL
Objet : Création d’une agence locale de l’énergie et du climat (ALEC)
N° 2023117DEL
Objet : Schéma de développement des énergies renouvelables
N° 2023118DEL
Objet : Subvention à l’espace AFAJES
N° 2023119DEL
Objet : Subventions au ALSH de Chaufour Notre Dame et Saint Germain de Coulamer
N° 2023120DEL
Objet : Création d’une régie de recettes pour le service « gestion des déchets » de la 4CPS 2
N° 2023121DEL
Objet : Budget annexe « Sillé-Plage » : décision modificative n°1
N° 2023122DEL
Objet : Vente de cagettes et d’une table en inox
N° 2023123DEL
Objet : Budget Ordures ménagères : admission en non-valeur
N° 2023124DEL
Objet : Marché de tri : Lancement d’un groupement de commande avec Le Mans Métropole et 5 autres Communautés de Communes
N° 2023125DEL
Objet : Marché de fourniture des sac marqués 2024
N° 2023126DEL
Objet : Rapport Gestion des déchets 2022
N° 2023127DEL
Objet : Rapport SPANC 2022
N° 2023128DEL
Objet : Rapport CIAPH 2022
N° 2023129DEL
Objet : Attribution du marché pour l’étude portant sur le mode de gestion de la compétence « Assainissement »
N° 2023130DEL
Objet : Ecole de musique : choix d’implantation de l’annexe
N° 2023131DEL
Objet : Effacements de dettes
Effacement de créances exercice 2023 Budget général
N° 2023132DEL
Objet : Effacements de dettes
Effacement de créances exercice 2023 Budget annexe « Gestion des déchets ménagers »
N° 2023133DEL
Objet : Convention avec l’association ARGOS
Fait à Conlie, le 24 juillet 2023
La Présidente
Mme Valérie RADOU