Procès Verbal - Proces verbale 25 mai 2023

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Procès Verbal - Proces verbale 25 mai 2023 Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune d'Arcens. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbale 25 mai 2023)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques, Procès-verbal de la séance du conseil municipal de la commune d’Arcens

qui s'est déroulée le jeudi 25 mai 2023, à 18 h 00, salle du conseil de la mairie

Présents : Thierry Girot, président de séance; Patricia Abel ; Nathalie Chanut; Laurent Chaussinand;

Joëlle Courtault ; Martine Marmey ; Jean Claude Ribevyre ; Lionel Vignal

Absente excusée : Brigitte Clauzier (pouvoirà Martine Marmey) ; Nadège Mercier (pouvoir à Joëlle

Courtault},

Absent : Aurélien Rozé.

Le quorum est atteint.

Lionel Vignal est désigné secrétaire de séance.

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023

2. Création emplois saisonniers pour le plan d'eau, le camping, et le renfort au service

technique

3. Eclairage public : choix d'orientation en matière d'économie d'énergie 4. Questions diverses

5. Communication

M. le Maire souhaite ajouter deux nouveaux points à l’ordre du jour :

° Fond de concours Val’Eyrieux, demande de subvention pour la rénovation de la toiture de la

salle du conseil municipal,

Subvention annuelle pour l’amicale laïque

Après accord du conseil municipal, ces deux points sont rajoutés à l’ordre du jour.

1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023

Le procès-verbal de la séance du 13 avril 2023 est approuvé par 5 voix pour et 1 contre

M. Jean-Claude Ribeyre fait remarquer qu’il avait demandé la transmission d’un document lors de la

précédente séance du conseil et qu’il n’a pas eu celui-ci.

2- Création emplois saisonniers pour plan d’eau, camping, et renfort au service technique

M. le Maire propose de créer 3 emplois saisonniers pour les mois de juillet et aout. Comme chaque année, 3 agents contractuels doivent être recrutés : un pour aider l'agent communal, un pour la surveillance du plan d’eau et un autre pour l'entretien du camping. Le conseil municipal, à l'unanimité approuve la création des emplois saisonniers.

3 - Fond de concours : demande de subvention pour rénovation de la toiture de la salle du conseil municipal

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que les dépenses d’investissements réalisées par une

commune concernant les bâtiments communaux entrent dans le cadre du Fonds de concours et propose donc de faire une demande de Fonds de concours, à la Communauté de Communes de Val Eyrieux, pour la réfection d’une partie de la toiture la mairie.

Il précise que cette subvention est plafonnée à 40 % du devis, dans la limite de 10 000 €.

Le conseil municipal donne pouvoir, à l’unanimité, à M. le Maire de procéder à cette demande.

3 - Subvention pour l’amicale laïque

Suite à la décision, lors d’une précédente séance du conseil municipal, d'avancer le versement de la

subvention annuelle attribuée à lamicale laïque pour les sorties et les différentes activités

extrascolaires, Monsieur le Maire demande aux conseillers de se prononcer sur l'attribution de cette

subvention pour l’années 2023 et précise que le dernier montant versé était de 1 600 €.

Le conseil municipal, à l'unanimité, décide de verser à l’Amicale Laïque, au titre de l’année 2023, la

même somme que l’année précédente.

M. le Maire demande en retour un exposé sur le bilan d'activités et financier de l’amicale laïque.Mesdames MARMEY Martine et ABEL Patricia arrivées en cours de séance n'ont pas participé aux

délibérations ci-dessus.

Elles prendront part aux discussions à compter du point suivant.

3 - Eclairage public : choix d'orientation en matière d'économie d'énergie

Mr Le Maire expose à nouveau les différentes solutions proposées par le SDE :

> Coupure de l'éclairage public, pendant une durée à déterminer, par le biais d’horloges astronomiques

> Rétrofitage : Remplacer les ampoules sodium d'environ 70watt par des ampoules LED 30watt qui elles- mêmes pourront être abaissées à 15w suivant la programmation qui leur sera affectée. L'ensemble des élus se prononce en faveur du rétrofitage.

4 - Question diverses : Sans objet

5 - Communication

> M. Jean-Claude Ribeyre résume au conseil municipal le constat de Mme Meut sur l’état des archives

communales. Dans l’ensemble, les archives de la commune sont bien organisées, mais i! faudra faire

un tri et faire une demande auprès des archives départementales pour détruire certains dossiers.

Mme Meut demande que l'état civil ne soit plus à la disposition et à la vue du public,

> M. le Maire informe les conseillers que l'ensemble scolaire Mariste du Cheylard demande une participation financière pour une classe découverte faite par pour les élèves de CM1 et CM2

> M. le Maire indique qu’il a assisté, à St Martial, à une réunion préparatoire sur le lancement des

études pour le déploiement de la fibre, organisée par ADN « Ardèche Drome Numérique ».

IF propose au conseil municipal une réunion pour identifier les points sur les dents creuses

répertoriées par le PLU.

> M. Jean-Claude Ribeyre et Mme Joëlle Courtault ont participé à formation sur le PCS « Plan

Communal de Sauvegarde », en mairie des Ollières, ou des explications pour monter le dossier des

risques majeurs de la commune d’Arcens {les inondations, feus, éboulements..) ont été apportées.

Dates à retenir:

e 1° juin 2023: Réunion d'information, à Saint-Agrève, proposée par le Département,

concernant les subventions destinées aux associations

e 04 juin 2023 : assemblée générale de l’A.C.C.A d’Arcens

e 05 juin 2023 : réunion préparatoire, avec le PNR et ARCADE, concernant le projet de visite du

pré-nouveau, le 29 juin 2023

° 06 juin 2023 : Eyrieux Clair, Charte zones humides

La date du prochain conseil municipal est fixée au 06 juillet 2023, à 18h00.

La séance est levée à 20h30

Secrétaire de séance Monsieur le Maire

Lionel Vignal Thierry Girot

Ve