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Arrêté - Arrêté n°116 2025 Implantation et remplacement de poteaux chemin des chemin du Riousset et chemin des Ramières (AZ TECHNOLOGIE)
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chatuzange-le-Goubet.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté n°116 2025 Implantation et remplacement de poteaux chemin des chemin du Riousset et chemin des Ramières (AZ TECHNOLOGIE))
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Industrie,
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°
116-2025
du
12
mai
2025
(Publié
sur le site internet
le 13 mai
2025)
OBJET
: AUTORISATION
DE
VOIRIE
/ RÈGLEMENT
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
la
Commune
de
Chatuzange
le
Goubet,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(article
L.2213
—
1 notamment),
VU
l'arrêté
interministériel
du
15 juillet
1974
approuvant
l'instruction
relative
à la signalisation
routière,
livre
1, 8ème
partie,
VU
la
demande
en
date
du
9
mai
2025
de
l'entreprise
AZ
TECHNOLOGIE,
domicilié
9
avenue
de
Norvège,
91140
VILLEBON
SUR
YVETTE
pour
l'implantation
et le remplacement
de
poteaux
télécom
au
chemin
des
Malossanes,
chemin
du
Riousset
et
chemin
des
Ramières.
CONSIDÉRANT
qu'il
importe
d'assurer
la
sécurité
des
usagers
et
riverains
de
la
voie
publique,
ainsi
que
celle
des
agents
de
l'entreprise
concernée,
chargés
de
l'exécution
des
travaux
et
de
réduire
autant
que
possible
les
entraves
à la circulation
provoquées
par
ces
travaux,
ARRETE
Article
1 : Les
travaux
susvisés
seront
exécutés
à compter
du
13
mai
2025
pour
une
durée
de
90
jours.
Article
2 : La
circulation
sera
réglementée
ainsi :
-
La
circulation
sera
alternée
avec
mise
en
place
d'alternats
manuels.
-
Le stationnement
sera
interdit dans
l'emprise
du
chantier.
Article
3
: L'entreprise
chargée
de
l'exécution
des
travaux
prendra
toutes
les
mesures
de
protection
utiles.
Elle veillera
au
respect
des
droits
des
riverains.
Les
panneaux
prévus
par
les
instructions
susvisées
seront
implantés
au
droit
du
chantier
par
les
soins
de
l'entreprise.
La
pré-signalisation
sera
adaptée.
L'entreprise
aura
également
à sa
charge
l'implantation.
Article
4
: La
Directrice
Générale
des
Services,
la
Gendarmerie,
la
Police
Municipale,
sont
chargées,
chacune
en
ce
qui
la concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Christian
GAUTHIER
Maire
Ampliation
de
cet
arrêté
sera
adressée
:
- A
Monsieur
le Commandant
de
Brigade
de
la gendarmerie
de
Chatuzange
le Goubet.