Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 5 CR CM 25 mai 22
Compte-Rendu - 5 CR du 27 mai 2021
Compte-Rendu - 5 CR du 27 mai 2021
Compte-Rendu - CR CM DU 22 MAI 20155629
Compte-Rendu - CR CM DU 20 MAI 20162808
Compte-Rendu - CR CM 12 06 2020
Compte-Rendu - 5 CR 25 MAI DIFFUSION
Procès Verbal - Proces verbale 25 mai 2023
Procès Verbal - Proces verbale 25 mai 2023
Compte-Rendu - CR du CM
Compte-Rendu - 5 CR CM 25 mai 22
Document publié le Jeudi 14 avril 2022 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 CR CM 25 mai 22)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Loisirs,
1)
DÉPARTEMENT DE L'ARDÉCHE
COMPTE RENDU
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE Du 2 i 2022
D'ARCENS u 25 mai 20
Président : Monsieur GIROT Thierry.
Présents : Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, ABEL Patricia, CHANUT Nathalie,,
COURTAULT Joëlle, CHAUSSINAND Laurent, MARMEY Martine, RIBEYRE Jean-
Claude. TALARON Nadège VIGNAL Lionel
Absents excusés : CLAUZIER Brigitte (pouvoir à Madame MARMEY Martine).
Absent : ROZE Aurélien
La séance du Conseil Municipal est ouverte à 18 heures.
Désignation du secrétaire de séance : Monsieur RIBEYRE Jean-Claude a été élu secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu du conseil du 14 avril 2022 : approbation à l'unanimité.
ORDRE DU JOUR
1) Avis de la commune concernant le projet arrêté du SCoT Centre Ardèche
2) Création emplois saisonniers pour plan d'eau, camping et renfort au service technique
3) Signature convention intervention musicale en milieu scolaire
4) Questions diverses.
Avis de la commune concernant le projet arrêté du SCoT Centre Ardèche
Par délibération du Comité syndical du Centre Ardèche en date du 14 avril 2022, le projet de SCoT Centre
Ardèche a été arrêté, et le bilan de la concertation menée a été approuvé.
L'article L.143.20 du code de l'urbanisme prévoit que le syndicat mixte qui arrête le projet de schéma, le
soumet pour avis [...] aux communes membres du syndicat mixte.
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal d'émettre un avis sur le projet arrêté du SCoT
Centre Ardèche ;
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, avec 2 voix pour, une voix contre et sept abstentions :
= Émet un avis favorable sur le projet arrêté du SCoT Centre Ardèche, qui reste conditionné au respect,
jusqu’au terme de la procédure, du projet politique élaboré par les élus, en particulier l'ambition
démographique, le développement économique, la sobriété foncière et l'enveloppe urbaine
concertée qui en découle.
- Précise que cet avis favorable serait remis en cause si une modification du SCoT Centre Ardèche
postérieure à la présente délibération venait à affecter le territoire communal de quelque manière
que ce soit.
2) Création emplois saisonniers pour plan d’eau, camping et renfort au service technique
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu'en approche de la période estivale, il est nécessaire de
prévoir le recrutement de personnel pour assurer la surveillance du plan d’eau, le nettoyage et l'entretien
des sanitaires et mobil homes du camping municipal et pour renforcer le service technique de la commune,
pour la période du 1° juillet au 31 août 2022. Il convient donc de créer les postes correspondants.
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré et vote à l'unanimité, le conseil municipal
décide d'autoriser Monsieur le Maire à recruter des agents contractuels pour faire face à des besoins liés à
Page 1 sur2 un accroissement saisonnier d'activité pour une période de 2 mois, en application de l’article 3 - 1—2° de la loi n°84-53 précitée.
A ce titre, seront créés :
+ un emploi à temps complet dans le grade d’éducateur des activités sportives, relevant de la catégorie
hiérarchique B, pour exercer les fonctions de surveillant de baignade ;
+ un emploi à temps non complet à raison de 7/35È"% dans le grade de adjoint technique relevant de la
catégorie hiérarchique C, pour exercer les fonctions d'agent de nettoyage
+ un emploi à temps complet dans le grade d’adjoint technique relevant de la catégorie hiérarchique C, pour exercer les fonctions d'agent communal polyvalent
Monsieur le Maire sera chargé de la constatation des besoins concernés ainsi que de la détermination des
niveaux de recrutement et de rémunération des candidats selon la nature des fonctions et de leur profil.
Les crédits correspondants seront inscrits au budget.
3) Signature convention intervention musicale en milieu scolaire,
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que le Conservatoire Ardèche Musique et Danse propose le
renouvellement de la convention d'intervention musicales en milieu scolaire pour l’école d’Arcens, pour
l’année 2022/2023.
Le cycle d'interventions musicales comprendra un forfait de 15 séances qui s'étaleront de septembre 2022 à
juillet 2023, pour un montant de 600 €.
Le Conseil Municipal, après délibération et vote à l’unanimité, donne son accord pour la signature de cette
convention engageant la commune à participer pour un montant de 600,00 €, correspondant à un forfait de 15 séances au cours de l’année scolaire 2022/2023.
1) Questions diverses :
Les points suivants ont été abordés :
- Éclairage public : présentation des différentes offres du SDEO7.
- _ Élections législatives : constitution du bureau
- Travaux Grand'Rue : goudronnage prévu semaine 22
- Plan communal de sauvegarde : réunion d’élaboration du PCS, tous les lundis après-midi, à
compter du 13 juin 2022
- Recensement de la population: Madame Odette Boyer est désignée coordonnateur
communal pour le prochain recensement de la population qui aura lieu du 19 janvier au 18
février 2023.
Date à retenir:
> Commission tourisme, communication, animation, le jeudi 2 juin 2022, à 17h.
La date du prochain conseil municipal est fixée au jeudi 30 juin 2022, à 18h00.
La séance est levée à 20h45.
Le Maire,
GIROT Thierry
Page 2 sur 2