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Document publié le Samedi 6 janvier 2024 par la commune d'Olloix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil 2024.03.29)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
Conseil Municipal du 29 mars 2024
1
Mairie d’OLLOIX
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2024
Présents : Alain HERITIER, Maire ; Pierre SAVIGNAT, Charlotte COGAN, Adjoints ; Jérôme RENOUARD, Christophe DEMONCHY, Vincent BAFFALEUF, Robert SERVIER, Pierre LOISEAU.
Et Dominique CHANDEZON, Secrétaire de Mairie.
Absents : Valérie BUISSON.
Représentés : Stéphane BÉAL a donné son pouvoir à Alain HERITIER et Claire VOLPI a donné son pouvoir à Charlotte COGAN.
Secrétaire : Charlotte COGAN est nommée secrétaire de séance.
1/ Approbation du CM du 01/03/2024
Pour : 10 / Contre : 0 / Abstention : 0
2/ Présentation et vote du Budget Primitif 2024
La secrétaire de mairie présente le projet de budget primitif 2024 établi par le maire et approuvé par la commission des finances le 22/03/2024.
3/ Vote des taux d’imposition
Le maire explique que le projet de budget a été calculé sans augmentation de la fiscalité ; il demande au conseil municipal de se prononcer sur une éventuelle augmentation des taux des taxes foncières bâties et non bâties et sur la taxe d’habitation sur les résidences secondaires pour donner un peu plus de souplesse aux finances de la commune. Une simulation est calculée mais comme il est difficile de mesurer exactement l’impact de cette hausse sur le contribuable et que le budget primitif doit âtre voté avant le 15 avril de l’exercice, le conseil municipal décide de reporter ce vote et celui du budget au vendredi 12 avril 2024.
Pour : 10 / Contre : 0 / Abstention : 0
4/ Présentation des devis du tailleur de pierre pour l’église
Le Maire présente à son conseil plusieurs devis concernant le bassoir sur lequel va reposer le grand vitrail de l’église. L’entreprise retenue est « Les 4 couronnés », le montant est de 2 052 € TTC.
Pour : 10 / Contre : 0 / Abstention : 0 SUITE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2024
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5/ Choix des emplacements des colonnes de collecte des déchets du SICTOM des Couzes
Le Maire explique au Conseil Municipal que le SICTOM des Couzes a changé son système de collecte des déchets : face aux enjeux financiers, sociaux, et réglementaires de la collecte, les élus du SICTOM des Couzes ont fait le choix de mettre en place un nouveau mode de collecte des déchets sur le territoire. Le syndicat a opté pour le remplacement des bacs roulants par des colonnes aériennes. Ces colonnes seront vidées par un bras déporté : une seule personne sera nécessaire pour l’opération.
Le SICTOM des Couzes propose 8 colonnes de 4 m3, à répartis sur l’ensemble du village, comme suit :
Mairie, terrain de boules, camping, parking de la Cure, bas d’Olloix, Place de la Charreyrade, lotissement « Le Loup » en haut et « Grandchamp ».
La pose de ces colonnes devrait s’effectuer au deuxième semestre 2024.
Le Maire explique aussi qu’il faut choisir les visuels des futures colonnes. Le choix s’arrête sur :
- Colonnes emballage : habillage « Chemin » - Colonnes OMR : habillage « Pierres »
Pour : 10 / Contre : 0 / Abstention : 0
6/ Nouvelle mission de soutien au secrétariat de mairie
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que l’Article L452-44 du Code Général de la Fonction Publique prévoit que, sur demande des collectivités et établissements publics de leur ressort territorial, les centres de gestion peuvent recruter des agents en vue de les mettre à disposition pour, notamment, remplacer un agent momentanément indisponible ou effectuer des missions temporaires.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’approuver les termes de la Convention d’adhésion à la prestation facultative « Intervention d’un(e) secrétaire de mairie expérimenté(e) itinérant(e) et appui téléphonique au secrétariat de mairie » sans accès à la permanence téléphonique pour une somme de 200 € / jour.
Pour : 10 / Contre : 0 / Abstention : 0 SUITE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2024
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7/ Questions diverses
• Festivités d’Olloisirs : Trois évènements seront organisés cette année sur l’aire de Camping, à la seule condition que celle-ci soit rendue propre (déchets ramassés et sanitaires nettoyés) :
Vendredi 31 mai : la Fête des voisins ;
Dimanche 9 juin : Vide-grenier – A cette occasion, une partie de l’aire de camping sera délimitée et réservée aux campeurs ;
Samedi 22 juin : la Fête de la musique
……………………………………………….Fin du Conseil………………………………………........
Signature du Maire, Signature de la Secrétaire de Séance,
Alain HERITIER Charlotte COGAN