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Thèmes du document : Santé, Investissement et développement économique, Justice et droit,
SEANCE
DU
04
OCTOBRE
2024
Liste
des
délibérations
examinées
Délibération
n°4-2024-01
Décisions
et
actes
du
Maire
- Approuvée
Délibération
n°4-2024-02
Tarifs
location
des
salles
communales
et
boulodrome
-—
Prêt
des
tentes
aux
associations
pour
2028
- Approuvée
Délibération
n°4-2024-03
Loyers
logements
communaux-
Approuvée
Délibération
n°4-2024-04
Tarif
cantine
scolaire
2025
- Approuvée
Délibération
n°4-2024-05
Tarif
remplacement
vaisselle
et
mobilier-
Approuvée
Délibération
n°4-2024-06
Tarifs
cimetière-
Approuvée
Délibération
n°4-2024-07
Participation
à
la
garantie
maintien
de
salaire
du
personnel
-
Approuvée Délibération
n°4-2924-08
Renouvellement
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
de
l’Aisne
pour
la
mission
de
médecine
préventive
- Approuvée
Délibération
n°4-2024-09
Achat
de
livres
pour
les
élèves
du
groupe
scolaire
Lucien
Manesse
à
occasion
des
fêtes
de
Noël-
Approuvée
Délibération
n°4-2024-10
Détermination
du
montant
du
forfait
communal
année
scolaire
2024/2025
- Approuvée
Détibération
n°4-2024-11
Demande
de
subvention
au
titre
du
dispositif
APV
pour
la
réfection
de
la
rue
des
Cressonnières
partie
1- Approuvée
Délibération
n°4-2024-12
Annulation
réservation
de
la
salle
polyvalente:
remboursement
d’arrhes
- Approuvée
Délibération
n°4-2024-13
Avis
sur
la
demande
de
l'ESH
« CLESENCE
SA
d'HLM
»
de
démolir
12
logements
collectifs
sis
Route
de
Wassigny,
Résidence
Costes
et
Bellonte
à
Etreux
-
Approuvée Délibération
n°4-2024-14
Décision
modificative
n°1
—- Approuvée
Détibération
n°4-2024-15
Convention
avec
le
Département
de
l'Aisne
pour
la
mise
à
disposition
des
locaux
autorisant
l'intervention
des
conseillers
numériques
Aisne
lecture
publique
- Approuvée
Délibération
n°4-2024-16
Recensement
de
la
population
2025
: création
de
3
postes
d’agents
recenseurs
— Approuvée
Délibération
n°4-2024-17
Subventions
exceptionnelles
- Approuvée
Etreux,
le
08
octobre
2024
Le
Maire,
Bertrand
DUFERME
Le
secrétaire
de
Séance,
Patrick
DUMON
Commune
d'ETREUX
Séance
CM
du 04/10/2024