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Conseil Municipal - conseil municipal du 22 fevrier 2016
Conseil Municipal - conseil municipal du 15 janvier 2020
Conseil Municipal - conseil municipal du 13 octobre 2016
Document publié le Jeudi 13 octobre 2016 par la commune de Montmirail.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 13 octobre 2016)
Thèmes du document : Sécurité publique, Logement, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
- DU
CONSEIL
MUNICIPAL
13
octobre
2016
à
19h00
en
Mairie
Le
13
octobre
2016
à
20h30,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
son
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
M.
Etienne
DHUICQ,
Maire.
Présents
: TOUS
LES
MEMBRES
SAUF
Absent
représentés:
Karine
BOCQUET
par
Nelly
GRIFFON,
Régis
NOIZET
par
Yvonne
THIMOND),
Pierre
QUILLERE
par
Etienne
DHUICQ,
Jean-Paul
BERNIER
par
Romain
GIRARDIN,
Jérémy
ARAQUE
par
Pascal
POISSON,
Céline
PECHART
par
Françoise
MIRAT,
Catherine
RUIZ
par Nathalie
PIETREMENT
Absents
non
excusés:
Morgane
DOR,
Jacky
PINGRET
Marc
GEORGET,
Trésorier,
présent
Romain
GIRARDIN
a été nommé
secrétaire
Après
avoir
constaté
que
le quorum
est
atteint,
M.
le Maire
ouvre
la séance
à
19h00.
Lecture
du
registre
des
délibérations
du
6 septembre
2016
par
le secrétaire
de
séance
Adopté
à l'unanimité
COMMUNICATIONS
17/10/2016
20h30
Commission
animation
17/10/2016
- 9h
Réception
travaux
coffrets
forains
avenues
20/10/2016
14h
CAO
marché
assurances
25/10/2016
18h
Cocktail
présentation
minibus
à la Halle
aux
Veaux
29-30-31/10/2016
Foire
Saint-Simon
(pot à 11h
avec
les forains
le 29/10)
5/11/2016
AG
des
maires
de
la Marne
11/11/2016
Cérémonies
du
11
novembre
12/11/2016
Pot
à l'orangerie
du
Château
- Marche
à la fourragère
13/11/2016
15h
Salle
RP
- Concert
XIII
de
Fromentières
et Harmonie
de
Lillebonne
Information
sur
le projet de
Maison
d'assistante
Maternelle
Information
sur l'aménagement
numérique
très haut
débit
Information
sur
le projet
de
train
touristique
Déplacement
de
la déchetterie
à la gare
pendant
les travaux
Sécurité
de
la Foire
Saint
Simon
Suite
à une
réunion
en
Mairie
avec
le Sous-Préfet
et les
services
de
la gendarmerie
des
mesures
de
sécurité
très
importantes
ont
été
imposées
pour
la foire.
La
fête
foraine
restera
au
même
endroit,
(1ère
et 2ème
avenue)
mais
le déballage
des
camelots
aura
lieu
Avenue
de
l'Empereur.
Il est précisé
que
la
modification
du
périmètre
de
la foire
est la seule
solution
pour
répondre
aux
exigences
de
sécurité
des
services
de
l'état
et ainsi
éviter
son
annulation.
DELIBERATIONS
2016-9616
Construction
d'une
nouvelle
brigade
de
gendarmerie
- délibération
de
principe
Présence
du
Major
Carré,
Chef
du
bureau
de
l'immobilier
et
du
logement
de
la
région
de
gendarmerie
de
Champagne-Ardenne. Compte
rendu
du
Conseil
Municipal Il
est
exposé
au
Conseil
municipal
le
projet
de
construire
une
nouvelle
brigade
de
gendarmerie
sur
le
territoire
de
la
commune.
Il
s'agit
de
construction
de
bureaux
et
de
logements
sur
un
terrain
qui
sera
acquis
par
la
commune
et dont
l'emplacement
reste
à définir.
Le
projet
serait
porté
par
la
Commune
en
lien
avec
la
Gendarmerie
conformément
au
décret
93-130
du
28
janvier
1993.
Une
fois
les
travaux
réalisés,
la
Commune
sera
propriétaire
des
locaux
qui
seront
loués
à
la
Gendarmerie. Après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à la mise
en
œuvre
du
projet
de
construction
d'une
nouvelle
brigade
de
gendarmerie.
Adopté
à l'unanimité
2016
- 9617
Remplacement
des
automates
- pompes
à chaleur
cinéma /
salle
des
fêtes
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
municipal
la nécessité
de
remplacer
les
automates
servant
à la régulation
du
chauffage
au
cinéma
et
à
la
salle
des
fêtes.
Le
système
informatique
est
obsolète
et
ne
pourrait
pas
être
réparé
en
cas
de
panne.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
décide
de
valider
le devis
de
l'entreprise
DELTA
DORE
pour
12
000
€HT. Adopté
à l'unanimité
2016
- 9618
Décision
modificative
budgétaire
Madame
VERON,
adjointe
en
charge
des
finances
explique
au
Conseil
municipal
la
décision
modificative
budgétaire
devant
être
réalisée
sur
le budget
2016:
SECTION
D'INVESTISSEMENT
DEPENSES +
10
000
€ au
chapitre
16
article
16878
(emprunts
et dettes
assimilées,
avance
CNC)
- 10
000
€ au
chapitre
020
(dépenses
imprévues)
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
autorise
la décision
modificative
budgétaire
Adopté
à l'unanimité
2016
-
9619
Attribution
d'une
subvention
au
collège
de
la
Brie
Champenoise
pour
le
voyage
à
Wald
Michelbach Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
la demande
de
subvention
du
collège
de
la
Brie
Champenoise
pour
le voyage
à Wald
Michelbach.
Comme
pour
le voyage
à Hassocks,
il est proposé
de
participer
à hauteur
de
15%
du
coût
du
transport
soit
dans
le cas
présent
15%
de
2942,66
€
soit
441
€.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
décide
d'attribuer
une
subvention
de
441
€
au
collège
de
la
Brie
Champenoise
pour
le voyage
à Wald
Michelbach.
Adopté
à l'unanimité
L'ordre
du jour
étant épuisé,
La
séance
est levée
à 20h45
Etienne
DHUICQ
Maire
de Montois
j
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
LE